A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'auteur
Auteur UCL
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la rechercheL'assurance-vie / Fabienne Tainmont ; UCL
Titre : L'assurance-vie : aspects civils et fiscaux / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Fabienne Tainmont ; UCL Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Patrimoine et notariat, ISSN 2294-6586 Importance : 300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5907-9 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : À l’occasion de l’arrêt rendu le 26 juin 2008 par la Cour constitutionnelle, le master complémentaire en notariat de l’UCL a organisé, le 5 mai 2009, une vesprée consacrée à l’étude de questions d’actualité en matière d’assurance-vie.
Le présent ouvrage constitue le prolongement de ce colloque, dans une version considérablement enrichie. Outre qu’il contient une nouvelle contribution relative à l’administration provisoire, il intègre, au sein de chaque rapport, les dernières nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles grâce notamment à la plume de nouveaux auteurs.
Après une présentation des différents produits d’assurances-vie qui sont actuellement proposés aux particuliers, dans une optique résolument pratique, les rapports s’enchaînent au gré des difficultés rencontrées par les praticiens à propos des interactions entre le droit des assurances et le droit civil, qu’il s’agisse du droit de l’administration provisoire, du droit des régimes matrimoniaux ou de celui des successions, avec une attention particulière accordée aux modifications apportées par les lois des 13 janvier et 10 décembre 2012. L’assurance-vie est ensuite abordée sous l’angle de la fiscalité tant directe qu’indirecte.L'assurance-vie : aspects civils et fiscaux / [Livres, articles, périodiques] / Fabienne Tainmont ; UCL . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 300 p.. - (Patrimoine et notariat, ISSN 2294-6586) .
ISBN : 978-2-8044-5907-9
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé : À l’occasion de l’arrêt rendu le 26 juin 2008 par la Cour constitutionnelle, le master complémentaire en notariat de l’UCL a organisé, le 5 mai 2009, une vesprée consacrée à l’étude de questions d’actualité en matière d’assurance-vie.
Le présent ouvrage constitue le prolongement de ce colloque, dans une version considérablement enrichie. Outre qu’il contient une nouvelle contribution relative à l’administration provisoire, il intègre, au sein de chaque rapport, les dernières nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles grâce notamment à la plume de nouveaux auteurs.
Après une présentation des différents produits d’assurances-vie qui sont actuellement proposés aux particuliers, dans une optique résolument pratique, les rapports s’enchaînent au gré des difficultés rencontrées par les praticiens à propos des interactions entre le droit des assurances et le droit civil, qu’il s’agisse du droit de l’administration provisoire, du droit des régimes matrimoniaux ou de celui des successions, avec une attention particulière accordée aux modifications apportées par les lois des 13 janvier et 10 décembre 2012. L’assurance-vie est ensuite abordée sous l’angle de la fiscalité tant directe qu’indirecte.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368/TAI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA379
Titre : Belges et Arabes : voisins distants, partenaires nécessaires / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bichara Khader ; Claude Roosens ; Raoul Roger ; Tanguy de Wilde d'Estmael ; Hassan Bousetta ; UCL Editeur : Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain Année de publication : 2004 Importance : 262 p. Présentation : tabl., graph ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930344-53-9 Mots-clés : Culture Migrants Immigration Immigration marocaine Intégration Musulmans Islam Politique internationale Index. décimale : 308 Phénomènes de société Résumé : Ce livre veut combler un vide dans la connaissance des multiples facettes des relations entre la Belgique et un monde arabe géographiquement si proche mais perçu comme étranger, voire étrange.
Il regroupe les contributions scientifiques présentées lors du deuxième colloque sur les relations entre la Belgique et le Monde arabe, organisé en 2002 par le Centre d'études et de recherches sur le monde arabe contemporain (CERMAC) et l’Unité des relations internationales de l’Université catholique de Louvain. L’analyse couvre les relations politiques, sociales, culturelles, économiques, financières et énergétiques de la Belgique avec l’ensemble des pays arabes. Plus que d’un bilan systématique, il s’agit d’une vue générale destinée à éclairer les décideurs politiques et économiques, ainsi que d’un instrument de travail pour les étudiants et les chercheurs.
C’est, à ce jour, le seul ouvrage consacré aux relations belgo-arabes.Belges et Arabes : voisins distants, partenaires nécessaires / [Livres, articles, périodiques] / Bichara Khader ; Claude Roosens ; Raoul Roger ; Tanguy de Wilde d'Estmael ; Hassan Bousetta ; UCL . - Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain, 2004 . - 262 p. : tabl., graph.
ISBN : 978-2-930344-53-9
Mots-clés : Culture Migrants Immigration Immigration marocaine Intégration Musulmans Islam Politique internationale Index. décimale : 308 Phénomènes de société Résumé : Ce livre veut combler un vide dans la connaissance des multiples facettes des relations entre la Belgique et un monde arabe géographiquement si proche mais perçu comme étranger, voire étrange.
Il regroupe les contributions scientifiques présentées lors du deuxième colloque sur les relations entre la Belgique et le Monde arabe, organisé en 2002 par le Centre d'études et de recherches sur le monde arabe contemporain (CERMAC) et l’Unité des relations internationales de l’Université catholique de Louvain. L’analyse couvre les relations politiques, sociales, culturelles, économiques, financières et énergétiques de la Belgique avec l’ensemble des pays arabes. Plus que d’un bilan systématique, il s’agit d’une vue générale destinée à éclairer les décideurs politiques et économiques, ainsi que d’un instrument de travail pour les étudiants et les chercheurs.
C’est, à ce jour, le seul ouvrage consacré aux relations belgo-arabes.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 308.8/KHA Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès Disponible ES1350
Titre : La loi sur le contrat d'assurance terrestre : bilan et perspectives après 20 années d'application Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; UCL Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2012 Importance : 381 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3981-4 Mots-clés : Contrat d'assurance terrestre Assurance terrestre -- Loi Assurance maladie -- Législation Assurance solde restant dû -- Droit Assurance-vie -- Législation Résumé : La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre vient de fêter son vingtième anniversaire. Cet événement offre l’occasion de faire le point sur les principales évolutions que cette loi a connues au cours des dernières années et les questions qui continuent de susciter une jurisprudence abondante.
Après une identification des évolutions les plus marquantes de la loi, le présent ouvrage traite ainsi successivement des modifications des contrats en cours, de la conclusion du contrat par voie électronique, des interventions de l’assurance dans la procédure et de l’étendue de la garantie dans le temps. Eu égard à l’importance pratique qu’ils revêtent, les recours de l’assureur après indemnisation font également l’objet d’un examen approfondi.
L’ouvrage s’achève par l’examen des nouvelles dispositions que la loi consacre à l’assurance maladie et à l’assurance solde restant dû, ainsi que par une analyse critique et prospective des nombreux arrêts de la Cour constitutionnelle qui sont venus émailler les dispositions relatives aux assurances sur la vie.
Cette publication rassemble les contributions de différents spécialistes en droit des assurances, présentées lors d’une après-midi d’études organisée par le centre de recherches en droit privé de l’Université catholique de Louvain le 13 septembre 2012.La loi sur le contrat d'assurance terrestre : bilan et perspectives après 20 années d'application [Livres, articles, périodiques] / Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; UCL . - Bruxelles : Bruylant, 2012 . - 381 p.
ISBN : 978-2-8027-3981-4
Mots-clés : Contrat d'assurance terrestre Assurance terrestre -- Loi Assurance maladie -- Législation Assurance solde restant dû -- Droit Assurance-vie -- Législation Résumé : La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre vient de fêter son vingtième anniversaire. Cet événement offre l’occasion de faire le point sur les principales évolutions que cette loi a connues au cours des dernières années et les questions qui continuent de susciter une jurisprudence abondante.
Après une identification des évolutions les plus marquantes de la loi, le présent ouvrage traite ainsi successivement des modifications des contrats en cours, de la conclusion du contrat par voie électronique, des interventions de l’assurance dans la procédure et de l’étendue de la garantie dans le temps. Eu égard à l’importance pratique qu’ils revêtent, les recours de l’assureur après indemnisation font également l’objet d’un examen approfondi.
L’ouvrage s’achève par l’examen des nouvelles dispositions que la loi consacre à l’assurance maladie et à l’assurance solde restant dû, ainsi que par une analyse critique et prospective des nombreux arrêts de la Cour constitutionnelle qui sont venus émailler les dispositions relatives aux assurances sur la vie.
Cette publication rassemble les contributions de différents spécialistes en droit des assurances, présentées lors d’une après-midi d’études organisée par le centre de recherches en droit privé de l’Université catholique de Louvain le 13 septembre 2012.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 DUB Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2215
Titre : La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Dubuisson, Directeur de publication, rédacteur en chef ; UCL, Organisateur de réunion, de conférence Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Importance : 211 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7645-8 Prix : 65€ Mots-clés : Assurance solde restant dû -- Législation Assurance vie Assurances de dommages Assurances de personnes Contrats d'assurance -- Loi du 4 avril 2014 Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé le 9 octobre 2014 par le Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'UCL, à l'occasion de l'adoption de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances.
Cette loi nouvelle procède pour l'essentiel à une codification à droit constant d'un certain nombre de textes législatifs bien connus par les praticiens du droit des assurances. En fait de codification, il serait plus exact de parler d'un amalgame de textes divers dont le seul point commun serait, à en croire le législateur, qu'ils concernent la protection des consommateurs.
Cet objectif est malheureusement loin d'être atteint car la loi ne brille ni par sa lisibilité ni par sa cohérence. Il semble que cette « codification » traduise plutôt la volonté de réunir en un seul corpus la plupart des dispositions qui fondent le contrôle de la FSMA.
Pour répondre à cette préoccupation, la loi nouvelle, qui comporte plus de trois cents articles, incorpore une partie seulement de la législation de contrôle, quelques règles sur les pratiques du marché, la publicité et la commercialisation des produits ainsi que l?ensemble de la législation sur le contrat d?assurance terrestre et l?intermédiation en assurances.
Exit donc les lois du 25 juin 1992 et du 11 juin 1874 sur le contrat d'assurance. Si le contenu de ces deux lois est largement préservé, elles n'en disparaissent pas moins de l'échiquier non sans entraîner un bouleversement complet de la numérotation des articles, ce qui ne facilitera pas la tâche des praticiens.
La loi du 4 avril 2014 comporte aussi, il ne faut pas l'oublier, des dispositions entièrement nouvelles et des amendements par rapport à la législation antérieure. On épinglera spécialement les règles qui concernent la segmentation, la transparence des participations bénéficiaires et l'assurance solde restant dû, sans oublier les amendements ponctuels mais non dénués de portée pratique, apportés à la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
Le présent ouvrage propose donc un premier commentaire complet et systématique de la loi du 4 avril 2014, sous la signature d'auteurs confirmés, spécialisés en droit des assurances. Tous les textes ont été mis à jour au 30 avril 2015.Note de contenu : La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances. Présentation générale et dispositions communes à tous les contrats
- L’exercice des activités d’assurance sous l’angle prudentiel au regard de la loi du 4 avril 2014
- Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages
- La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances – Nouveautés dans les assurances de personnes, les assurances vie en général et les assurances maladie
- Les modifications apportées en assurance du solde restant dû par la loi du 4 avril 2014 et l’arrêté royal du 10 avril 2014
- En guise de conclusion…
ANNEXE – Table de concordanceLa nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances [Livres, articles, périodiques] / Bernard Dubuisson, Directeur de publication, rédacteur en chef ; UCL, Organisateur de réunion, de conférence . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2015 . - 211 p.
ISBN : 978-2-8044-7645-8 : 65€
Mots-clés : Assurance solde restant dû -- Législation Assurance vie Assurances de dommages Assurances de personnes Contrats d'assurance -- Loi du 4 avril 2014 Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé le 9 octobre 2014 par le Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l'UCL, à l'occasion de l'adoption de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances.
Cette loi nouvelle procède pour l'essentiel à une codification à droit constant d'un certain nombre de textes législatifs bien connus par les praticiens du droit des assurances. En fait de codification, il serait plus exact de parler d'un amalgame de textes divers dont le seul point commun serait, à en croire le législateur, qu'ils concernent la protection des consommateurs.
Cet objectif est malheureusement loin d'être atteint car la loi ne brille ni par sa lisibilité ni par sa cohérence. Il semble que cette « codification » traduise plutôt la volonté de réunir en un seul corpus la plupart des dispositions qui fondent le contrôle de la FSMA.
Pour répondre à cette préoccupation, la loi nouvelle, qui comporte plus de trois cents articles, incorpore une partie seulement de la législation de contrôle, quelques règles sur les pratiques du marché, la publicité et la commercialisation des produits ainsi que l?ensemble de la législation sur le contrat d?assurance terrestre et l?intermédiation en assurances.
Exit donc les lois du 25 juin 1992 et du 11 juin 1874 sur le contrat d'assurance. Si le contenu de ces deux lois est largement préservé, elles n'en disparaissent pas moins de l'échiquier non sans entraîner un bouleversement complet de la numérotation des articles, ce qui ne facilitera pas la tâche des praticiens.
La loi du 4 avril 2014 comporte aussi, il ne faut pas l'oublier, des dispositions entièrement nouvelles et des amendements par rapport à la législation antérieure. On épinglera spécialement les règles qui concernent la segmentation, la transparence des participations bénéficiaires et l'assurance solde restant dû, sans oublier les amendements ponctuels mais non dénués de portée pratique, apportés à la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre.
Le présent ouvrage propose donc un premier commentaire complet et systématique de la loi du 4 avril 2014, sous la signature d'auteurs confirmés, spécialisés en droit des assurances. Tous les textes ont été mis à jour au 30 avril 2015.Note de contenu : La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances. Présentation générale et dispositions communes à tous les contrats
- L’exercice des activités d’assurance sous l’angle prudentiel au regard de la loi du 4 avril 2014
- Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages
- La loi du 4 avril 2014 relative aux assurances – Nouveautés dans les assurances de personnes, les assurances vie en général et les assurances maladie
- Les modifications apportées en assurance du solde restant dû par la loi du 4 avril 2014 et l’arrêté royal du 10 avril 2014
- En guise de conclusion…
ANNEXE – Table de concordanceRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 DUB Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2040
Titre : Quelle qualité d'emploi dans les services d'aide ménagère ? : Une approche multidisciplinaire / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Ginette Herman ; Donatienne Desmette ; Évelyne Léonard ; Marthe Nyssens ; UCL Editeur : Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain Année de publication : 2016 Collection : Cahiers du CIRTES num. 9 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87558-454-0 Note générale : Sous l'impulsion de politiques publiques, et en particulier en Belgique, via le système des titres-services, les services d'aide-ménagère ont connu cette dernière décennie un essor important en termes de volume d’emploi. Organisés par une diversité de prestataires en situation de concurrence (entreprises à but lucratif ou à finalité sociale), ils constituent aujourd’hui un quasi-marché. Ce cahier examine quelques questions relatives à la qualité de l’emploi qui se développe dans ce secteur. Quelles sont les pratiques des ressources humaines et les conditions de travail dans ces entreprises? Quel rôle y joue la mission (à but lucratif ou à finalité sociale)? Ces questions, traitées à la lumière de l’économie, de la psychologie sociale et du travail, des relations industrielles et des sciences de gestion, ont fait l’objet d’enquêtes systématiques réalisées auprès d’employeurs, de travailleurs et de fédérations patronales et syndicales.
Mars 2016Mots-clés : aide ménagère, ASD, aide familiale, Job creation, CSD Résumé : Mars 2016 Quelle qualité d'emploi dans les services d'aide ménagère ? : Une approche multidisciplinaire / [Livres, articles, périodiques] / Ginette Herman ; Donatienne Desmette ; Évelyne Léonard ; Marthe Nyssens ; UCL . - Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain, 2016. - (Cahiers du CIRTES; 9) .
ISBN : 978-2-87558-454-0
Sous l'impulsion de politiques publiques, et en particulier en Belgique, via le système des titres-services, les services d'aide-ménagère ont connu cette dernière décennie un essor important en termes de volume d’emploi. Organisés par une diversité de prestataires en situation de concurrence (entreprises à but lucratif ou à finalité sociale), ils constituent aujourd’hui un quasi-marché. Ce cahier examine quelques questions relatives à la qualité de l’emploi qui se développe dans ce secteur. Quelles sont les pratiques des ressources humaines et les conditions de travail dans ces entreprises? Quel rôle y joue la mission (à but lucratif ou à finalité sociale)? Ces questions, traitées à la lumière de l’économie, de la psychologie sociale et du travail, des relations industrielles et des sciences de gestion, ont fait l’objet d’enquêtes systématiques réalisées auprès d’employeurs, de travailleurs et de fédérations patronales et syndicales.
Mars 2016
Mots-clés : aide ménagère, ASD, aide familiale, Job creation, CSD Résumé : Mars 2016 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 301.7.4/HER Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès Disponible ES8341
