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Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté 

Public ISBD Titre : Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté : actes du colloque du 20 octobre 2022 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Hervé Deckers, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2022 Collection : Perspectives de droit social num. 2022 Importance : 471 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0911-4 Prix : 93 € Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit social  Continuité des entreprises -- Législation  Entreprises en difficulté -- Médiation  Accord amiable -- Créanciers  Difficultés des entreprises (droit)  Entreprises -- Redressement -- Droit  Entreprises -- Redressement amiable  Entreprises -- Réorganisation -- Droit  Prévention des difficultés des entreprises  Procédures collectives (entreprises en difficulté)  Règlement amiable des difficultés des entreprises  Règlement des difficultés des entreprises  Redressement d'entreprise  Entreprises -- Réorganisation  Redressement judiciaire Index. décimale : 349.3 Droit social Résumé : La situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l’entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c’est alors la responsabilité, notamment civile et pénale, de l’employeur et de ses dirigeants qui peut être mise en cause. Très souvent, une éventuelle réorganisation de l’entreprise va provoquer des licenciements, ce qui pose la question du caractère manifestement déraisonnable de ceux-ci. Qu’en est-il en cas de licenciement collectif ? Qu’adviendra-t-il de la protection des représentants du personnel ? Quelles dispositions peuvent être prévues dans un plan social ? L’employeur va peut-être souhaiter opérer des modifications des conditions de travail, ce qui va heurter les principes de la convention-loi. Quid en cas de transfert d’entreprise ? Enfin, il faut envisager l’hypothèse d’une réorganisation judiciaire, d’une faillite et de l’intervention du fonds de fermeture. Ce sont autant d’interrogations parmi d’autres qui sont abordées dans le cadre de cet ouvrage. De manière transversale, c’est la question de la place des travailleurs dans l’appréciation de l’intérêt social de l’entreprise en difficulté qui en constitue le fil rouge. Note de contenu : Retards de paiement de la rémunération : qui paie ses dettes s’enrichit ? - Nathalie Robert La responsabilité civile et pénale de l’employeur personne morale et de ses dirigeants du fait du non paiement de la rémunération - Guillaume Gailliet Entreprises en difficulté et licenciement « manifestement déraisonnable » - Laurent Dear, Etienne Pennetreau et Maxime Taminiau Entreprise en restructuration et ius variandi de l’employeur : quelques brèves réflexions - Loïc Peltzer Les travailleurs peuvent-ils renoncer collectivement à des avantages acquis au motif de la réorganisation d’une entreprise en difficulté ? Quelques éléments de réponse - Steve Gilson et France Lambinet Le rôle des travailleurs dans l’appréciation de l’intérêt social d’une société en difficulté - Yves De Cordt La notion de licenciement collectif à l’aune de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et les obligations d’information et de consultation dans le cadre d’entreprises en difficulté - Hervé Deckers La protection des représentants du personnel dans le cadre de la réorganisation des entreprises en difficulté - Sophie Remouchamps Le plan social dans tous ses états - Jean-Philippe Cordier et Aurore Guérit Transfert d’entreprise dans le cas spécifique des entreprises en difficulté - Frédérique Gillet, Charles-Albert Dumont de Chassart et Stéphanie Nachsem Le sort du contrat de travail en cas de faillite - Rodrigue Capart et Justine Nossent L’intervention du Fonds de fermeture et la question du règlement des privilèges entre les créances des travailleurs et celles des autres créanciers en cas d’insolvabilité de l’employeur - François Ligot et Pierre Dusart Le sort du régime de chômage avec complément d’entreprise dans l’hypothèse d’un transfert sous autorité de justice - Delphine Castiaux La créance du travailleur et la réorganisation judiciaire par accord amiable et par accord collectif - Fabienne Kéfer Aspects sociaux de la réorganisation des entreprises en difficulté : actes du colloque du 20 octobre 2022 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Hervé Deckers, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, 2022 . - 471 p ; 24 cm. - (Perspectives de droit social; 2022) . ISBN : 978-2-8072-0911-4 : 93 € Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit social  Continuité des entreprises -- Législation  Entreprises en difficulté -- Médiation  Accord amiable -- Créanciers  Difficultés des entreprises (droit)  Entreprises -- Redressement -- Droit  Entreprises -- Redressement amiable  Entreprises -- Réorganisation -- Droit  Prévention des difficultés des entreprises  Procédures collectives (entreprises en difficulté)  Règlement amiable des difficultés des entreprises  Règlement des difficultés des entreprises  Redressement d'entreprise  Entreprises -- Réorganisation  Redressement judiciaire Index. décimale : 349.3 Droit social Résumé : La situation des entreprises en difficulté induit toute une série de questions en droit social. Prenons le cas de l’entrepreneur en difficulté qui ne peut plus assurer le paiement de la rémunération des travailleurs : c’est alors la responsabilité, notamment civile et pénale, de l’employeur et de ses dirigeants qui peut être mise en cause. Très souvent, une éventuelle réorganisation de l’entreprise va provoquer des licenciements, ce qui pose la question du caractère manifestement déraisonnable de ceux-ci. Qu’en est-il en cas de licenciement collectif ? Qu’adviendra-t-il de la protection des représentants du personnel ? Quelles dispositions peuvent être prévues dans un plan social ? L’employeur va peut-être souhaiter opérer des modifications des conditions de travail, ce qui va heurter les principes de la convention-loi. Quid en cas de transfert d’entreprise ? Enfin, il faut envisager l’hypothèse d’une réorganisation judiciaire, d’une faillite et de l’intervention du fonds de fermeture. Ce sont autant d’interrogations parmi d’autres qui sont abordées dans le cadre de cet ouvrage. De manière transversale, c’est la question de la place des travailleurs dans l’appréciation de l’intérêt social de l’entreprise en difficulté qui en constitue le fil rouge. Note de contenu : Retards de paiement de la rémunération : qui paie ses dettes s’enrichit ? - Nathalie Robert La responsabilité civile et pénale de l’employeur personne morale et de ses dirigeants du fait du non paiement de la rémunération - Guillaume Gailliet Entreprises en difficulté et licenciement « manifestement déraisonnable » - Laurent Dear, Etienne Pennetreau et Maxime Taminiau Entreprise en restructuration et ius variandi de l’employeur : quelques brèves réflexions - Loïc Peltzer Les travailleurs peuvent-ils renoncer collectivement à des avantages acquis au motif de la réorganisation d’une entreprise en difficulté ? Quelques éléments de réponse - Steve Gilson et France Lambinet Le rôle des travailleurs dans l’appréciation de l’intérêt social d’une société en difficulté - Yves De Cordt La notion de licenciement collectif à l’aune de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et les obligations d’information et de consultation dans le cadre d’entreprises en difficulté - Hervé Deckers La protection des représentants du personnel dans le cadre de la réorganisation des entreprises en difficulté - Sophie Remouchamps Le plan social dans tous ses états - Jean-Philippe Cordier et Aurore Guérit Transfert d’entreprise dans le cas spécifique des entreprises en difficulté - Frédérique Gillet, Charles-Albert Dumont de Chassart et Stéphanie Nachsem Le sort du contrat de travail en cas de faillite - Rodrigue Capart et Justine Nossent L’intervention du Fonds de fermeture et la question du règlement des privilèges entre les créances des travailleurs et celles des autres créanciers en cas d’insolvabilité de l’employeur - François Ligot et Pierre Dusart Le sort du régime de chômage avec complément d’entreprise dans l’hypothèse d’un transfert sous autorité de justice - Delphine Castiaux La créance du travailleur et la réorganisation judiciaire par accord amiable et par accord collectif - Fabienne Kéfer

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349.3 DEC 2022	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG8289	Disponible

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axelle  

Public ISBD [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : axelle Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : Vie féminine Année de publication : 1998 - Note générale : axelle, c’est 6 numéros bimestriels de 72 pages, édités par l’ASBL Vie Féminine. Le magazine est réalisé par une équipe de rédaction et administrative permanente ainsi que par des journalistes, graphistes, illustratrices et photographes indépendant·es, depuis janvier 1998. L'équipe garde son indépendance vis-à-vis des partis politiques et des groupes de presse. Parce qu’aujourd’hui, en Belgique (et dans le monde), l’information gomme une femme sur deux, Axelle ouvre 100% de ses pages à la moitié de l’humanité et porte haut les couleurs féministes. Ainsi, Axelle participe à la construction d’une société où l’égalité entre les femmes (toutes les femmes) et les hommes deviendra enfin une réalité Langues : Français (fre) Mots-clés : Femmes  Féminisme  Revues  Magazines  Vie féminine  ASBL  Droit des femmes  Politique  Belgique  Égalité hommes - femmes  Études de genre  Genre  Nouveautés 2022-2023  Cursus Coopération internationale  Cursus Droit Index. décimale : 349.3 Droit social Résumé : Le magazine axelle propose un regard différent sur la vie et sur la société avec des paroles de femmes, des coups de cÅ“ur, des dossiers, des rencontres. Tous les sujets ont leur place : histoires de femmes d'ici et d'ailleurs, portraits, politique, société, économie, droits, événements culturels, vie quotidienne, témoignages, idées, questions ... Note de contenu : Le magazine "axelle" propose un regard différent sur la vie et sur la société avec des paroles de femmes, des coups de cÅ“ur, des dossiers, des rencontres. Tous les sujets ont leur place : histoires de femmes d'ici et d'ailleurs, portraits, politique, société, économie, droits, événements culturels, vie quotidienne, témoignages, idées, questions ... En ligne : https://www.axellemag.be/anciens-numeros/ Etat des collections Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes Bibliothèque du Campus Guillemins 349.3 REVUE AXE Périodiques Titre en cours d'abonnement 2023 - Abonnement au Campus Guillemins [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique axelle [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : Vie féminine, 1998 - . axelle, c’est 6 numéros bimestriels de 72 pages, édités par l’ASBL Vie Féminine. Le magazine est réalisé par une équipe de rédaction et administrative permanente ainsi que par des journalistes, graphistes, illustratrices et photographes indépendant·es, depuis janvier 1998. L'équipe garde son indépendance vis-à-vis des partis politiques et des groupes de presse. Parce qu’aujourd’hui, en Belgique (et dans le monde), l’information gomme une femme sur deux, Axelle ouvre 100% de ses pages à la moitié de l’humanité et porte haut les couleurs féministes. Ainsi, Axelle participe à la construction d’une société où l’égalité entre les femmes (toutes les femmes) et les hommes deviendra enfin une réalité Langues : Français (fre) Mots-clés : Femmes  Féminisme  Revues  Magazines  Vie féminine  ASBL  Droit des femmes  Politique  Belgique  Égalité hommes - femmes  Études de genre  Genre  Nouveautés 2022-2023  Cursus Coopération internationale  Cursus Droit Index. décimale : 349.3 Droit social Résumé : Le magazine axelle propose un regard différent sur la vie et sur la société avec des paroles de femmes, des coups de cÅ“ur, des dossiers, des rencontres. Tous les sujets ont leur place : histoires de femmes d'ici et d'ailleurs, portraits, politique, société, économie, droits, événements culturels, vie quotidienne, témoignages, idées, questions ... Note de contenu : Le magazine "axelle" propose un regard différent sur la vie et sur la société avec des paroles de femmes, des coups de cÅ“ur, des dossiers, des rencontres. Tous les sujets ont leur place : histoires de femmes d'ici et d'ailleurs, portraits, politique, société, économie, droits, événements culturels, vie quotidienne, témoignages, idées, questions ... En ligne : https://www.axellemag.be/anciens-numeros/ Etat des collections Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes Bibliothèque du Campus Guillemins 349.3 REVUE AXE Périodiques Titre en cours d'abonnement 2023 - Abonnement au Campus Guillemins

224 - Décembre 2019 - Les bibliothèques, un refuge pour les femmes (Bulletin de axelle) 

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de axelle   Titre : 224 - Décembre 2019 - Les bibliothèques, un refuge pour les femmes Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Index. décimale : 349.3 Droit social [n° ou bulletin]  est un bulletin de axelle   224 - Décembre 2019 - Les bibliothèques, un refuge pour les femmes [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - 2019. Langues : Français (fre) Index. décimale : 349.3 Droit social

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349.3 REVUE AXE 2019 224	Revues	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG8452	Disponible

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Comment les risques climatiques sont-ils assurés en Belgique et quels sont les enjeux futurs ? / Camille Colson 

Public ISBD Titre : Comment les risques climatiques sont-ils assurés en Belgique et quels sont les enjeux futurs ? Type de document : TFE Auteurs : Camille Colson, Auteur Editeur : Liège : HELMo Année de publication : 2025 Importance : 52 p Note générale : Travail de fin d'études (TFE) -- Bachelier -- Droit -- HELMo Campus Guillemins, 2024-2025 Langues : Français (fre) Mots-clés : Risques climatiques -- Lutte contre  Assurance Index. décimale : 349.3 Droit social Points : 70,00 % Année académique : 2024-2025 Promoteur : Dessard, Thierry Etudes : Droit Comment les risques climatiques sont-ils assurés en Belgique et quels sont les enjeux futurs ? [TFE] / Camille Colson, Auteur . - Liège : HELMo, 2025 . - 52 p. Travail de fin d'études (TFE) -- Bachelier -- Droit -- HELMo Campus Guillemins, 2024-2025 Langues : Français (fre) Mots-clés : Risques climatiques -- Lutte contre  Assurance Index. décimale : 349.3 Droit social Points : 70,00 % Année académique : 2024-2025 Promoteur : Dessard, Thierry Etudes : Droit

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La concertation sociale en Belgique

Public ISBD Titre : La concertation sociale en Belgique Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : Ministère de l'Emploi et du Travail Année de publication : 1993 Importance : 44 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Concertation économique et sociale  Économie concertée  Partenaires sociaux -- Belgique  Négociations sociales  Concertation sociale belge Index. décimale : 349.3 Droit social La concertation sociale en Belgique [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : Ministère de l'Emploi et du Travail, 1993 . - 44 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Concertation économique et sociale  Économie concertée  Partenaires sociaux -- Belgique  Négociations sociales  Concertation sociale belge Index. décimale : 349.3 Droit social

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349 .3 MET	Brochures	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG1165	Disponible
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Contrats de travail : l'essentiel / Vincent Neuprez

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Le coût salarial d'une entreprise / Laurent Dear 

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238 - Avril 2021 - Dossier. Adolescentes sous tension (Bulletin de axelle)

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252 - Mai - Juin 2023 - Dossier. L'argent des femmes. Il est l'or de l'autonomie. (Bulletin de axelle)  

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245 - Mars - Avril 2022 - Dossier. C'est combien, les crises ? Les femmes font les comptes (Bulletin de axelle) 

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239 - Mai 2021 - Dossier. Changer la politique. Féministes dedans, dehors, sur tous les fronts (Bulletin de axelle)

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251 - Mars - Avril 2023 - Dossier. Elles vécurent heureuses. Quand l'amour prend les chemins de traverse (Bulletin de axelle)

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212 - Octobre 2018 - Dossier. Etudiantes sur le fil. Quand elles jouent avec la précarité (Bulletin de axelle)

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248 - Septembre - Octobre 2022 - Dossier. Femmes, guerre et nucléaire. Le pied dans la poudrière (Bulletin de axelle) 

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220 - Juin 2019 - Dossier. Le futur digital se joue-t-il sans les femmes ? (Bulletin de axelle)

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