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Le couple / Alain-Charles Van Gysel 

Public ISBD Titre : Le couple Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB num. 2018 Importance : 419 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0501-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil (personnes, famille, etc.)  Droit familial  Mariage  Régimes matrimoniaux  Divorce  Cohabitation légale  Union libre Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Ensuite, ils abordent l'institution du mariage, dans sa formation et sa dissolution, et ses effets personnels et alimentaires. Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets récemment réformés en profondeur. La cohabitation légale, puis l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage. Note de contenu : PARTIE I. Concepts Chapitre unique. Le couple : notion, rôle et statut PARTIE II. Les modes de conjugalité Chapitre unique. Modes de conjugalité : structure et hiérarchie PARTIE III. Le mariage Chapitre I. Notions et distinctions Chapitre II. La formation du mariage Chapitre III. La dissolution du mariage : annulation, divorce et séparation de corps Chapitre IV. Les effets personnels du mariage Chapitre V. Les effets alimentaires du mariage Chapitre VI. Les régimes matrimoniaux Chapitre VII. Les époux et le droit patrimonial de la famille Chapitre VIII. Les autres effets du mariage PARTIE IV. La cohabitation légale Chapitre I. Historique et sociologie : émergence et maintien de la cohabitation légale Chapitre II. Formation et dissolution de la cohabitation légale Chapitre III. Les effets personnels de la cohabitation légale Chapitre IV. L’organisation patrimoniale de la cohabitation légale Chapitre V. Le cohabitant légal, les successions et les libéralités: un malheureux découpage Chapitre VI. Considérations sur l’institution PARTIE V. L’union libre Chapitre I. Problématique du couple non institutionnalisé Chapitre II. Les effets personnels de l’union libre Chapitre III. Les effets patrimoniaux de l’union libre Le couple [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur . - Limal : Anthemis, 2018 . - 419 p ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB; 2018) . ISBN : 978-2-8072-0501-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil (personnes, famille, etc.)  Droit familial  Mariage  Régimes matrimoniaux  Divorce  Cohabitation légale  Union libre Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Ensuite, ils abordent l'institution du mariage, dans sa formation et sa dissolution, et ses effets personnels et alimentaires. Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets récemment réformés en profondeur. La cohabitation légale, puis l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage. Note de contenu : PARTIE I. Concepts Chapitre unique. Le couple : notion, rôle et statut PARTIE II. Les modes de conjugalité Chapitre unique. Modes de conjugalité : structure et hiérarchie PARTIE III. Le mariage Chapitre I. Notions et distinctions Chapitre II. La formation du mariage Chapitre III. La dissolution du mariage : annulation, divorce et séparation de corps Chapitre IV. Les effets personnels du mariage Chapitre V. Les effets alimentaires du mariage Chapitre VI. Les régimes matrimoniaux Chapitre VII. Les époux et le droit patrimonial de la famille Chapitre VIII. Les autres effets du mariage PARTIE IV. La cohabitation légale Chapitre I. Historique et sociologie : émergence et maintien de la cohabitation légale Chapitre II. Formation et dissolution de la cohabitation légale Chapitre III. Les effets personnels de la cohabitation légale Chapitre IV. L’organisation patrimoniale de la cohabitation légale Chapitre V. Le cohabitant légal, les successions et les libéralités: un malheureux découpage Chapitre VI. Considérations sur l’institution PARTIE V. L’union libre Chapitre I. Problématique du couple non institutionnalisé Chapitre II. Les effets personnels de l’union libre Chapitre III. Les effets patrimoniaux de l’union libre

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Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347.6 VAN 2018	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8608

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