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Auteur Raymond Ghysels
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Faire une suggestion Affiner la rechercheCaractère probant de la comptabilité des entreprises / Raymond Ghysels
Titre : Caractère probant de la comptabilité des entreprises Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Raymond Ghysels Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 526 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4840-2 Prix : 120 € Note générale : Ce livre traite des questions principales ou essentielles relatives aux modes de preuve en droit civil, comptable, économique, entrepreneurial et fiscal. Le droit fiscal a la particularité d'impacter tous les domaines qu'il touche, c'est pourquoi les deux tiers de cet ouvrage sont consacrés aux modes de preuve en droit fiscal, avec un accent particulier sur la preuve par la comptabilité.
La date d’arrêté de la rédaction de cet ouvrage est le 1er janvier 2025.
L’auteur est Raymond Ghysels, licencié en droit, expert-comptable et conseil fiscal honoraire.
L'ouvrage, qui comporte plus de 500 pages et 1200 références infrapaginales, est préfacé par le professeur, docteur, Michel De Wolf, doyen honoraire de la Louvain School of Management, président honoraire de l’Institut des réviseurs d’entreprises.Langues : Français (fre) Mots-clés : Preuves Législation comptable Droit comptable Droit fiscal Droit économique Entrepreneuriat Comptabilité Entreprises Droit civil Droit entrepreneurial Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Le droit de la preuve applicable aux entreprises dans toutes leurs relations Ce livre traite des questions principales ou essentielles relatives aux modes de preuve en droit civil, comptable, économique, entrepreneurial et fiscal Note de contenu : Chapitre 1 – Introduction
Chapitre 2 – Analyse des dispositions du Livre 8, La preuve, du nouveau Code civil (NCC)
Chapitre 3 – Preuve en droit de l’entreprise et en droit économique
Chapitre 4 – La preuve en droit comptable et en droit des personnes morales
Chapitre 5 – La preuve en droit fiscal (Impôts sur les revenus)
Chapitre 6 – La preuve en droit fiscal (Taxe sur la valeur ajoutée)
Chapitre 7 – La preuve en droit fiscal (Code des droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe, CDEHG)
Voir la table des matières détaillée en annexe.En ligne : 1079319 Caractère probant de la comptabilité des entreprises [Livres, articles, périodiques] / Raymond Ghysels . - Bruxelles (Rue Haute, 139/6, 1000, Belgique) : Larcier-Intersentia, 2025 . - 526 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-8079-4840-2 : 120 €
Ce livre traite des questions principales ou essentielles relatives aux modes de preuve en droit civil, comptable, économique, entrepreneurial et fiscal. Le droit fiscal a la particularité d'impacter tous les domaines qu'il touche, c'est pourquoi les deux tiers de cet ouvrage sont consacrés aux modes de preuve en droit fiscal, avec un accent particulier sur la preuve par la comptabilité.
La date d’arrêté de la rédaction de cet ouvrage est le 1er janvier 2025.
L’auteur est Raymond Ghysels, licencié en droit, expert-comptable et conseil fiscal honoraire.
L'ouvrage, qui comporte plus de 500 pages et 1200 références infrapaginales, est préfacé par le professeur, docteur, Michel De Wolf, doyen honoraire de la Louvain School of Management, président honoraire de l’Institut des réviseurs d’entreprises.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Preuves Législation comptable Droit comptable Droit fiscal Droit économique Entrepreneuriat Comptabilité Entreprises Droit civil Droit entrepreneurial Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Le droit de la preuve applicable aux entreprises dans toutes leurs relations Ce livre traite des questions principales ou essentielles relatives aux modes de preuve en droit civil, comptable, économique, entrepreneurial et fiscal Note de contenu : Chapitre 1 – Introduction
Chapitre 2 – Analyse des dispositions du Livre 8, La preuve, du nouveau Code civil (NCC)
Chapitre 3 – Preuve en droit de l’entreprise et en droit économique
Chapitre 4 – La preuve en droit comptable et en droit des personnes morales
Chapitre 5 – La preuve en droit fiscal (Impôts sur les revenus)
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Chapitre 7 – La preuve en droit fiscal (Code des droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe, CDEHG)
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 657 .6 GHY 2025 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8962 Veuillez-vous connecter pour avoir accès au texte du document
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : Les comptes annuels. Volume 1. Le bilan des sociétés, associations et fondationsTitre XIX Livre 133.2 : Titre XIX Livre 133.2 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Raymond Ghysels, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2020 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 134 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Bilans Associations Fondations Comptes annuels Droit des entreprises Législation Droit comptable
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Les comptes annuels. Volume 1. Le bilan des sociétés, associations et fondationsTitre XIX Livre 133.2 : Titre XIX Livre 133.2 [Livres, articles, périodiques] / Raymond Ghysels, Auteur . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2020 . - 134 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : Bilans Associations Fondations Comptes annuels Droit des entreprises Législation Droit comptable Réservation
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Titre : Les comptes annuels : volume 2 - Le compte de résultats : Titre XIV. Livre 134.1 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Raymond Ghysels, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2023 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 156 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Résultats d'exploitation Résultats financiers Résultats exceptionnels Impôts sur le résultat Affectations et prélèvements Note de contenu : Compte de résultats et l'annexe - Charges d'exploitation - Charges financières - Charges autres que d'exploitation et que financières - Affectation et prélèvements (69) - Produits d'exploitation - Produits financiers - Produits autres que d'exploitation et que financiers - Affectations et prélèvements (79) - Annexe du schéma complet des comptes annuels (états I à XVII) - Annexe des droits et engagements hors bilan (états XVIII à XXII)
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Les comptes annuels : volume 2 - Le compte de résultats : Titre XIV. Livre 134.1 [Livres, articles, périodiques] / Raymond Ghysels, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2023 . - 156 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : Résultats d'exploitation Résultats financiers Résultats exceptionnels Impôts sur le résultat Affectations et prélèvements Note de contenu : Compte de résultats et l'annexe - Charges d'exploitation - Charges financières - Charges autres que d'exploitation et que financières - Affectation et prélèvements (69) - Produits d'exploitation - Produits financiers - Produits autres que d'exploitation et que financiers - Affectations et prélèvements (79) - Annexe du schéma complet des comptes annuels (états I à XVII) - Annexe des droits et engagements hors bilan (états XVIII à XXII) Réservation
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Titre : Droit comptable : Titre XIV. Livre 132.3 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Raymond Ghysels, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2023 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 176 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Comptabilité journalière Comptes annuels Comptes consolidés Note de contenu : Sources du droit comptable - Dispositions du droit économique - Dispositions du Code des sociétés et des associations (CSA) - Dispositions de l'arrêté d'exécution du CSA - Principes généraux du droit comptable et cadre conceptuel comptable
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Droit comptable : Titre XIV. Livre 132.3 [Livres, articles, périodiques] / Raymond Ghysels, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2023 . - 176 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Comptabilité journalière Comptes annuels Comptes consolidés Note de contenu : Sources du droit comptable - Dispositions du droit économique - Dispositions du Code des sociétés et des associations (CSA) - Dispositions de l'arrêté d'exécution du CSA - Principes généraux du droit comptable et cadre conceptuel comptable Réservation
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Titre : Fiscalité et comptabilité comparées des comptes annuels : rubrique par rubrique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Raymond Ghysels, Auteur ; Yvan Stempnierwsky, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Importance : 1185 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0904-5 Mots-clés : Législation comptable Droit des comptes annuels Jurisprudence fiscale Droit des sociétés Webographie Sitographie Jurisprudence belge Jurisprudence européenne Comptes annuels Comptabilité comparée Ouvrage de référence : Livres de référence Index. décimale : 347.73 Institution de commerce. Droit financier Résumé : Cet ouvrage actualise les connaissances dans la fiscalité des comptes annuels, après le vent des réformes du quinquennat du gouvernement Michel. C'est un traité élémentaire du droit des comptes annuels applicable en Belgique. Il tient compte de la législation belge (1er mai 2019) et couvre également les référentiels européens et internationaux.
Le lecteur y trouvera en outre :
• plus de trente pages de synthèse des arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale, avec leurs liens digitaux ;
• les schémas et formulaires les plus récents des comptes annuels et déclarations fiscales, et enfin ;
• une importante bibliographie, une sitographie, un index des mots et un index des noms de parties.
Il s’adresse à l’ensemble des praticiens du chiffre, du droit, de la finance et à tous les acteurs de la gouvernance des entreprisesNote de contenu : Sommaire
Date d’arrêté de rédaction du livre : 1er mai 2019
Liste des abréviations
Arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale
Préface
Avertissement de l’auteur
1. CONNAISSANCES GÉNÉRALES PRÉALABLES À L’ENVIRONNEMENT DES INFORMATIONS À PUBLIER PAR LES ENTREPRISES
2. RÉFÉRENTIELS COMPTABLES, FISCAUX ET JURIDIQUES ET HIÉRARCHIE DE LEURS SOURCES DE DROIT
3. PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT COMPTABLE ET CADRE CONCEPTUEL COMPTABLE
4. POINTS COMMUNS AUX DIFFÉRENTES RUBRIQUES DES COMPTES ANNUELS
5. RUBRIQUES D’IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ASSOCIATION ET DES MANDATAIRES SOCIAUX
6. RUBRIQUES D’ACTIF
7. RUBRIQUES DE PASSIF
8. RUBRIQUES DES CHARGES
9. RUBRIQUES DES PRODUITS
10. RUBRIQUES DES AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS
11. ÉTATS DE L’ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS
12. MODÈLES DE SCHÉMAS ET FORMULAIRES DES COMPTES ANNUELS ET DÉCLARATIONS FISCALES
13. CONCLUSIONS PROVISOIRES
Bibliographie
Sitographie
Filtre des mots clés de Juridatsearch pour la jurisprudence fiscale de la Cour de cassation
Index des mots
Index des noms de partiesFiscalité et comptabilité comparées des comptes annuels : rubrique par rubrique [Livres, articles, périodiques] / Raymond Ghysels, Auteur ; Yvan Stempnierwsky, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2020 . - 1185 p.
ISBN : 978-2-8079-0904-5
Mots-clés : Législation comptable Droit des comptes annuels Jurisprudence fiscale Droit des sociétés Webographie Sitographie Jurisprudence belge Jurisprudence européenne Comptes annuels Comptabilité comparée Ouvrage de référence : Livres de référence Index. décimale : 347.73 Institution de commerce. Droit financier Résumé : Cet ouvrage actualise les connaissances dans la fiscalité des comptes annuels, après le vent des réformes du quinquennat du gouvernement Michel. C'est un traité élémentaire du droit des comptes annuels applicable en Belgique. Il tient compte de la législation belge (1er mai 2019) et couvre également les référentiels européens et internationaux.
Le lecteur y trouvera en outre :
• plus de trente pages de synthèse des arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale, avec leurs liens digitaux ;
• les schémas et formulaires les plus récents des comptes annuels et déclarations fiscales, et enfin ;
• une importante bibliographie, une sitographie, un index des mots et un index des noms de parties.
Il s’adresse à l’ensemble des praticiens du chiffre, du droit, de la finance et à tous les acteurs de la gouvernance des entreprisesNote de contenu : Sommaire
Date d’arrêté de rédaction du livre : 1er mai 2019
Liste des abréviations
Arrêts significatifs de jurisprudence belge et européenne en matière fiscale
Préface
Avertissement de l’auteur
1. CONNAISSANCES GÉNÉRALES PRÉALABLES À L’ENVIRONNEMENT DES INFORMATIONS À PUBLIER PAR LES ENTREPRISES
2. RÉFÉRENTIELS COMPTABLES, FISCAUX ET JURIDIQUES ET HIÉRARCHIE DE LEURS SOURCES DE DROIT
3. PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT COMPTABLE ET CADRE CONCEPTUEL COMPTABLE
4. POINTS COMMUNS AUX DIFFÉRENTES RUBRIQUES DES COMPTES ANNUELS
5. RUBRIQUES D’IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ASSOCIATION ET DES MANDATAIRES SOCIAUX
6. RUBRIQUES D’ACTIF
7. RUBRIQUES DE PASSIF
8. RUBRIQUES DES CHARGES
9. RUBRIQUES DES PRODUITS
10. RUBRIQUES DES AFFECTATIONS ET PRÉLÈVEMENTS
11. ÉTATS DE L’ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS
12. MODÈLES DE SCHÉMAS ET FORMULAIRES DES COMPTES ANNUELS ET DÉCLARATIONS FISCALES
13. CONCLUSIONS PROVISOIRES
Bibliographie
Sitographie
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Index des mots
Index des noms de partiesRéservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336. 2 GHY 2020 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6852 Documents numériques
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