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Faire une suggestion Affiner la rechercheLexique juridique / Paul Bruyère
Titre : Lexique juridique : assurances de dommages Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Bruyère Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2008 Importance : 165 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-078-2 Mots-clés : Droit des assurances -- Lexique Assurances -- Dictionnaire Lexique juridique -- Assurance Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Un outil de consultation rapide avec des définitions claires et détaillées Dans le domaine des assurances, les mots en usage sont rarement définis... alors qu'au quotidien, ils ne sont souvent pas compris ou sont interprétés dans un sens différent de celui retenu par l'assureur ou par l'intermédiaire. Un outil précis, complet et simple d'utilisation était donc nécessaire afin de cerner au mieux cette matière complexe.
Loin de se limiter à l'établissement d'un glossaire, Paul Bruyère, professeur de droit et de technique des assurances, propose un développement de type encyclopédique de chaque notion.
Ce lexique juridique des assurances de dommages constitue à la fois une référence théorique et un manuel pratique, et s'adresse dès lors aux praticiens - qu'ils soient assureurs ou intermédiaires - aux étudiants et à tout néophyte dans le domaine des assurances de dommages.
L'ouvrage est en outre enrichi d'une traduction en néerlandais de l'ensemble des verbos, ce qui s'avère d'une grande utilité pour les lecteurs.Lexique juridique : assurances de dommages [Livres, articles, périodiques] / Paul Bruyère . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2008 . - 165 p.
ISBN : 978-2-87455-078-2
Mots-clés : Droit des assurances -- Lexique Assurances -- Dictionnaire Lexique juridique -- Assurance Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Un outil de consultation rapide avec des définitions claires et détaillées Dans le domaine des assurances, les mots en usage sont rarement définis... alors qu'au quotidien, ils ne sont souvent pas compris ou sont interprétés dans un sens différent de celui retenu par l'assureur ou par l'intermédiaire. Un outil précis, complet et simple d'utilisation était donc nécessaire afin de cerner au mieux cette matière complexe.
Loin de se limiter à l'établissement d'un glossaire, Paul Bruyère, professeur de droit et de technique des assurances, propose un développement de type encyclopédique de chaque notion.
Ce lexique juridique des assurances de dommages constitue à la fois une référence théorique et un manuel pratique, et s'adresse dès lors aux praticiens - qu'ils soient assureurs ou intermédiaires - aux étudiants et à tout néophyte dans le domaine des assurances de dommages.
L'ouvrage est en outre enrichi d'une traduction en néerlandais de l'ensemble des verbos, ce qui s'avère d'une grande utilité pour les lecteurs.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 DIC BRUN Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2214
Titre : Actualités en droit de la jeunesse Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Thierry Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2017 Importance : 281 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0237-5 Mots-clés : Enfants -- Statut juridique Droit de l'enfance Droit des mineurs Émancipation du mineur Enfants -- Droit Enfants -- Protection, assistance, etc. -- Droit Enfants mineurs (droit) Jeunesse -- Droit Jeunesse -- Statut juridique Mineurs Mineurs (droit) Minorité (droit) Personnes mineures Protection judiciaire de l'enfance Résumé : La matière de l’aide et de la protection de la jeunesse est en pleine ébullition. Suite à la sixième réforme de l’État, elle est, sauf quelques exceptions, entièrement communautarisée. D’importantes modifications législatives interviendront dans un avenir proche concernant tant les mineurs en danger que ceux en infraction avec la loi, et ce, dans les trois communautés et à Bruxelles.
Plusieurs questions font actuellement débat dans les secteurs de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse. Les unes trouvent leur fondement dans l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions peu connues, les autres dans la pratique de terrain. Il a paru utile d’examiner certaines de ces questions et de les mettre en perspective avec ce qui est déjà connu des projets de réforme.
De même, il a paru intéressant d’étudier de manière approfondie la jurisprudence, nationale et internationale, qui impacte ces nouveaux dispositifs juridiques en se révélant novatrice sur plusieurs de ces questions.
Cet ouvrage de la CUP a l’ambition de faire le point sur tous ces bouleversements et de fournir aux praticiens des outils qui leur permettront de les maîtriser.
Note de contenu : Table des matières
1. Droit de la jeunesse et droit international,
par Jacques Fierens, professeur extraordinaire à l'UNamur et avocat au barreau de Bruxelles et Géraldine Mathieur, chargée d'enseignement à l'UNamur
2. Questions d'actualités relatives à la mise en œuvre des missions du conseiller de l'aide à la jeunesse
par Jean-Vincent Couck, conseiller de l'aide à la jeunesse de Namur
3. Questions d'actualités en droit de la protection de la jeunesse
par André Donnet, juge de la jeunesse au tribunal de la famille et de la jeunesse du Brabant wallon
4. L'articulation entre les procédures civile et protectionelle, et les compétences du tribunal de la famille et du tribunal de la jeunesse en matière d'autorité parentale. Évolution suite à la loi du 19 mars 2017 modifiant la législation en vue de l'instauration d'un statut des accueillants familiaux,
par Pierre Rans, avocat général près la cour d'appel de Bruxelles
5. La communication des rapports entre les champs civil, protectionnel et pénal,
par Mathilde Delgrange, avocate au barreau du Luxembourg et Thierry Moreau, professeur extraordinaire à l’U.C.L., directeur du Centre interdisciplinaire des droits de l'enfant et avocat au barreau du Brabant wallonActualités en droit de la jeunesse [Livres, articles, périodiques] / Thierry Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2017 . - 281 p.
ISBN : 978-2-8072-0237-5
Mots-clés : Enfants -- Statut juridique Droit de l'enfance Droit des mineurs Émancipation du mineur Enfants -- Droit Enfants -- Protection, assistance, etc. -- Droit Enfants mineurs (droit) Jeunesse -- Droit Jeunesse -- Statut juridique Mineurs Mineurs (droit) Minorité (droit) Personnes mineures Protection judiciaire de l'enfance Résumé : La matière de l’aide et de la protection de la jeunesse est en pleine ébullition. Suite à la sixième réforme de l’État, elle est, sauf quelques exceptions, entièrement communautarisée. D’importantes modifications législatives interviendront dans un avenir proche concernant tant les mineurs en danger que ceux en infraction avec la loi, et ce, dans les trois communautés et à Bruxelles.
Plusieurs questions font actuellement débat dans les secteurs de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse. Les unes trouvent leur fondement dans l’entrée en vigueur de nouvelles dispositions peu connues, les autres dans la pratique de terrain. Il a paru utile d’examiner certaines de ces questions et de les mettre en perspective avec ce qui est déjà connu des projets de réforme.
De même, il a paru intéressant d’étudier de manière approfondie la jurisprudence, nationale et internationale, qui impacte ces nouveaux dispositifs juridiques en se révélant novatrice sur plusieurs de ces questions.
Cet ouvrage de la CUP a l’ambition de faire le point sur tous ces bouleversements et de fournir aux praticiens des outils qui leur permettront de les maîtriser.
Note de contenu : Table des matières
1. Droit de la jeunesse et droit international,
par Jacques Fierens, professeur extraordinaire à l'UNamur et avocat au barreau de Bruxelles et Géraldine Mathieur, chargée d'enseignement à l'UNamur
2. Questions d'actualités relatives à la mise en œuvre des missions du conseiller de l'aide à la jeunesse
par Jean-Vincent Couck, conseiller de l'aide à la jeunesse de Namur
3. Questions d'actualités en droit de la protection de la jeunesse
par André Donnet, juge de la jeunesse au tribunal de la famille et de la jeunesse du Brabant wallon
4. L'articulation entre les procédures civile et protectionelle, et les compétences du tribunal de la famille et du tribunal de la jeunesse en matière d'autorité parentale. Évolution suite à la loi du 19 mars 2017 modifiant la législation en vue de l'instauration d'un statut des accueillants familiaux,
par Pierre Rans, avocat général près la cour d'appel de Bruxelles
5. La communication des rapports entre les champs civil, protectionnel et pénal,
par Mathilde Delgrange, avocate au barreau du Luxembourg et Thierry Moreau, professeur extraordinaire à l’U.C.L., directeur du Centre interdisciplinaire des droits de l'enfant et avocat au barreau du Brabant wallonRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .6 CUP MOR Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Sorti jusqu'au 23/04/2024 MA1570 Documents numériques
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Titre : Les sûretés réelles mobilières Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Isabelle Durant, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Isabelle Durant Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2017 Importance : 237 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0236-8 Mots-clés : Sûretés réelles mobilières Résumé : La loi du 11 juillet 2013, dont l'entrée en vigueur, reportée à plusieurs reprises, est aujourd'hui prévue pour le 1er janvier 2018 au plus tard, a profondément réformé le régime du gage. Cette loi, abondamment commentée lors de son adoption, a déjà été amendée sur plusieurs points, le législateur ayant lui-même dû faire le constat d'imprécisions et de lacunes. Alors qu'elle est à présent en passe de devenir obligatoire, c'est fort à propos que la Commission Université-Palais a décidé de consacrer une séance aux sûretés réelles mobilières. La « réforme de la réforme » fera l'objet d'une attention particulière, et notamment le registre des gages informatisé, au moyen duquel sera réalisée l'inscription de la garantie, ou encore la cession fiduciaire. Mais le recyclage sera aussi l'occasion de développer des questions d'actualité relevant du domaine des privilèges et des hypothèques non touchées par la réforme. Note de contenu : Table des matières
1. La réforme des sûretés réelles mobilières Anno 2016 (loi du 25 décembre 2016, M.B. du 30 décembre 2016)
1.1. Rappels des principes, mise en contexte et modifications diverses apportées par la loi du 25 décembre 2016,
par Valérie Nicaise, assistante à l'U.C.L. et avocate au barreau de Bruxelles
1.2. Opposabilité des sûretés réelles mobilières, réalisation et conflits de rang,
par Frédéric Georges, professeur ordinaire à l'ULiège et avocat au barreau de Liège
2. Autres sujets d'actualité
2.1. Le point sur le cautionnement réel,
par Albane Toussaint, assistante à l'U.C.L. et avocate au barreau de Mons
2.2. Actualités en matière de privilèges,
par Isabelle Durant, professeure ordinaire à l'U.C.L.Les sûretés réelles mobilières [Livres, articles, périodiques] / Isabelle Durant, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Isabelle Durant . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2017 . - 237 p.
ISBN : 978-2-8072-0236-8
Mots-clés : Sûretés réelles mobilières Résumé : La loi du 11 juillet 2013, dont l'entrée en vigueur, reportée à plusieurs reprises, est aujourd'hui prévue pour le 1er janvier 2018 au plus tard, a profondément réformé le régime du gage. Cette loi, abondamment commentée lors de son adoption, a déjà été amendée sur plusieurs points, le législateur ayant lui-même dû faire le constat d'imprécisions et de lacunes. Alors qu'elle est à présent en passe de devenir obligatoire, c'est fort à propos que la Commission Université-Palais a décidé de consacrer une séance aux sûretés réelles mobilières. La « réforme de la réforme » fera l'objet d'une attention particulière, et notamment le registre des gages informatisé, au moyen duquel sera réalisée l'inscription de la garantie, ou encore la cession fiduciaire. Mais le recyclage sera aussi l'occasion de développer des questions d'actualité relevant du domaine des privilèges et des hypothèques non touchées par la réforme. Note de contenu : Table des matières
1. La réforme des sûretés réelles mobilières Anno 2016 (loi du 25 décembre 2016, M.B. du 30 décembre 2016)
1.1. Rappels des principes, mise en contexte et modifications diverses apportées par la loi du 25 décembre 2016,
par Valérie Nicaise, assistante à l'U.C.L. et avocate au barreau de Bruxelles
1.2. Opposabilité des sûretés réelles mobilières, réalisation et conflits de rang,
par Frédéric Georges, professeur ordinaire à l'ULiège et avocat au barreau de Liège
2. Autres sujets d'actualité
2.1. Le point sur le cautionnement réel,
par Albane Toussaint, assistante à l'U.C.L. et avocate au barreau de Mons
2.2. Actualités en matière de privilèges,
par Isabelle Durant, professeure ordinaire à l'U.C.L.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 CUP DUR Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1552 Documents numériques
table des matières en PDFAdobe Acrobat PDF Le compromis de vente / Laurent Collon
Titre : Le compromis de vente : effets civils et fiscaux Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Laurent Collon, Auteur ; André Culot, Auteur ; Christine Gaioni, Auteur ; Daniel Hunin, Auteur ; Joëlle Lardinois, Auteur ; François Mennig, Auteur ; Lorette Rousseau, Auteur ; Pierre Van den Eynde, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2006 Collection : Patrimoine et fiscalités Importance : 160 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-024-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal vente - - Droit Index. décimale : 347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords Résumé : Pour la majorité des Belges, la vente immobilière fait à ce point partie des actes de la vie courante que le compromis est devenu un acte presque banal. Si l'on relève une nette amélioration dans la rédaction des compromis de vente, force est néanmoins de constater qu'il reste encore beaucoup à faire. En effet, malgré les articles de vulgarisation et la formation des intermédiaires, trop de personnes appellent encore erronément le compromis "une promesse de vente" et s'imaginent qu'il n'y a vente que quand l'on est allé chez le notaire. C'est lorsque le grain de sable vient enrayer la machine que les parties comprennent alors que, même sans écrit, la vente est effective depuis le premier accord sur la chose et sur le prix et que les clauses mal rédigées et les précautions non prises vont devenir pour elles la source de soucis non seulement sur le plan civil mais également sur le plan fiscal. Les auteurs, spécialistes de la matière, partagent leurs expériences heureuses ou malheureuses afin de garantir un maximum de sécurité à ce compromis de vente, pour que le rêve de tout acquéreur devienne réalité et ne se transforme pas en cauchemar. Note de contenu : Sommaire:
- Les dangers de l'offre d'achat ou de la promesse de vente
- Les conditions suspensives et résolutoires en droit fiscal
- Les conditions suspensives et résolutoires en droit civil
- Examen de quelques clauses particulières au regard des droits d'enregistrement
- Les incidents de la vente. Quelles sont les conséquences fiscales en cas de modifications intervenues entre la signature du compromis et l'enregistrement de la convention?
- Particularités en matière de T.V.A.
- La plus-value sur immeuble à l'impôt des personnes physiquesLe compromis de vente : effets civils et fiscaux [Livres, articles, périodiques] / Laurent Collon, Auteur ; André Culot, Auteur ; Christine Gaioni, Auteur ; Daniel Hunin, Auteur ; Joëlle Lardinois, Auteur ; François Mennig, Auteur ; Lorette Rousseau, Auteur ; Pierre Van den Eynde, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2006 . - 160 p.. - (Patrimoine et fiscalités) .
ISBN : 978-2-87455-024-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal vente - - Droit Index. décimale : 347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords Résumé : Pour la majorité des Belges, la vente immobilière fait à ce point partie des actes de la vie courante que le compromis est devenu un acte presque banal. Si l'on relève une nette amélioration dans la rédaction des compromis de vente, force est néanmoins de constater qu'il reste encore beaucoup à faire. En effet, malgré les articles de vulgarisation et la formation des intermédiaires, trop de personnes appellent encore erronément le compromis "une promesse de vente" et s'imaginent qu'il n'y a vente que quand l'on est allé chez le notaire. C'est lorsque le grain de sable vient enrayer la machine que les parties comprennent alors que, même sans écrit, la vente est effective depuis le premier accord sur la chose et sur le prix et que les clauses mal rédigées et les précautions non prises vont devenir pour elles la source de soucis non seulement sur le plan civil mais également sur le plan fiscal. Les auteurs, spécialistes de la matière, partagent leurs expériences heureuses ou malheureuses afin de garantir un maximum de sécurité à ce compromis de vente, pour que le rêve de tout acquéreur devienne réalité et ne se transforme pas en cauchemar. Note de contenu : Sommaire:
- Les dangers de l'offre d'achat ou de la promesse de vente
- Les conditions suspensives et résolutoires en droit fiscal
- Les conditions suspensives et résolutoires en droit civil
- Examen de quelques clauses particulières au regard des droits d'enregistrement
- Les incidents de la vente. Quelles sont les conséquences fiscales en cas de modifications intervenues entre la signature du compromis et l'enregistrement de la convention?
- Particularités en matière de T.V.A.
- La plus-value sur immeuble à l'impôt des personnes physiquesRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .4 COM Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5800 Justice et cinéma / Bruno Dayez
Titre : Justice et cinéma : quarante méditations sur la justice vue à travers le septième art Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bruno Dayez, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2008 Importance : 198 p. Présentation : iluustrations, couverture illustrée ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-073-7 Note générale : Table chronologique des films Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice - - Au cinéma Procès - - Au cinéma Procédure pénale - - Au cinéma Films Cinéma Septième art Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : Ce livre s'adresse bien sûr aux gens de justice, mais aussi à tous ceux qui préoccupe la justice et qui sont désireux d'en percer le mystère. Car si nous avons souvent l'intuition de ce qu'est la justice, nous n'en possédons pas pour autant l'intelligence. C'est donc à la comprendre que l'auteur s'essaie dans cet ouvrage, en utilisant pour ce faire les ressources insoupçonnées que procure le cinéma. En effet, le septième art a figé sur la pellicule, en une multitude de scènes et de figures, ce qui échappe d'habitude aux spectateurs de la chose judiciaire. Et pour cause: la justice, indissociable de procès par lequel elle advient, est fugace et labile. Une fois le procès achevé, elle-même s'enfuit. De même que la peinture capte l'éternité du paysage, l'image filmée procurerait le moyen d'atteindre à l'essence de cet insaisissable phénomène que l'on nomme justice. Voilà du moins le pari tenté. Note de contenu : Table des matières:
Chapitre 1: Figures d'avocats
- Le mystère Von Bulow
- L'idéaliste
- Autopsie d'un meurtre
- Pour l'exemple
- La vérité
- Témoin à charge
- Les bonnes causes
- Coupable ressemblance
- Des hommes d'honneur
Chapitre 2: Figures de juges
- Le juge et l'assassin
- Section spéciale
- Jugement à Nurembeg
- La nuit des juges
Chapitre 3: Figures de jurés:
- Douze hommes en colère
- Justice est faite
- Le maître du jeu
- Jugez-moi coupable!
- Le verdict
Chapitre 4: Figures de criminels:
- Docteur Petiot
- Landru
- Les blessures assassines
- Monster
- M le Maudit
- Le septième juré
- Stavisky
- De sang-froid
- Pickpocket
Chapitre 5: Figures d'innocents
- Le faux coupable
- Au nom du père
- Présumé innocent
- Sacco et Vanzetti
- L'affaire Dreyfus
- Le silence des innocents
- Meurtre à Alcatraz
Chapitre 6: Chercher l'erreur:
- L'affaire Seznec
- L'affaire Dominici
- Le pull-over rouge
Chapitre 7: Figures allégoriques de la justice:
- Le procès
- L'argent
- Nous sommes tous des assassins
ConclusionJustice et cinéma : quarante méditations sur la justice vue à travers le septième art [Livres, articles, périodiques] / Bruno Dayez, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2008 . - 198 p. : iluustrations, couverture illustrée.
ISBN : 978-2-87455-073-7
Table chronologique des films
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Justice - - Au cinéma Procès - - Au cinéma Procédure pénale - - Au cinéma Films Cinéma Septième art Index. décimale : 343 Droit pénal Résumé : Ce livre s'adresse bien sûr aux gens de justice, mais aussi à tous ceux qui préoccupe la justice et qui sont désireux d'en percer le mystère. Car si nous avons souvent l'intuition de ce qu'est la justice, nous n'en possédons pas pour autant l'intelligence. C'est donc à la comprendre que l'auteur s'essaie dans cet ouvrage, en utilisant pour ce faire les ressources insoupçonnées que procure le cinéma. En effet, le septième art a figé sur la pellicule, en une multitude de scènes et de figures, ce qui échappe d'habitude aux spectateurs de la chose judiciaire. Et pour cause: la justice, indissociable de procès par lequel elle advient, est fugace et labile. Une fois le procès achevé, elle-même s'enfuit. De même que la peinture capte l'éternité du paysage, l'image filmée procurerait le moyen d'atteindre à l'essence de cet insaisissable phénomène que l'on nomme justice. Voilà du moins le pari tenté. Note de contenu : Table des matières:
Chapitre 1: Figures d'avocats
- Le mystère Von Bulow
- L'idéaliste
- Autopsie d'un meurtre
- Pour l'exemple
- La vérité
- Témoin à charge
- Les bonnes causes
- Coupable ressemblance
- Des hommes d'honneur
Chapitre 2: Figures de juges
- Le juge et l'assassin
- Section spéciale
- Jugement à Nurembeg
- La nuit des juges
Chapitre 3: Figures de jurés:
- Douze hommes en colère
- Justice est faite
- Le maître du jeu
- Jugez-moi coupable!
- Le verdict
Chapitre 4: Figures de criminels:
- Docteur Petiot
- Landru
- Les blessures assassines
- Monster
- M le Maudit
- Le septième juré
- Stavisky
- De sang-froid
- Pickpocket
Chapitre 5: Figures d'innocents
- Le faux coupable
- Au nom du père
- Présumé innocent
- Sacco et Vanzetti
- L'affaire Dreyfus
- Le silence des innocents
- Meurtre à Alcatraz
Chapitre 6: Chercher l'erreur:
- L'affaire Seznec
- L'affaire Dominici
- Le pull-over rouge
Chapitre 7: Figures allégoriques de la justice:
- Le procès
- L'argent
- Nous sommes tous des assassins
ConclusionRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 34 DAY Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5978