| Titre : | Les formes alternatives de rémunération. Comment retirer un revenu optimal d'une société | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Stéphane Mercier, Auteur | | Editeur : | Larcier business | | Année de publication : | 2016 | | Collection : | Reflex Fiscalité | | Importance : | 259 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87596-084-9 | | Prix : | 60€ | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Rémunérations alternatives Formes alternatives de rémunérations Droit des sociétés -- Rémunérations | | Index. décimale : | 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) | | Résumé : | L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération (comme, par exemple, une assurance groupe ou un engagement individuel de pension), mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ». Il s’agira de trouver un difficile équilibre entre le « juste montant » d’une rémunération, l’octroi d’avantages de toute nature, l’octroi de stock-options, la mise en place d’avantages sociaux, l’attribution de dividendes ou tantièmes, etc.
Tous ces éléments seront traités à l’aide d’exemples chiffrés, qui donneront aux professionnels des pistes de réflexion leur permettant de développer ensuite une analyse personnalisée pour leurs clients.
Ce manuel ne se concentre pas sur les aspects du droit social, mais sur ceux du droit fiscal.
Les « formes alternatives de rémunérations » permettent notamment :
- de récompenser les compétences particulières ;
- d’inciter un travailleur individuel à contribuer aux résultats de la société ;
- d’encourager un travailleur à être loyal vis-à-vis de l’entreprise ou de la société ;
- de prendre en compte le fait que chaque génération de travailleurs a des objectifs différents (s’agissant du confort global de vie, de la mobilité, etc.).
S’agissant de rémunérations, il s’avère parfois utile de vérifier si l’on respecte des règles (souvent temporaires) de plafonnement du montant des rémunérations, de modération salariale, etc. Certaines contraintes existent donc parfois.
La multiplication des formes alternatives de rémunération démontre non seulement l’ingéniosité des entreprises pour rémunérer les travailleurs et dirigeants d’entreprise à moindre coût, mais aussi qu’il s’agit d’un instrument de motivation et de fidélisation des travailleurs. La perte d’un collaborateur oblige un employeur à trouver une autre personne compétente, à la former, à l’intégrer dans l’équipe existante.L'ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l'argent d'une société, ce que l'on appelle « les formes alternatives de rémunération ». | | Note de contenu : | CHAPITRE 1. L’octroi d’une rémunération
CHAPITRE 2. Les pensions complémentaires
CHAPITRE 3. Les avantages de toute nature taxés de façon forfaitaire
CHAPITRE 4. Avantage en nature ou avantage anormal ou bénévole ?
CHAPITRE 5. L’attribution de warrants ou de stock-options
CHAPITRE 6. Augmentations de capital réservées au personnel
CHAPITRE 7. Participations bénéficiaires (cf. « dépenses non admises »)
CHAPITRE 8. La technique du dividende
CHAPITRE 9. Prêter de l’argent à sa propre société
CHAPITRE 10. Les avantages non récurrents liés aux résultats
CHAPITRE 11. Location d’un immeuble ou d’une partie d’immeuble à sa propre société – requalification des loyers
CHAPITRE 12. Remboursements de dépenses propres à l’employeur
CHAPITRE 14. La circulaire « cadres étrangers » du 8 août 1983
CHAPITRE 15. Un meilleur confort de vie : l’octroi de jours de congé supplémentaires, l’organisation du temps de travail et l’autorisation de télétravail
CHAPITRE 16. Location de sa clientèle/patientèle à sa propre société
CHAPITRE 17. Tantièmes indisponibles
CHAPITRE 18. Avantages new age benefits ou work life
CHAPITRE 19. Dispense de versement du précompte professionnel
CHAPITRE 20. Propositions d’autres formes alternatives de rémunération
CHAPITRE 21. Comparaison des formes alternatives de rémunération
CHAPITRE 22. Conclusion générale |
Les formes alternatives de rémunération. Comment retirer un revenu optimal d'une société [Livres, articles, périodiques] / Stéphane Mercier, Auteur . - [S.l.] : Larcier business, 2016 . - 259 p.. - ( Reflex Fiscalité) . ISBN : 978-2-87596-084-9 : 60€ Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Rémunérations alternatives Formes alternatives de rémunérations Droit des sociétés -- Rémunérations | | Index. décimale : | 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) | | Résumé : | L’ouvrage traite des avantages liés à une rémunération (comme, par exemple, une assurance groupe ou un engagement individuel de pension), mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l’argent d’une société, ce que l’on appelle « les formes alternatives de rémunération ». Il s’agira de trouver un difficile équilibre entre le « juste montant » d’une rémunération, l’octroi d’avantages de toute nature, l’octroi de stock-options, la mise en place d’avantages sociaux, l’attribution de dividendes ou tantièmes, etc.
Tous ces éléments seront traités à l’aide d’exemples chiffrés, qui donneront aux professionnels des pistes de réflexion leur permettant de développer ensuite une analyse personnalisée pour leurs clients.
Ce manuel ne se concentre pas sur les aspects du droit social, mais sur ceux du droit fiscal.
Les « formes alternatives de rémunérations » permettent notamment :
- de récompenser les compétences particulières ;
- d’inciter un travailleur individuel à contribuer aux résultats de la société ;
- d’encourager un travailleur à être loyal vis-à-vis de l’entreprise ou de la société ;
- de prendre en compte le fait que chaque génération de travailleurs a des objectifs différents (s’agissant du confort global de vie, de la mobilité, etc.).
S’agissant de rémunérations, il s’avère parfois utile de vérifier si l’on respecte des règles (souvent temporaires) de plafonnement du montant des rémunérations, de modération salariale, etc. Certaines contraintes existent donc parfois.
La multiplication des formes alternatives de rémunération démontre non seulement l’ingéniosité des entreprises pour rémunérer les travailleurs et dirigeants d’entreprise à moindre coût, mais aussi qu’il s’agit d’un instrument de motivation et de fidélisation des travailleurs. La perte d’un collaborateur oblige un employeur à trouver une autre personne compétente, à la former, à l’intégrer dans l’équipe existante.L'ouvrage traite des avantages liés à une rémunération, mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l'argent d'une société, ce que l'on appelle « les formes alternatives de rémunération ». | | Note de contenu : | CHAPITRE 1. L’octroi d’une rémunération
CHAPITRE 2. Les pensions complémentaires
CHAPITRE 3. Les avantages de toute nature taxés de façon forfaitaire
CHAPITRE 4. Avantage en nature ou avantage anormal ou bénévole ?
CHAPITRE 5. L’attribution de warrants ou de stock-options
CHAPITRE 6. Augmentations de capital réservées au personnel
CHAPITRE 7. Participations bénéficiaires (cf. « dépenses non admises »)
CHAPITRE 8. La technique du dividende
CHAPITRE 9. Prêter de l’argent à sa propre société
CHAPITRE 10. Les avantages non récurrents liés aux résultats
CHAPITRE 11. Location d’un immeuble ou d’une partie d’immeuble à sa propre société – requalification des loyers
CHAPITRE 12. Remboursements de dépenses propres à l’employeur
CHAPITRE 14. La circulaire « cadres étrangers » du 8 août 1983
CHAPITRE 15. Un meilleur confort de vie : l’octroi de jours de congé supplémentaires, l’organisation du temps de travail et l’autorisation de télétravail
CHAPITRE 16. Location de sa clientèle/patientèle à sa propre société
CHAPITRE 17. Tantièmes indisponibles
CHAPITRE 18. Avantages new age benefits ou work life
CHAPITRE 19. Dispense de versement du précompte professionnel
CHAPITRE 20. Propositions d’autres formes alternatives de rémunération
CHAPITRE 21. Comparaison des formes alternatives de rémunération
CHAPITRE 22. Conclusion générale |
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Les formes alternatives de rémunération. Comment retirer un revenu optimal d'une société / Stéphane Mercier 
