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Détail de l'indexation
347.51 : Responsabilité civile
347 Droit civil
347.002 85
347.1 Droit civil en général
347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens
347.23 Droit de propriété
347.238 Copropriété. Time-sharing
347.27 Hypothèque. Droit
347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
347.440 0285
347.453 Location. Loyers. Baux
347.493 05
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
347.62 Mariage. Droit régissant le mariage
347.65 Droit de succession
347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés)
347.7 (492) Droit commercial. Droit des sociétés (Pays-Bas)
347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés)
347.73 Institution de commerce. Droit financier
347.736 Faillites. Banqueroute
347.74 Contrat commercial
347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel
347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright
347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire
347.94 Preuves
347.961 Notaires. Notariat
347.964 Huissier. Greffier
347.995 Justice de paix
347.002 85
347.1 Droit civil en général
347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens
347.23 Droit de propriété
347.238 Copropriété. Time-sharing
347.27 Hypothèque. Droit
347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
347.440 0285
347.453 Location. Loyers. Baux
347.493 05
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
347.62 Mariage. Droit régissant le mariage
347.65 Droit de succession
347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés)
347.7 (492) Droit commercial. Droit des sociétés (Pays-Bas)
347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés)
347.73 Institution de commerce. Droit financier
347.736 Faillites. Banqueroute
347.74 Contrat commercial
347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel
347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright
347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire
347.94 Preuves
347.961 Notaires. Notariat
347.964 Huissier. Greffier
347.995 Justice de paix
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.51
Faire une suggestion Affiner la rechercheLa responsabilité civile / Jean-Luc Fagnart
Titre : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence (1985-1995) / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean-Luc Fagnart Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 11 Importance : 145 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0306-5 Mots-clés : Responsabilité civile -- Jurisprudence -- 1985-1995 -- Torts Belgium Index. décimale : 347.51 Responsabilité civile Résumé : A pour objectif de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile. Les décisions mentionnées sont replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. La responsabilité civile : chronique de jurisprudence (1985-1995) / [Livres, articles, périodiques] / Jean-Luc Fagnart . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 1997 . - 145 p.. - (Les dossiers du Journal des tribunaux; 11) .
ISBN : 978-2-8044-0306-5
Mots-clés : Responsabilité civile -- Jurisprudence -- 1985-1995 -- Torts Belgium Index. décimale : 347.51 Responsabilité civile Résumé : A pour objectif de dresser le constat de l'évolution ou de la stabilité de la jurisprudence relative aux principales questions du droit de la responsabilité civile. Les décisions mentionnées sont replacées dans le contexte historique et doctrinal qui est le leur. Réservation
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Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.5 JT FAG 1997 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA167