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Détail d'une collection
Collection Les dossiers du Journal des tribunaux
- Editeur : Larcier
- ISSN : pas d'ISSN
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la rechercheChronique de droit pénal 1992-1995 / Marie-Aude Beernaert ; Tulkens
Titre : Chronique de droit pénal 1992-1995 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marie-Aude Beernaert ; Tulkens Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 12 Importance : 142 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0307-2 Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Résumé :
ISBN : 978-2-8044-0307-2
Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Résumé : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 343 TUL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA112
Titre : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence (1985-1995) / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean-Luc Fagnart Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 11 Importance : 145 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0306-5 Mots-clés : Responsabilité civile -- Jurisprudence -- 1985-1995 -- Torts Belgium Index. décimale : 347.51 Responsabilité civile Résumé : A pour objectif de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile. Les décisions mentionnées sont replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. La responsabilité civile : chronique de jurisprudence (1985-1995) / [Livres, articles, périodiques] / Jean-Luc Fagnart . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 1997 . - 145 p.. - (Les dossiers du Journal des tribunaux; 11) .
ISBN : 978-2-8044-0306-5
Mots-clés : Responsabilité civile -- Jurisprudence -- 1985-1995 -- Torts Belgium Index. décimale : 347.51 Responsabilité civile Résumé : A pour objectif de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile. Les décisions mentionnées sont replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.5 JT FAG 1997 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA167
Titre de série : Le dommage /, 2, Titre : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Daniel de Callataÿ ; Nicolas Estienne Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 75 Importance : 605 p. Présentation : fig., tabl ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2769-6 Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière d'évaluation et de réparation du dommage. L'examen porte sur les principes généraux et le dommage aux personnes (blessures et décès), le dommage aux choses, les atteintes aux droits de la personnalité et certains dommages particuliers, ainsi que les frais de défense et les intérêts. Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. La doctrine publiée au cours de la période étudiée est également signalée et, le cas échéant, discutée. Rédigée par deux membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d'ensemble du droit de la réparation, tel qu'il est actuellement appliqué en Belgique. Le dommage /, 2,. La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 [Livres, articles, périodiques] / Daniel de Callataÿ ; Nicolas Estienne . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 605 p. : fig., tabl. - (Les dossiers du Journal des tribunaux; 75) .
ISBN : 978-2-8044-2769-6
Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière d'évaluation et de réparation du dommage. L'examen porte sur les principes généraux et le dommage aux personnes (blessures et décès), le dommage aux choses, les atteintes aux droits de la personnalité et certains dommages particuliers, ainsi que les frais de défense et les intérêts. Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. La doctrine publiée au cours de la période étudiée est également signalée et, le cas échéant, discutée. Rédigée par deux membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d'ensemble du droit de la réparation, tel qu'il est actuellement appliqué en Belgique. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.5 DUB 2 2009 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA177
Titre de série : Le fait générateur et le lien causal /, 1, Titre : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; Bertrand De Coninck ; Grégoire Gathem Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 74 Importance : 1074 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2768-9 Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile. Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d'exonération et mise en oeuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction, dirigeants de sociétés, banques et établissements de crédits, presse, médias, etc.) et particulières (sports et loisirs, internet). Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé. Rédigée par quatre membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d?ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu?il est actuellement appliqué en Belgique. Le fait générateur et le lien causal /, 1,. La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 [Livres, articles, périodiques] / Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; Bertrand De Coninck ; Grégoire Gathem . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 1074 p.. - (Les dossiers du Journal des tribunaux; 74) .
ISBN : 978-2-8044-2768-9
Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile. Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d'exonération et mise en oeuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction, dirigeants de sociétés, banques et établissements de crédits, presse, médias, etc.) et particulières (sports et loisirs, internet). Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé. Rédigée par quatre membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d?ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu?il est actuellement appliqué en Belgique. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.5 DUB 2009 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Sorti jusqu'au 25/11/2024 MA178
Titre : Le contrat de franchise Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Matray Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1992 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 1 Importance : 110 p. Mots-clés : Contrats de franchise Résumé :
Mots-clés : Contrats de franchise Résumé : Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres aucun exemplaire
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