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Auteur Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique - Société royale Belgique
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Faire une suggestion Affiner la rechercheAu carrefour des réformes. Droit de l'insolvabilité - Droit de l'entreprise - Droit des sociétés - Droit européen / Alain Zenner
Titre : Au carrefour des réformes. Droit de l'insolvabilité - Droit de l'entreprise - Droit des sociétés - Droit européen : Actes de la journée d'étude organisée le 4 juin 2019 par l'OECCBB et le Réseau CAP Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain Zenner, Directeur de la recherche ; Gérard Delvaux, Directeur de la recherche ; Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique - Société royale Belgique, Auteur Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2019 Collection : Collection Guides pratiques Sous-collection : Droit des sociétés Importance : 317 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Continuité des entreprises Droit des entreprises ASBL Insolvabilité Réformes Droit européen Droit des sociétés Droit fiscal Index. décimale : 347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : Titre 1. Aspects novateurs de la prévention des discontinuités des entreprises
Titre 2. Aspects novateurs du Code du droit de l'insolvabilité
Titre 3. Aspects novateurs du droit européen
Titre 4. Aspects novateurs du Code du droit des sociétés et des associations
Titre 5. Aspects novateurs du droit fiscal relatifs au droit des sociétés et au droit de l'insolvabilitéAu carrefour des réformes. Droit de l'insolvabilité - Droit de l'entreprise - Droit des sociétés - Droit européen : Actes de la journée d'étude organisée le 4 juin 2019 par l'OECCBB et le Réseau CAP [Livres, articles, périodiques] / Alain Zenner, Directeur de la recherche ; Gérard Delvaux, Directeur de la recherche ; Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique - Société royale Belgique, Auteur . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 2019 . - 317 p.. - (Collection Guides pratiques. Droit des sociétés) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Continuité des entreprises Droit des entreprises ASBL Insolvabilité Réformes Droit européen Droit des sociétés Droit fiscal Index. décimale : 347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : Titre 1. Aspects novateurs de la prévention des discontinuités des entreprises
Titre 2. Aspects novateurs du Code du droit de l'insolvabilité
Titre 3. Aspects novateurs du droit européen
Titre 4. Aspects novateurs du Code du droit des sociétés et des associations
Titre 5. Aspects novateurs du droit fiscal relatifs au droit des sociétés et au droit de l'insolvabilitéRéservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .72 ZEN 2019 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6573 347.72 ZEN 2019 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8363 
Titre : La scission partielle : guide n°1. 50 questions pour comprendre le régime fiscal des scissions partielles Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre-François Coppens, Auteur ; Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique - Société royale Belgique, Auteur Editeur : Ordre des Experts-Comptable et Comptables Brevetés de Belgique Société Royale Année de publication : 2019 Collection : Les guides fiscaux de Pierre-François Coppens et de l'OECCBB Importance : 113 p. Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal -- Transmission d'entreprise Scission d'entreprise Comptabilité Fiscalité Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Note de contenu : Voir la table des questions étudiées en annexe La scission partielle : guide n°1. 50 questions pour comprendre le régime fiscal des scissions partielles [Livres, articles, périodiques] / Pierre-François Coppens, Auteur ; Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique - Société royale Belgique, Auteur . - Belgique : Ordre des Experts-Comptable et Comptables Brevetés de Belgique Société Royale, 2019 . - 113 p.. - (Les guides fiscaux de Pierre-François Coppens et de l'OECCBB) .
Bibliographie
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal -- Transmission d'entreprise Scission d'entreprise Comptabilité Fiscalité Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Note de contenu : Voir la table des questions étudiées en annexe Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .2 COP Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5377 Documents numériques
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