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336.226.322 : TVA

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336 (038) Dictionnaire financier
336 (05) Finance (périodique)
336.1 Finances publiques. Finances des Etats en général
336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit)
336.2 (05) Fiscalité (périodique)
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336.226.2 Taxe sur le capital, la propriété
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Almanach TVA 2018 / Yves Bernaerts

Public ISBD Titre : Almanach TVA 2018 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur ; Julien Brouckaert, Auteur ; Luc Heylens, Auteur Mention d'édition : 24ème édition Editeur : Larcier business Année de publication : 2018 Autre Editeur : Louvain : Indicator Importance : 329 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87596-131-0 Prix : 118,72€ Note générale : Bibliographie en bas de page Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence  T.V.A. -- Ouvrage de référence  Législation TVA -- Guide pratique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : L'almanach est evenu un best-seller sur le marché des publications fiscales.Son objectif : air : fournir rapidement une réponse précise et correcte aux questions les plus courantes et les plus pertinentes en matière de TVA. Quels sont ses atouts ? Son format pratique, ses schémas didactiques, sa structure synoptique, ses explications claires et succinctes truffées d’exemples. Totalement à jour. Grâce à cette nouvelle édition, vous pourrez remplir vos déclarations TVA 2018 en tenant compte des nombreuses nouvelles mesures TVA. Note de contenu : Sommaire Préface CHAPITRE 1 – Introduction CHAPITRE 2 – Assujettissement CHAPITRE 3 – Les opérations imposables CHAPITRE 4 – Importation CHAPITRE 5 – Base d’imposition CHAPITRE 6 – Taux CHAPITRE 7 – Exemptions CHAPITRE 8 – Régime de la déduction CHAPITRE 9 – Les restitutions CHAPITRE 10 – Obligations CHAPITRE 11 – La déclaration CHAPITRE 12 – Les régimes particuliers CHAPITRE 13 – Moyens de preuve CHAPITRE 14 – Sanctions CHAPITRE 15 – Poursuites – Instances – Sûretés données au Trésor CHAPITRE 16 – Prescriptions Almanach TVA 2018 [Livres, articles, périodiques] / Yves Bernaerts, Auteur ; Julien Brouckaert, Auteur ; Luc Heylens, Auteur  . -  24ème édition . - [S.l.] : Larcier business : Louvain : Indicator, 2018 . - 329 p. ISBN : 978-2-87596-131-0 : 118,72€ Bibliographie en bas de page Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence  T.V.A. -- Ouvrage de référence  Législation TVA -- Guide pratique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : L'almanach est evenu un best-seller sur le marché des publications fiscales.Son objectif : air : fournir rapidement une réponse précise et correcte aux questions les plus courantes et les plus pertinentes en matière de TVA. Quels sont ses atouts ? Son format pratique, ses schémas didactiques, sa structure synoptique, ses explications claires et succinctes truffées d’exemples. Totalement à jour. Grâce à cette nouvelle édition, vous pourrez remplir vos déclarations TVA 2018 en tenant compte des nombreuses nouvelles mesures TVA. Note de contenu : Sommaire Préface CHAPITRE 1 – Introduction CHAPITRE 2 – Assujettissement CHAPITRE 3 – Les opérations imposables CHAPITRE 4 – Importation CHAPITRE 5 – Base d’imposition CHAPITRE 6 – Taux CHAPITRE 7 – Exemptions CHAPITRE 8 – Régime de la déduction CHAPITRE 9 – Les restitutions CHAPITRE 10 – Obligations CHAPITRE 11 – La déclaration CHAPITRE 12 – Les régimes particuliers CHAPITRE 13 – Moyens de preuve CHAPITRE 14 – Sanctions CHAPITRE 15 – Poursuites – Instances – Sûretés données au Trésor CHAPITRE 16 – Prescriptions

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Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2020 / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2020 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Mention d'édition : 15e Editeur : Liège (Belgique) : Edipro Année de publication : 2020 Autre Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Collection : Guide pratique Importance : 298 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-404-6 Note générale : Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la «Taxe sur la valeur ajoutée». Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Pour la première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. Ce livre est l'outil indispensable de l'étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances Troisième partie. Les exercices 28. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 29. Solutions des exercices Index Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2020 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage [Livres, articles, périodiques] / Michel Ceulemans, Auteur  . -  15e . - Liège (Belgique) : Edipro : Bruxelles : Corporate Copyright, 2020 . - 298 p.. - (Guide pratique) . ISBN : 978-2-87496-404-6 Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la «Taxe sur la valeur ajoutée». Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Pour la première fois, un ouvrage aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. Ce livre est l'outil indispensable de l'étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances Troisième partie. Les exercices 28. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 29. Solutions des exercices Index

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Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2022 / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2022 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Mention d'édition : 16ème édition entièrement revue Editeur : Liège (Belgique) : Edipro Année de publication : 2022 Autre Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Collection : Guide pratique Importance : 357 p. Prix : 43,40€ Note générale : Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique  Syllabus de cours  Section Comptabilité  Campus Guillemins  Code T.V.A., Code TVA  Nouveautés 2021-2022 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Depuis que la T.V.A. s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la «Taxe sur la valeur ajoutée». Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de T.V.A. quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires ! L’omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’approche est, il faut bien l’avouer, souvent malaisée. Cette 16ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. Ce livre est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur. «Apprendre la T.V.A.» est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité. Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances 28. Le code T.V.A. Troisième partie. Les exercices 29. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 30. Solutions des exercices Index Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2022 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage [Livres, articles, périodiques] / Michel Ceulemans, Auteur  . -  16ème édition entièrement revue . - Liège (Belgique) : Edipro : Bruxelles : Corporate Copyright, 2022 . - 357 p.. - (Guide pratique) . 43,40€ Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique  Syllabus de cours  Section Comptabilité  Campus Guillemins  Code T.V.A., Code TVA  Nouveautés 2021-2022 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Depuis que la T.V.A. s’est imposée à la plupart des pays européens, il n’existe plus de cours d’économie, de gestion, d’analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu’est la «Taxe sur la valeur ajoutée». Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s’en convaincre d’observer l’émotion ou l’intérêt que suscite l’augmentation ou la diminution d’un taux de T.V.A. quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires ! L’omniprésence de la T.V.A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l’approche est, il faut bien l’avouer, souvent malaisée. Cette 16ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. Ce livre est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur. «Apprendre la T.V.A.» est le complément indispensable de l’étudiant, du stagiaire, du professeur et du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité. Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances 28. Le code T.V.A. Troisième partie. Les exercices 29. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 30. Solutions des exercices Index

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Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2023 / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2023 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Mention d'édition : 17e édition Editeur : Seraing : Edipro Année de publication : 2022 Autre Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Importance : 359 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-496-1 Note générale : Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique  Syllabus de cours  Section Comptabilité  Campus Guillemins  Code T.V.A., Code TVA  Nouveautés 2022-2023 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Cette 17ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. « Apprendre la T.V.A. » est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur. Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances 28. Le code T.V.A. Troisième partie. Les exercices 29. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 30. Solutions des exercices Index Apprendre la T.V.A. Actualisé au 1er février 2023 : initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base. Conforme aux références pédagogiques et agréé par la commission de pilotage [Livres, articles, périodiques] / Michel Ceulemans, Auteur  . -  17e édition . - Seraing : Edipro : Bruxelles : Corporate Copyright, 2022 . - 359 p. ISBN : 978-2-87496-496-1 Index. Solution aux exercices Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA -- Introduction  T.V.A. -- Initiation  Taxe sur la Valeur Ajoutée -- Généralités  TVA -- Exercices  Solutions d'exercices  Livre de référence  Généralités  Taxe sur la valeur ajoutée  Belgique  Syllabus de cours  Section Comptabilité  Campus Guillemins  Code T.V.A., Code TVA  Nouveautés 2022-2023 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Cette 17ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T.V.A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. « Apprendre la T.V.A. » est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur. Note de contenu : Première partie : La législation 1. Le système de la T.V.A. 2. Les personnes assujetties à la T.V.A. 3. Les opérations réalisées en Belgique 4. Les importations 5. Les exportations 6. Les achats de biens dans l'Union européenne 7. Les ventes de biens dans l'Union européenne 7 bis. Les prestations de services dans l'Union européenne 8. Les opérations immobilières 9. Les ventes de véhicules 10. La base imposable 11. Les taux 12. Les déductions de T.V.A. 13. Les restitutions de T.V.A. Deuxième partie. Les obligations 14. Formalités administratives des assujettis 15. Les régimes de taxation 16. La déclaration périodique à la T.V.A. 17. La déclaration spéciale à la T.V.A. 18. La facturation 19. Caisses enregistreuses et souches T.V.A. 20. Tenue de la comptabilité 21. La liste des clients assujettis à la T.V.A. 22. Le relevé à la T.V.A. des opérations intracommunautaires 23. Conservation des livres et documents 24. Les moyens de preuve de l'administration 25. La procédure 26. Les intérêts moratoires 27. Organigramme du SPF Finances 28. Le code T.V.A. Troisième partie. Les exercices 29. Exercices pratiques : dont Q.C.M. TVA 30. Solutions des exercices Index

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336.226.322 CEU 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Bureau	Exclu du prêt	CG8082

Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? / Michel Ceulemans

Public ISBD Titre : Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? : T.V.A, impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur Editeur : Liège : Edi. pro Année de publication : 2010 Collection : Non-marchand Importance : 144 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-122-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité  Impôt indirect  TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le présent ouvrage a pour objectif de guider les responsables des ASBL, AISBL, fondations privées et d'utilité publique dans la tâche qui consiste à remplir leurs déclarations fiscales. Il présente plusieurs caractéristiques inédites qui en font un outil indispensable pour tous les responsables des entreprises non-marchandes citées ci-avant. Ainsi, il traite de toutes les déclarations que celles-ci sont tenues de remplir au cours de leur existence depuis le démarrage de leurs activités jusqu'à leur cessation. Et, même si le titre de l'ouvrage ne le mentionne pas expressément, il ne s'adresse pas aux seuls responsables des ASBL, mais également à ceux des AISBL, fondations privées et d'utilité publique. Par ailleurs, le lecteur trouvera, dans un seul manuel à la fois, les commentaires relatifs aux déclarations à la T.V.A., aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine. Chacune de ces trois déclarations est traitée de manière exhaustive afin de permettre au contribuable de remplir correctement sa déclaration. Au moment de recevoir son extrait de rôle ou l'avis de paiement, il lui incombera simplement de contester ou non les montants qui lui sont réclamés. Ici encore, le guide fait oeuvre innovante puisque, tant pour les déclarations à la T.V.A. qu'aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine, il indique au lecteur les procédures de recours qui lui sont ouvertes. Enfin, conçu clairement par des auteurs spécialistes de la matière fiscale, il est rédigé tout aussi clairement par ces mêmes fins connaisseurs des ASBL, AISBL et fondations qu'ils conseillent régulièrement. Note de contenu : Chap.1. Les déclarations à la T.V.A. des ASBL Section 1. Comment déterminer le type d'assujettissement d'une ASBL ? Section 2. Les différentes déclarations Sections 3. Les recours possibles en cas de désaccord avec l'administration Déroulement d'un contrôle T.V.A. Chap.2. Les déclarations à l'impôt sur les revenus des ASBL : IPM, I.Soc ou INR/PM Section 1. Organisation administrative et procédure contentieuse Section 2. La déclaration à l'impôt des personnes morales Section 3. La déclaration à l'impôt des sociétés Section 4. La déclaration à l'impôt des non résidents Section 5. Procédure de réclamation Bibliographie Chapitre 3. La déclaration à la taxe annuelle sur le patrimoine des ASBL Section 1. La déclaration Section 2. Quelques éléments de procédure précontentieuse et contentieuse : introduire un recours administratif ou un recours judiciaire Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? : T.V.A, impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine [Livres, articles, périodiques] / Michel Ceulemans, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur . - Liège : Edi. pro, 2010 . - 144 p.. - (Non-marchand) . ISBN : 978-2-87496-122-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité  Impôt indirect  TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le présent ouvrage a pour objectif de guider les responsables des ASBL, AISBL, fondations privées et d'utilité publique dans la tâche qui consiste à remplir leurs déclarations fiscales. Il présente plusieurs caractéristiques inédites qui en font un outil indispensable pour tous les responsables des entreprises non-marchandes citées ci-avant. Ainsi, il traite de toutes les déclarations que celles-ci sont tenues de remplir au cours de leur existence depuis le démarrage de leurs activités jusqu'à leur cessation. Et, même si le titre de l'ouvrage ne le mentionne pas expressément, il ne s'adresse pas aux seuls responsables des ASBL, mais également à ceux des AISBL, fondations privées et d'utilité publique. Par ailleurs, le lecteur trouvera, dans un seul manuel à la fois, les commentaires relatifs aux déclarations à la T.V.A., aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine. Chacune de ces trois déclarations est traitée de manière exhaustive afin de permettre au contribuable de remplir correctement sa déclaration. Au moment de recevoir son extrait de rôle ou l'avis de paiement, il lui incombera simplement de contester ou non les montants qui lui sont réclamés. Ici encore, le guide fait oeuvre innovante puisque, tant pour les déclarations à la T.V.A. qu'aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine, il indique au lecteur les procédures de recours qui lui sont ouvertes. Enfin, conçu clairement par des auteurs spécialistes de la matière fiscale, il est rédigé tout aussi clairement par ces mêmes fins connaisseurs des ASBL, AISBL et fondations qu'ils conseillent régulièrement. Note de contenu : Chap.1. Les déclarations à la T.V.A. des ASBL Section 1. Comment déterminer le type d'assujettissement d'une ASBL ? Section 2. Les différentes déclarations Sections 3. Les recours possibles en cas de désaccord avec l'administration Déroulement d'un contrôle T.V.A. Chap.2. Les déclarations à l'impôt sur les revenus des ASBL : IPM, I.Soc ou INR/PM Section 1. Organisation administrative et procédure contentieuse Section 2. La déclaration à l'impôt des personnes morales Section 3. La déclaration à l'impôt des sociétés Section 4. La déclaration à l'impôt des non résidents Section 5. Procédure de réclamation Bibliographie Chapitre 3. La déclaration à la taxe annuelle sur le patrimoine des ASBL Section 1. La déclaration Section 2. Quelques éléments de procédure précontentieuse et contentieuse : introduire un recours administratif ou un recours judiciaire

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336 .226 .322 CEU	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG1125

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