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Auteur Michel Coipel
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Les associations de fait / Michel Davagle
Titre : Les associations de fait Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2013 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités Importance : 298 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-220-2 Mots-clés : Associations de fait Associations Index. décimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) Résumé : Note de contenu : Ce quatorzième numéro est consacré aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurLes associations de fait [Livres, articles, périodiques] / Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur . - Liège : Edipro, 2013 . - 298 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités) .
ISBN : 978-2-87496-220-2
Mots-clés : Associations de fait Associations Index. décimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) Résumé : Note de contenu : Ce quatorzième numéro est consacré aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .3 DAV Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG045 Disponible 33 .012 .3 DAV Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG046 Disponible Le contrat : sa modification, sa transmission, sa suspension et son inexécution / Michel Coipel
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Droit des sociétés commerciales / Michel Coipel ; Jean Cattaruzza ; C. Fischer ; Arnaud Coibion
Titre : Droit des sociétés commerciales : SA, SPRL et SCRL Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel ; Jean Cattaruzza ; C. Fischer ; Arnaud Coibion Mention d'édition : 4e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Importance : 2 volumes, 2105 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3463-2 Mots-clés : Droit des sociétés -- SA -- Législation SPRL -- Droit Sociétés commerciales -- Lois Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit des sociétés Résumé : Droit des sociétés commerciales : SA, SPRL et SCRL [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel ; Jean Cattaruzza ; C. Fischer ; Arnaud Coibion . - 4e édition . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - 2 volumes, 2105 p.
ISBN : 978-90-465-3463-2
Mots-clés : Droit des sociétés -- SA -- Législation SPRL -- Droit Sociétés commerciales -- Lois Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit des sociétés Résumé : Exemplaires
Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Eléments de théorie générale des contrats / Michel Coipel
Titre : Eléments de théorie générale des contrats Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel ; Pierre Van Ommeslaghe Editeur : Diegem : Story-Scientia Année de publication : 1999 Collection : A la rencontre du droit Importance : XXVII, 205 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-337-3 Mots-clés : Contrats Accords de volontés
Contrats -- Droit Conventions (contrats) Droit des contrats Droit du contrat Obligations contractuelles Pactes (contrats)Index. décimale : 349.22 Contrat de travail. Droit Résumé : Eléments de théorie générale des contrats [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel ; Pierre Van Ommeslaghe . - Diegem : Story-Scientia, 1999 . - XXVII, 205 p.. - (A la rencontre du droit) .
ISBN : 978-2-87377-337-3
Mots-clés : Contrats Accords de volontés
Contrats -- Droit Conventions (contrats) Droit des contrats Droit du contrat Obligations contractuelles Pactes (contrats)Index. décimale : 349.22 Contrat de travail. Droit Résumé : Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .4 COI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès MA164 Disponible Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL / Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack
Titre : Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2009 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités num. 7 Importance : 176 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-069-7 Mots-clés : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Ce septième numéro est consacré aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblées générales et des conseils d’administration des ASBL : « Qui décide de convoquer l’assemblée générale? - Les formalités de convocation de l’assemblée générale - Qui peut assister à une assemblée générale? - Quel est le déroulement d’une assemblée générale? - Qui peut assister au conseil d’administration? - Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration - Le fonctionnement du conseil d’administration - Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration - Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration - Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membres » Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack . - Liège : Edipro, 2009 . - 176 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités; 7) .
ISBN : 978-2-87496-069-7
Mots-clés : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Ce septième numéro est consacré aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblées générales et des conseils d’administration des ASBL : « Qui décide de convoquer l’assemblée générale? - Les formalités de convocation de l’assemblée générale - Qui peut assister à une assemblée générale? - Quel est le déroulement d’une assemblée générale? - Qui peut assister au conseil d’administration? - Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration - Le fonctionnement du conseil d’administration - Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration - Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration - Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membres » Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 COI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG041 Disponible L'identification des SA, SPRL et SCRL et la cession des actions ou parts de leur associés / Michel Coipel
PermalinkIntroduction au droit des sociétés et autres groupements / Michel Coipel
PermalinkLes pratiques du commerce, l'information et la protection du consommateur / Michel Coipel ; Patrick Wéry
PermalinkLa responsabilité du dirigeant d'ASBL / Michel Coipel ; Marie-Amélie Delvaux ; Michel Davagle ; Jean-François Dentant
PermalinkLa SPRL unipersonnelle, les sociétés à finalité sociale et la SPRL-Starter / Michel Coipel
PermalinkThéorie générale des contrats. Volume 1 / Michel Coipel
PermalinkThéorie générale des contrats. Volume 2 / Michel Coipel
PermalinkThéorie générale des contrats. Volume 3 / Michel Coipel
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