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33.012.46 : Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif
33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie)Ouvrages de la bibliothèque en indexation 33.012.46
Faire une suggestion Affiner la recherche500 réponses aux ASBL. Manuel pratique / Michel Davagle
Titre : 500 réponses aux ASBL. Manuel pratique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Année de publication : 2019 Importance : 287 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-390-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international et étranger Droit étranger Droit des associations et des fondations ASBL Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Fruit de diverses réflexions, réunions, débats, ce livre répond aux questions que se posent les praticiens des ASBL.
Que vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses concrètes pour suivre les prescriptions en vigueur.
Nouveau code des sociétés et associations, nouvelles règles de matière de responsabilité, d'insolvabilité, l'actualité a été soutenue.
Si les concepts ont gagné en clarté, on ne peut pas en dire autant sur leur lisibilité.
Ce livre les décrypte, à travers 500 questions et réponses. Une aide au quotidien.Note de contenu : Principales caractéristiques des ASBL
L'association de fait
Les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'ASBL
La création de l'ASBL
Les membres
L'assemblée générale
Les administrateurs
Le conseil d'administration
L'organe de représentation générale
L'organe de gestion journalière
La dissolution, la liquidation et la faillite de l'ASBL
Les responsabilités dans les ASBL
Les comptes et budget
Les aspects fiscaux
Les formalités de publicité
Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
Le code de droit économique
Le règlement sur la protection des données
Le droit transitoire
Questions pratiques
11 Annexes : annexe 10 (annexe 8 à l'A.R. du 29 avril 2019) ; annexe 11 (annexe 2 à l'A.R. du 21 octobre 2018)anneAnne500 réponses aux ASBL. Manuel pratique [Livres, articles, périodiques] / Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur . - Bruxelles : Corporate Copyright, 2019 . - 287 p.
ISBN : 978-2-87496-390-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international et étranger Droit étranger Droit des associations et des fondations ASBL Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Fruit de diverses réflexions, réunions, débats, ce livre répond aux questions que se posent les praticiens des ASBL.
Que vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses concrètes pour suivre les prescriptions en vigueur.
Nouveau code des sociétés et associations, nouvelles règles de matière de responsabilité, d'insolvabilité, l'actualité a été soutenue.
Si les concepts ont gagné en clarté, on ne peut pas en dire autant sur leur lisibilité.
Ce livre les décrypte, à travers 500 questions et réponses. Une aide au quotidien.Note de contenu : Principales caractéristiques des ASBL
L'association de fait
Les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'ASBL
La création de l'ASBL
Les membres
L'assemblée générale
Les administrateurs
Le conseil d'administration
L'organe de représentation générale
L'organe de gestion journalière
La dissolution, la liquidation et la faillite de l'ASBL
Les responsabilités dans les ASBL
Les comptes et budget
Les aspects fiscaux
Les formalités de publicité
Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
Le code de droit économique
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11 Annexes : annexe 10 (annexe 8 à l'A.R. du 29 avril 2019) ; annexe 11 (annexe 2 à l'A.R. du 21 octobre 2018)anneAnneRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 DAV 2019 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Etagère Nouveautés CG5849 Disponible
Titre : L'essentiel ASBL, AISBL et fondations Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christophe Boeraeve ; Michel Davagle Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2009 Collection : Non-marchand Importance : 366 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-091-8 Prix : 36 € Mots-clés : Associations sans but lucratif Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Créer, gérer, développer une ASBL, une AISBL ou une fondation nécessite la connaissance de règles multiples. L'ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez. Il vous sera particulièrement utile pour : rédiger ou améliorer vos statuts; préparer les assemblées générales et les conseils d'administration; intégrer harmonieusement les travailleurs bénévoles; comprendre les droits et obligations des membres; comprendre la responsabilité des administrateurs; disposer des bons réflexes en matière de tenue de la comptabilité. Tout au long de la vie d'une association, de sa constitution à sa liquidation, ce livre vous guide efficacement et anticipe ou prévient les éventuels litiges. Il renforce la confiance en vos partenaires : membres, participants, sponsors, pouvoirs subsidiants, banques.. L'essentiel ASBL, AISBL et fondations [Livres, articles, périodiques] / Christophe Boeraeve ; Michel Davagle . - Liège : Edipro, 2009 . - 366 p.. - (Non-marchand) .
ISBN : 978-2-87496-091-8 : 36 €
Mots-clés : Associations sans but lucratif Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Créer, gérer, développer une ASBL, une AISBL ou une fondation nécessite la connaissance de règles multiples. L'ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez. Il vous sera particulièrement utile pour : rédiger ou améliorer vos statuts; préparer les assemblées générales et les conseils d'administration; intégrer harmonieusement les travailleurs bénévoles; comprendre les droits et obligations des membres; comprendre la responsabilité des administrateurs; disposer des bons réflexes en matière de tenue de la comptabilité. Tout au long de la vie d'une association, de sa constitution à sa liquidation, ce livre vous guide efficacement et anticipe ou prévient les éventuels litiges. Il renforce la confiance en vos partenaires : membres, participants, sponsors, pouvoirs subsidiants, banques.. Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 05/ 6.2 BOE Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG036 Disponible 
Titre : Evaluer la performance d'une ASBL. Quelques pistes de réflexion et d'action Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Julie Rijpens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Peter Bosmans, Auteur ; Pierre Georis, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2016 Autre Editeur : Bruxelles : Syneco (Centre d'expertise du Groupe ARCO en économie sociale et solidaire)m Collection : Non-marchand / Economie sociale Sous-collection : Les Dossiers d'ASBL Actualités num. 17 Importance : 116 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-322-3 Prix : 38 € Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Mots-clés : Analyse financière -- ASBL Comptabilité -- Non marchand Contrôle -- Association sans but lucratif Etudes de rentabilité Production -- Mesure Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions. Note de contenu : La table des matières se trouve en annexe Evaluer la performance d'une ASBL. Quelques pistes de réflexion et d'action [Livres, articles, périodiques] / Julie Rijpens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Peter Bosmans, Auteur ; Pierre Georis, Auteur . - Liège : Edipro : Bruxelles : Syneco (Centre d'expertise du Groupe ARCO en économie sociale et solidaire)m, 2016 . - 116 p.. - (Non-marchand / Economie sociale. Les Dossiers d'ASBL Actualités; 17) .
ISBN : 978-2-87496-322-3 : 38 €
Bibliographie
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Analyse financière -- ASBL Comptabilité -- Non marchand Contrôle -- Association sans but lucratif Etudes de rentabilité Production -- Mesure Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions. Note de contenu : La table des matières se trouve en annexe Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 RIJ Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG2869 Disponible Documents numériques
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Titre : Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2009 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités num. 7 Importance : 176 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-069-7 Mots-clés : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Ce septième numéro est consacré aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblées générales et des conseils d’administration des ASBL : « Qui décide de convoquer l’assemblée générale? - Les formalités de convocation de l’assemblée générale - Qui peut assister à une assemblée générale? - Quel est le déroulement d’une assemblée générale? - Qui peut assister au conseil d’administration? - Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration - Le fonctionnement du conseil d’administration - Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration - Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration - Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membres » Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack . - Liège : Edipro, 2009 . - 176 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités; 7) .
ISBN : 978-2-87496-069-7
Mots-clés : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : Ce septième numéro est consacré aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblées générales et des conseils d’administration des ASBL : « Qui décide de convoquer l’assemblée générale? - Les formalités de convocation de l’assemblée générale - Qui peut assister à une assemblée générale? - Quel est le déroulement d’une assemblée générale? - Qui peut assister au conseil d’administration? - Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration - Le fonctionnement du conseil d’administration - Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration - Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration - Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membres » Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 COI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG041 Disponible
Titre : Manuel des associations et fondations Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel vander Linden ; Institut professionnel des comptables et fiscalistes agréés Editeur : Bruxelles : IPCF Année de publication : 2014 Importance : 122 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6840-8 Note générale : Rédaction clôturée le 20 janvier 2014. Mots-clés : Droit des sociétés -- Non marchand Associations -- Législation ASBL -- Droit comptable ASBL -- Droit fiscal Fondations -- Législation Droit des sociétés -- Fondations Droit des sociétés -- Associations Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : L'ouvrage couvre les aspects juridiques des A.S.B.L. et des fondations, et aborde en détail la comptabilité, les comptes annuels et certains aspects fiscaux. Outil pratique pour conseiller et assister les dirigeants d' A.S.B.L. Note de contenu : Table des matières.
I. CONSTITUTION ET FONCTIONNEMENT
1. Quels sont les points importants lors de la constitution
2. Que signifie la qualité de membre d'une ASBL ?
3. Dans quelles catégories les associations sont-elles subdivisées ?
4. Les organes de l'association : le conseil d'administration
5. Les organes de l'association : l'assemblée générale
6. Comment établir le budget et faut-il un rapport de gestion ?
7. Une association peut-elle se restructurer : fusionner, scinder, apporter son patrimoine ?
8. Quels documents et actes faut-il déposer et publier ?
9. Que doit faire une association pour se transformer en société ?
10. Qui contrôle la comptabilité et les pièces de l'association ?
11. Quand et comment nommer un commissaire ?
12. Quelles sont les différences essentielles entre la fondation et l'ASBL ?
13. Les volontaires ont-ils un statut spécial ?
14. Les dons et les legs sont-ils soumis à des conditions de forme ?
15. La fin de l'association : dissolution et liquidation
II. LE REGIME COMPTABLE DES PETITES ASSOCIATIONS
1. Le livre journal et les pièces justificatives
2. L'inventaire
3. Les comptes annuels
4. Approbation et publication des comptes annuels
5. La petite association qui opte pour le régime comptable de la grande association
III. LA COMPTABILITE DES GRANDES ASSOCIATIONS
1. La tenue de la comptabilité
2. Règles générales d'évaluation
3. Les rubriques de l'actif
4. Les rubrique du passif
5. Compte de résultats rubriques Ventes et prestations
6. Compte de résultats rubriques Charges d'exploitation
7. Traitement du résultat
8. Rubriques de l'annexe du bilan
9. Traitement comptable des opérations de réorganisation d'associations et fondations
10. Approbation et publication des comptes annuels des grandes et très grandes associations
IV. LE BILAN SOCIAL DES ASSOCIATIONS
1. Quelle association est tenue de compléter et de publier un bilan social ?
2. Comment le bilan social est-il publié ?
3. Quel modèle employer ?
4. Faut-il encore des informatioins concernant les avantages financiers ?
V. SIEGES D'OPERATION EN BELGIQUE D'ASSOCIATIONS ETRANGERES
1. Qu'entend-on par siège d'opération d'une association étrangère ?
2. Les centres d'opérations d'associations étrangères sont-ils soumis à l'A.R. du 26 juin 2003 (petites associations) ou à celui du 19 décembre 2003 (grandes et très grandes associations)?
3. Quelles sont les obligations comptables de ces centres d'opérations ?
4. L'association étrangère a-t-elle des obligations de publicité ?
VI. La FISCALITE DES ASSOCIATIONS
1. Les droits d'enregistrement
2. Droits de succession
3. Impôts sur les revenus
4. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
5. Le régime fiscal des bénévolesManuel des associations et fondations [Livres, articles, périodiques] / Michel vander Linden ; Institut professionnel des comptables et fiscalistes agréés . - Bruxelles : IPCF, 2014 . - 122 p.
ISBN : 978-90-465-6840-8
Rédaction clôturée le 20 janvier 2014.
Mots-clés : Droit des sociétés -- Non marchand Associations -- Législation ASBL -- Droit comptable ASBL -- Droit fiscal Fondations -- Législation Droit des sociétés -- Fondations Droit des sociétés -- Associations Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : L'ouvrage couvre les aspects juridiques des A.S.B.L. et des fondations, et aborde en détail la comptabilité, les comptes annuels et certains aspects fiscaux. Outil pratique pour conseiller et assister les dirigeants d' A.S.B.L. Note de contenu : Table des matières.
I. CONSTITUTION ET FONCTIONNEMENT
1. Quels sont les points importants lors de la constitution
2. Que signifie la qualité de membre d'une ASBL ?
3. Dans quelles catégories les associations sont-elles subdivisées ?
4. Les organes de l'association : le conseil d'administration
5. Les organes de l'association : l'assemblée générale
6. Comment établir le budget et faut-il un rapport de gestion ?
7. Une association peut-elle se restructurer : fusionner, scinder, apporter son patrimoine ?
8. Quels documents et actes faut-il déposer et publier ?
9. Que doit faire une association pour se transformer en société ?
10. Qui contrôle la comptabilité et les pièces de l'association ?
11. Quand et comment nommer un commissaire ?
12. Quelles sont les différences essentielles entre la fondation et l'ASBL ?
13. Les volontaires ont-ils un statut spécial ?
14. Les dons et les legs sont-ils soumis à des conditions de forme ?
15. La fin de l'association : dissolution et liquidation
II. LE REGIME COMPTABLE DES PETITES ASSOCIATIONS
1. Le livre journal et les pièces justificatives
2. L'inventaire
3. Les comptes annuels
4. Approbation et publication des comptes annuels
5. La petite association qui opte pour le régime comptable de la grande association
III. LA COMPTABILITE DES GRANDES ASSOCIATIONS
1. La tenue de la comptabilité
2. Règles générales d'évaluation
3. Les rubriques de l'actif
4. Les rubrique du passif
5. Compte de résultats rubriques Ventes et prestations
6. Compte de résultats rubriques Charges d'exploitation
7. Traitement du résultat
8. Rubriques de l'annexe du bilan
9. Traitement comptable des opérations de réorganisation d'associations et fondations
10. Approbation et publication des comptes annuels des grandes et très grandes associations
IV. LE BILAN SOCIAL DES ASSOCIATIONS
1. Quelle association est tenue de compléter et de publier un bilan social ?
2. Comment le bilan social est-il publié ?
3. Quel modèle employer ?
4. Faut-il encore des informatioins concernant les avantages financiers ?
V. SIEGES D'OPERATION EN BELGIQUE D'ASSOCIATIONS ETRANGERES
1. Qu'entend-on par siège d'opération d'une association étrangère ?
2. Les centres d'opérations d'associations étrangères sont-ils soumis à l'A.R. du 26 juin 2003 (petites associations) ou à celui du 19 décembre 2003 (grandes et très grandes associations)?
3. Quelles sont les obligations comptables de ces centres d'opérations ?
4. L'association étrangère a-t-elle des obligations de publicité ?
VI. La FISCALITE DES ASSOCIATIONS
1. Les droits d'enregistrement
2. Droits de succession
3. Impôts sur les revenus
4. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
5. Le régime fiscal des bénévolesRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .4 VAN Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG032 Disponible 33 .012 .4 VAN Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG033 Disponible
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