| Titre : | Droit civil | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Mention d'édition : | A jour au 1er août 2019 | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2019 | | Collection : | Les codes essentiels Larcier | | Importance : | 953 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-1766-8 | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Droit civil - - Belgique Code civil | | Index. décimale : | 347 Droit civil | | Résumé : | Dans cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes le matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnées et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2019. Cette édition inclut le Livre VIII "La preuve" du nouveau Code civil, introduit par la loi du 13 avril 2019 dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil. | | Note de contenu : | Table des matières:
- Code civil
- Assurances
- Baux
- Construction
- Contrat de voyage
- Droit de la personnalité
- Droit international privé
- Identité de la personne
- Lutte contre la discrimination
- Notariat
- Objets abandonnés ou trouvés
- Paiements
- Partage amiable
- Possession des droits réels immobiliers
- Prêt
- Protection du consommateur
- Reddition de comtes
- Régimes matrimoniaux et successions
- Règlement collectif de dettes
- Responsabilité civile et accident
- Superficie et emphytéose
- Vente |
Droit civil [Livres, articles, périodiques] . - A jour au 1er août 2019 . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2019 . - 953 p.. - ( Les codes essentiels Larcier) . ISBN : 978-2-8079-1766-8 Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Droit civil - - Belgique Code civil | | Index. décimale : | 347 Droit civil | | Résumé : | Dans cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes le matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnées et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2019. Cette édition inclut le Livre VIII "La preuve" du nouveau Code civil, introduit par la loi du 13 avril 2019 dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil. | | Note de contenu : | Table des matières:
- Code civil
- Assurances
- Baux
- Construction
- Contrat de voyage
- Droit de la personnalité
- Droit international privé
- Identité de la personne
- Lutte contre la discrimination
- Notariat
- Objets abandonnés ou trouvés
- Paiements
- Partage amiable
- Possession des droits réels immobiliers
- Prêt
- Protection du consommateur
- Reddition de comtes
- Régimes matrimoniaux et successions
- Règlement collectif de dettes
- Responsabilité civile et accident
- Superficie et emphytéose
- Vente |
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