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Le couple / Alain-Charles Van Gysel 

Public ISBD Titre : Le couple Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB num. 2018 Importance : 419 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0501-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil (personnes, famille, etc.)  Droit familial  Mariage  Régimes matrimoniaux  Divorce  Cohabitation légale  Union libre Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Ensuite, ils abordent l'institution du mariage, dans sa formation et sa dissolution, et ses effets personnels et alimentaires. Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets récemment réformés en profondeur. La cohabitation légale, puis l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage. Note de contenu : PARTIE I. Concepts Chapitre unique. Le couple : notion, rôle et statut PARTIE II. Les modes de conjugalité Chapitre unique. Modes de conjugalité : structure et hiérarchie PARTIE III. Le mariage Chapitre I. Notions et distinctions Chapitre II. La formation du mariage Chapitre III. La dissolution du mariage : annulation, divorce et séparation de corps Chapitre IV. Les effets personnels du mariage Chapitre V. Les effets alimentaires du mariage Chapitre VI. Les régimes matrimoniaux Chapitre VII. Les époux et le droit patrimonial de la famille Chapitre VIII. Les autres effets du mariage PARTIE IV. La cohabitation légale Chapitre I. Historique et sociologie : émergence et maintien de la cohabitation légale Chapitre II. Formation et dissolution de la cohabitation légale Chapitre III. Les effets personnels de la cohabitation légale Chapitre IV. L’organisation patrimoniale de la cohabitation légale Chapitre V. Le cohabitant légal, les successions et les libéralités: un malheureux découpage Chapitre VI. Considérations sur l’institution PARTIE V. L’union libre Chapitre I. Problématique du couple non institutionnalisé Chapitre II. Les effets personnels de l’union libre Chapitre III. Les effets patrimoniaux de l’union libre Le couple [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur . - Limal : Anthemis, 2018 . - 419 p ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB; 2018) . ISBN : 978-2-8072-0501-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil (personnes, famille, etc.)  Droit familial  Mariage  Régimes matrimoniaux  Divorce  Cohabitation légale  Union libre Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : S'insérant dans une vaste collection destinée à couvrir l'ensemble du panorama du droit familial en Belgique, le présent ouvrage est consacré au couple. Après avoir analysé la notion de couple et les rôles sociaux joués par cette institution, les auteurs montrent la structuration des différents modes de conjugalité au sein du droit belge. Ensuite, ils abordent l'institution du mariage, dans sa formation et sa dissolution, et ses effets personnels et alimentaires. Un important chapitre est également consacré aux régimes matrimoniaux, et un autre au statut du conjoint survivant, deux sujets récemment réformés en profondeur. La cohabitation légale, puis l'union libre forment les deux dernières parties de l'ouvrage. Note de contenu : PARTIE I. Concepts Chapitre unique. Le couple : notion, rôle et statut PARTIE II. Les modes de conjugalité Chapitre unique. Modes de conjugalité : structure et hiérarchie PARTIE III. Le mariage Chapitre I. Notions et distinctions Chapitre II. La formation du mariage Chapitre III. La dissolution du mariage : annulation, divorce et séparation de corps Chapitre IV. Les effets personnels du mariage Chapitre V. Les effets alimentaires du mariage Chapitre VI. Les régimes matrimoniaux Chapitre VII. Les époux et le droit patrimonial de la famille Chapitre VIII. Les autres effets du mariage PARTIE IV. La cohabitation légale Chapitre I. Historique et sociologie : émergence et maintien de la cohabitation légale Chapitre II. Formation et dissolution de la cohabitation légale Chapitre III. Les effets personnels de la cohabitation légale Chapitre IV. L’organisation patrimoniale de la cohabitation légale Chapitre V. Le cohabitant légal, les successions et les libéralités: un malheureux découpage Chapitre VI. Considérations sur l’institution PARTIE V. L’union libre Chapitre I. Problématique du couple non institutionnalisé Chapitre II. Les effets personnels de l’union libre Chapitre III. Les effets patrimoniaux de l’union libre

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347.6 VAN 2018	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8608

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Les libéralités / Alain-Charles Van Gysel 

Public ISBD Titre : Les libéralités Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2020 Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB num. 2020 Importance : 552 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils Les libéralités [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur . - Limal : Anthemis, 2020 . - 552 p. ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB; 2020) . ISBN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils

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