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Collection Les codes essentiels Larcier
- Editeur : Larcier
- ISSN : pas d'ISSN
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Commerce économique et financier 2015-2016 / Universités wallonnes (Belgique)
Titre : Commerce économique et financier 2015-2016 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Universités wallonnes (Belgique), Collaborateur Mention d'édition : Édition mise à jour d'après les textes publiés au "Moniteur belge" jusqu'au 5 août 2015 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Les codes essentiels Larcier Importance : VIII-1105 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8135-3 Prix : 90 € Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit des sociétés Résumé : Le Code de commerce est l’un des cinq grands codes napoléoniens. Le présent ouvrage vous en offre une version enrichie et actualisée.
Celle-ci comprend, outre ledit Code de commerce, le Code des sociétés et son arrêté d’exécution, le Code de droit économique, les lois sur les faillites et les pratiques du marché ainsi que la loi sur la continuité des entreprises, les dispositions relatives aux associations sans but lucratif, ou encore à la propriété intellectuelle. Les législations relatives à la concurrence, aux petites et moyennes entreprises, ainsi qu'aux offres publiques d’acquisition complètent cet ensemble.
De la naissance à la mort d’une activité commerciale, en passant par ses actes de vie, le lecteur disposera, avec le présent recueil, d’un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l’apprentissage et à l’application du droit commercial.
Note de contenu : . CODE DE COMMERCE
• CODE DE DROIT ÉCONOMIQUE
• CODE DES SOCIÉTÉS
• ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF
• COMMERCE ÉLECTRONIQUE
• CONCURRENCE
• FAILLITE ET RÉORGANISATION JUDICIAIRE
• GAGE SUR FONDS DE COMMERCE
• MARCHÉS FINANCIERS
• OFFRES PUBLIQUES
• PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
• PRATIQUES DU MARCHÉ ET PROTECTION DU CONSOMMATEUR
• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
• SECTEUR FINANCIER
• WARRANTSCommerce économique et financier 2015-2016 [Livres, articles, périodiques] / Universités wallonnes (Belgique), Collaborateur . - Édition mise à jour d'après les textes publiés au "Moniteur belge" jusqu'au 5 août 2015 . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2015 . - VIII-1105 p. ; 24 cm. - (Les codes essentiels Larcier) .
ISBN : 978-2-8044-8135-3 : 90 €
Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit des sociétés Résumé : Le Code de commerce est l’un des cinq grands codes napoléoniens. Le présent ouvrage vous en offre une version enrichie et actualisée.
Celle-ci comprend, outre ledit Code de commerce, le Code des sociétés et son arrêté d’exécution, le Code de droit économique, les lois sur les faillites et les pratiques du marché ainsi que la loi sur la continuité des entreprises, les dispositions relatives aux associations sans but lucratif, ou encore à la propriété intellectuelle. Les législations relatives à la concurrence, aux petites et moyennes entreprises, ainsi qu'aux offres publiques d’acquisition complètent cet ensemble.
De la naissance à la mort d’une activité commerciale, en passant par ses actes de vie, le lecteur disposera, avec le présent recueil, d’un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l’apprentissage et à l’application du droit commercial.
Note de contenu : . CODE DE COMMERCE
• CODE DE DROIT ÉCONOMIQUE
• CODE DES SOCIÉTÉS
• ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF
• COMMERCE ÉLECTRONIQUE
• CONCURRENCE
• FAILLITE ET RÉORGANISATION JUDICIAIRE
• GAGE SUR FONDS DE COMMERCE
• MARCHÉS FINANCIERS
• OFFRES PUBLIQUES
• PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
• PRATIQUES DU MARCHÉ ET PROTECTION DU CONSOMMATEUR
• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
• SECTEUR FINANCIER
• WARRANTSExemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 CODE Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt CG2336 Droit civil
Titre : Droit civil Type de document : Livres, articles, périodiques Mention d'édition : A jour au 1er août 2019 Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2019 Collection : Les codes essentiels Larcier Importance : 953 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1766-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil - - Belgique Code civil Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : Dans cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes le matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnées et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2019. Cette édition inclut le Livre VIII "La preuve" du nouveau Code civil, introduit par la loi du 13 avril 2019 dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil. Note de contenu : Table des matières:
- Code civil
- Assurances
- Baux
- Construction
- Contrat de voyage
- Droit de la personnalité
- Droit international privé
- Identité de la personne
- Lutte contre la discrimination
- Notariat
- Objets abandonnés ou trouvés
- Paiements
- Partage amiable
- Possession des droits réels immobiliers
- Prêt
- Protection du consommateur
- Reddition de comtes
- Régimes matrimoniaux et successions
- Règlement collectif de dettes
- Responsabilité civile et accident
- Superficie et emphytéose
- VenteDroit civil [Livres, articles, périodiques] . - A jour au 1er août 2019 . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2019 . - 953 p.. - (Les codes essentiels Larcier) .
ISBN : 978-2-8079-1766-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil - - Belgique Code civil Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : Dans cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804 ainsi que toutes le matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l'identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente. Ces textes sont coordonnées et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1er août 2019. Cette édition inclut le Livre VIII "La preuve" du nouveau Code civil, introduit par la loi du 13 avril 2019 dont l'entrée en vigueur est prévue le 1er novembre 2020. Dans le domaine des personnes, des biens, de la propriété, des contrats ou des obligations, le lecteur disposera d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit civil. Note de contenu : Table des matières:
- Code civil
- Assurances
- Baux
- Construction
- Contrat de voyage
- Droit de la personnalité
- Droit international privé
- Identité de la personne
- Lutte contre la discrimination
- Notariat
- Objets abandonnés ou trouvés
- Paiements
- Partage amiable
- Possession des droits réels immobiliers
- Prêt
- Protection du consommateur
- Reddition de comtes
- Régimes matrimoniaux et successions
- Règlement collectif de dettes
- Responsabilité civile et accident
- Superficie et emphytéose
- VenteRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 DRO Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Sorti jusqu'au 26/01/2023 CG5839