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343 : Droit pénal
343.032 343.240 8 343.346 Infractions de la circulation 343.436:373 Harcèlement à l'école 343.436:373.3 Harcèlement à l'école primaire 343.45 Violation de la vie privée (y compris du secret professionnel) 343.493 055 343.493 09944 343.493 09998 343.57 Trafic de drogue, d'alcool, de stimulants, etc. 343.62-053.2 Maltraitance des enfantsOuvrages de la bibliothèque en indexation 343
Faire une suggestion Affiner la recherche1994-2004 a unique decade / Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
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Titre : La corruption ? Pas dans notre entreprise... Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : SPF BELGIQUE. Service public fédéral, Auteur Editeur : Bruxelles : SPF Justice Année de publication : 2010 Importance : 23 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal Corruption Entreprises Index. décimale : 343 Droit pénal Note de contenu : Table des matières :
Avant-propos.
Qu'est-ce que la corruption?
Que peuvent faire les entreprises?
Identifier tout signal d'alarme et prendre garde aux risque.
Agir : que peut faire une entreprise dans la pratique.
S'informer.
Agir.
Rester vigilant.
Que fait la Belgique pour lutter contre la corruption ?
A l'échelle internationale.
A l'échelle nationale.
Administrations et Fédérations belges.
Liens.En ligne : https://justice.belgium.be/sites/default/files/downloads/La%20corruption.pdf La corruption ? Pas dans notre entreprise... [Livres, articles, périodiques] / SPF BELGIQUE. Service public fédéral, Auteur . - Bruxelles : SPF Justice, 2010 . - 23 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal Corruption Entreprises Index. décimale : 343 Droit pénal Note de contenu : Table des matières :
Avant-propos.
Qu'est-ce que la corruption?
Que peuvent faire les entreprises?
Identifier tout signal d'alarme et prendre garde aux risque.
Agir : que peut faire une entreprise dans la pratique.
S'informer.
Agir.
Rester vigilant.
Que fait la Belgique pour lutter contre la corruption ?
A l'échelle internationale.
A l'échelle nationale.
Administrations et Fédérations belges.
Liens.En ligne : https://justice.belgium.be/sites/default/files/downloads/La%20corruption.pdf Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 343 BEL Brochures Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG9241 Documents numériques
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Titre : Le droit de la circulation routière en pratique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Dewit, Editeur scientifique ; Catherine Van Gheluwe, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2022 Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 Importance : 240 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3727-7 Prix : 65 € Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité routière -- Belgique Négligence (droit pénal) -- Belgique Probation (droit) -- Belgique Permis de conduire -- Belgique Circulation -- Droit -- Belgique Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : La matière du droit de la circulation routière, très vaste, de plus en plus complexe et compliquée, contient de nombreuses particularités, ou opportunités, qui ne sont souvent connues que de quelques spécialistes qui eux-mêmes sont parfois bien en peine de donner des réponses claires à leurs clients.
Le présent ouvrage vise à combler certaines de ces lacunes en mettant en lumière des aspects jusqu’ici méconnus ou des mécanismes peu usités, dans une optique résolument pratique, en faisant appel aux contributions de divers acteurs : juge, membre du Parquet, avocats, psychologues et formatrices VIAS.
L’espoir des auteurs est que l’ouvrage devienne un véritable outil de travail du quotidien des praticiens, avocats et magistrats.
L’ouvrage réunit les contributions présentées lors du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 15 décembre 2022.Note de contenu : Sommaire
Remerciements
1. Les formations VIAS : une autre manière de susciter une réflexion sur les prises de risques au volant
2. L’accident de la circulation présentant un élément d’extranéité : le Rubik’s cube de la circulation routière
3. Les immobilisations de véhicules : une matière en mouvement ?
4. L’après accident de la route : quel accompagnement et quelle orientation pour les victimes ?
5. Quelques réflexions sur deux problématiques choisies : la probation et la déchéance pour incapacité physique ou psychique
I – La probation dans tous ses états
II – La déchéance du droit de conduire à titre de mesure de sûreté pour incapacité physique ou psychique
6. Quatre nuances d’examens de réintégrationLe droit de la circulation routière en pratique [Livres, articles, périodiques] / Bernard Dewit, Editeur scientifique ; Catherine Van Gheluwe, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2022 . - 240 p. ; 24 cm. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434) .
ISBN : 978-2-8079-3727-7 : 65 €
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sécurité routière -- Belgique Négligence (droit pénal) -- Belgique Probation (droit) -- Belgique Permis de conduire -- Belgique Circulation -- Droit -- Belgique Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : La matière du droit de la circulation routière, très vaste, de plus en plus complexe et compliquée, contient de nombreuses particularités, ou opportunités, qui ne sont souvent connues que de quelques spécialistes qui eux-mêmes sont parfois bien en peine de donner des réponses claires à leurs clients.
Le présent ouvrage vise à combler certaines de ces lacunes en mettant en lumière des aspects jusqu’ici méconnus ou des mécanismes peu usités, dans une optique résolument pratique, en faisant appel aux contributions de divers acteurs : juge, membre du Parquet, avocats, psychologues et formatrices VIAS.
L’espoir des auteurs est que l’ouvrage devienne un véritable outil de travail du quotidien des praticiens, avocats et magistrats.
L’ouvrage réunit les contributions présentées lors du colloque organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 15 décembre 2022.Note de contenu : Sommaire
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1. Les formations VIAS : une autre manière de susciter une réflexion sur les prises de risques au volant
2. L’accident de la circulation présentant un élément d’extranéité : le Rubik’s cube de la circulation routière
3. Les immobilisations de véhicules : une matière en mouvement ?
4. L’après accident de la route : quel accompagnement et quelle orientation pour les victimes ?
5. Quelques réflexions sur deux problématiques choisies : la probation et la déchéance pour incapacité physique ou psychique
I – La probation dans tous ses états
II – La déchéance du droit de conduire à titre de mesure de sûreté pour incapacité physique ou psychique
6. Quatre nuances d’examens de réintégrationRéservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 343 DEW 2023 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8250 Documents numériques
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Titre : Le droit pénal et la procédure pénale en constante évolution Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Vanessa Franssen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Adrien Masset, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2022 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 217 Importance : 401 p. Présentation : tableaux, ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0885-8 Prix : 106 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Procédure pénale -- Belgique Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais en droit pénal et procédure pénale est consacré à une sélection de questions d’actualité.
Sont abordées quelques récentes réformes législatives, comme le nouveau cadre légal en matière d’infractions de mœurs, la création d’un parquet national de la sécurité routière et la nouvelle législation en matière de conservation des données de communications électroniques.
D’autres contributions portent sur des sujets d’importance pour la pratique du droit pénal, comme le délit de solidarité en matière d’immigration, les discours de haine en ligne, la conduite d’enquêtes internes au sein des entreprises en cas de suspicion de fraude, la prescription de l’action publique, la procédure d’appel, et la mise en œuvre du Parquet européen.
Comme toujours, ces questions sont analysées par des intervenants renommés, provenant tant du monde académique que du monde professionnel.Le droit pénal et la procédure pénale en constante évolution [Livres, articles, périodiques] / Vanessa Franssen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Adrien Masset, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Liège : Anthemis, 2022 . - 401 p. : tableaux, ill.. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 217) .
ISBN : 978-2-8072-0885-8 : 106 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal -- Belgique Procédure pénale -- Belgique Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais en droit pénal et procédure pénale est consacré à une sélection de questions d’actualité.
Sont abordées quelques récentes réformes législatives, comme le nouveau cadre légal en matière d’infractions de mœurs, la création d’un parquet national de la sécurité routière et la nouvelle législation en matière de conservation des données de communications électroniques.
D’autres contributions portent sur des sujets d’importance pour la pratique du droit pénal, comme le délit de solidarité en matière d’immigration, les discours de haine en ligne, la conduite d’enquêtes internes au sein des entreprises en cas de suspicion de fraude, la prescription de l’action publique, la procédure d’appel, et la mise en œuvre du Parquet européen.
Comme toujours, ces questions sont analysées par des intervenants renommés, provenant tant du monde académique que du monde professionnel.Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 343 CUP FRA 2022 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG7808 Documents numériques
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Titre : Les erreurs judiciaires Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Vergès (1925-2013), Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Presses universitaires de France-Humensis Année de publication : 2019 Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 3656 Importance : 126 pages Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7154-0047-4 Prix : 9 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Erreur judiciaire -- France Erreurs judiciaires -- France Emprisonnement injustifié Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : La 4e de couverture indique : "La Justice est traditionnellement représentée sous les traits d'une femme aux yeux ceints d'un bandeau, allégorie de son impartialité. Mais au vu des nombreuses erreurs judiciaires qui jalonnent notre histoire, cette image renvoie irrésistiblement à l'aveuglement dont elle peut se rendre coupable. Calas, l'affaire du courrier de Lyon, Dreyfus, Marie Besnard, Ranucci, Dominici, Patrick Dils, Omar Raddad... Autant d'injustices criantes qui ont défrayé la chronique et que Jacques Vergès, en avocat engagé, éclaire à la lumière de sa connaissance de l'institution judiciaire et de ses rouages. C'est cette expérience qui lui permet d'expliquer comment de telles erreurs ont pu, un temps, sembler des vérités. Il plaide ainsi pour une véritable réforme de la justice, où les pouvoirs du juge d'instruction seraient tempérés et où les avocats de la défense auraient enfin voix au chapitre." Les erreurs judiciaires [Livres, articles, périodiques] / Jacques Vergès (1925-2013), Auteur . - 3e édition . - Paris : Presses universitaires de France-Humensis, 2019 . - 126 pages ; 18 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 3656) .
ISBN : 978-2-7154-0047-4 : 9 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Erreur judiciaire -- France Erreurs judiciaires -- France Emprisonnement injustifié Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : La 4e de couverture indique : "La Justice est traditionnellement représentée sous les traits d'une femme aux yeux ceints d'un bandeau, allégorie de son impartialité. Mais au vu des nombreuses erreurs judiciaires qui jalonnent notre histoire, cette image renvoie irrésistiblement à l'aveuglement dont elle peut se rendre coupable. Calas, l'affaire du courrier de Lyon, Dreyfus, Marie Besnard, Ranucci, Dominici, Patrick Dils, Omar Raddad... Autant d'injustices criantes qui ont défrayé la chronique et que Jacques Vergès, en avocat engagé, éclaire à la lumière de sa connaissance de l'institution judiciaire et de ses rouages. C'est cette expérience qui lui permet d'expliquer comment de telles erreurs ont pu, un temps, sembler des vérités. Il plaide ainsi pour une véritable réforme de la justice, où les pouvoirs du juge d'instruction seraient tempérés et où les avocats de la défense auraient enfin voix au chapitre." Réservation
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