Auteur Olivier Caprasse
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Commentaire :
Professeur ordinaire à l'ULg
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Faire une suggestion Affiner la rechercheASBL, fondations et associations internationales / Anne Benoit-Moury ; Olivier Caprasse ; N. Chauvin
Titre : ASBL, fondations et associations internationales Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Anne Benoit-Moury ; Olivier Caprasse ; N. Chauvin Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2004 Importance : XXX, 633 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-108-3 Note générale : Voir aussi le livre "L'essentiel ASBL, AISBL et fondations" de Christophe BOERAEVE et Michel DAVAGLE (contenant la circulaire du 2 juin 2005), paru en 2009 Mots-clés : ASBL Fondations Associations internationales Index. décimale : 33.012.4 Formes d'organisation en fonction du but commercial Résumé : Ce volumineux ouvrage donne un aperçu du cadre juridique général d'une part, et des nouvelles exigences comptables d'autre part, auxquelles ces associations, fondations et ONG internationales doivent se conformer depuis la loi du 2 mai 2002 relative aux associations à but non lucratif, associations et fondations internationales sans but lucratif. ASBL, fondations et associations internationales [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Anne Benoit-Moury ; Olivier Caprasse ; N. Chauvin . - Bruxelles : La Charte, 2004 . - XXX, 633 p.
ISBN : 978-2-87403-108-3
Voir aussi le livre "L'essentiel ASBL, AISBL et fondations" de Christophe BOERAEVE et Michel DAVAGLE (contenant la circulaire du 2 juin 2005), paru en 2009
Mots-clés : ASBL Fondations Associations internationales Index. décimale : 33.012.4 Formes d'organisation en fonction du but commercial Résumé : Ce volumineux ouvrage donne un aperçu du cadre juridique général d'une part, et des nouvelles exigences comptables d'autre part, auxquelles ces associations, fondations et ONG internationales doivent se conformer depuis la loi du 2 mai 2002 relative aux associations à but non lucratif, associations et fondations internationales sans but lucratif. Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .4 BEN Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG0182 Disponible
Titre : Le code des sociétés et des associations : introduction à la réforme du droit des sociétés Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Roman Aydogdu, Directeur de publication ; Olivier Caprasse, Directeur de publication Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Formation permanente CUP num. 186 Importance : 186 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0377-8 Mots-clés : Code des sociétés Droit des sociétés Réforme Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Ce n’est pas à une simple coordination du Code des sociétés que nous assistons aujourd’hui, mais bien à une refonte complète de celui-ci, emportant de nombreux bouleversements :
- suppression de diverses formes sociétaires ;
- suppression du capital dans ce que l’on appellera désormais les S.R.L. ;
- réforme de la gouvernance dans les S.A. ;
- caractère supplétif de la révocabilité ad nutum des administrateurs ;
- possibilité pour une S.A. de n’avoir qu’un actionnaire ;
- etc.
Ce nouveau Code permettra aussi de réunir, dans un même corpus législatif, sociétés, associations et fondations.
Le présent ouvrage propose un aperçu des changements les plus importants introduits par cette réforme fondamentale.
Le code des sociétés et des associations : introduction à la réforme du droit des sociétés [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Roman Aydogdu, Directeur de publication ; Olivier Caprasse, Directeur de publication . - Limal : Anthemis, 2018 . - 186 p.. - (Formation permanente CUP; 186) .
ISBN : 978-2-8072-0377-8
Mots-clés : Code des sociétés Droit des sociétés Réforme Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Ce n’est pas à une simple coordination du Code des sociétés que nous assistons aujourd’hui, mais bien à une refonte complète de celui-ci, emportant de nombreux bouleversements :
- suppression de diverses formes sociétaires ;
- suppression du capital dans ce que l’on appellera désormais les S.R.L. ;
- réforme de la gouvernance dans les S.A. ;
- caractère supplétif de la révocabilité ad nutum des administrateurs ;
- possibilité pour une S.A. de n’avoir qu’un actionnaire ;
- etc.
Ce nouveau Code permettra aussi de réunir, dans un même corpus législatif, sociétés, associations et fondations.
Le présent ouvrage propose un aperçu des changements les plus importants introduits par cette réforme fondamentale.
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .72 CUP AYD 2018 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG5114 Disponible Documents numériques
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Table des matièresAdobe Acrobat PDFDroit des sociétés (deuxième partie) / Olivier Caprasse
Titre : Droit des sociétés (deuxième partie) Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Olivier Caprasse, Auteur Editeur : Liège : Presses universitaires de Liège Année de publication : Edition 2012 - 2013 Collection : Syllabus. Université de Liège. Faculté de Droit. 1ère année du grade de Master num. 283 Importance : 205 p. (p. 233 à 438) Prix : 9,80 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des sociétés SA SPRL SC Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : E. Gestion et représentation de la SA
F. Le contrôle dans les SA, SPRL et SC
G. Les opérations financières dans la SA
H. Bref examen des autres sociétés que la SADroit des sociétés (deuxième partie) [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Olivier Caprasse, Auteur . - Liège : Presses universitaires de Liège, Edition 2012 - 2013 . - 205 p. (p. 233 à 438). - (Syllabus. Université de Liège. Faculté de Droit. 1ère année du grade de Master; 283) .
9,80 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des sociétés SA SPRL SC Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : E. Gestion et représentation de la SA
F. Le contrôle dans les SA, SPRL et SC
G. Les opérations financières dans la SA
H. Bref examen des autres sociétés que la SARéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .72 CAP 2013 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG0176 Disponible Droit des sociétés (première partie) / Olivier Caprasse
Titre : Droit des sociétés (première partie) Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Olivier Caprasse, Auteur Editeur : Liège : Presses universitaires de Liège Année de publication : Edition 2012 - 2013 Collection : Syllabus. Université de Liège. Faculté de Droit. 1ère année du grade de Master num. 282 Importance : 244 p. Prix : 11,20 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit des sociétés -- Introduction Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : A. Introduction
B. La personnalité jurdique des sociétés
C. La constitution des sociétés
D. Droits individuels et intérêts collectifs au sein des sociétés commercialesDroit des sociétés (première partie) [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Olivier Caprasse, Auteur . - Liège : Presses universitaires de Liège, Edition 2012 - 2013 . - 244 p.. - (Syllabus. Université de Liège. Faculté de Droit. 1ère année du grade de Master; 282) .
11,20 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit des sociétés -- Introduction Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Note de contenu : A. Introduction
B. La personnalité jurdique des sociétés
C. La constitution des sociétés
D. Droits individuels et intérêts collectifs au sein des sociétés commercialesRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .72 CAP 2013 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG0175 Disponible
Titre : Modes alternatifs de règlement des conflits : réformes et actualités / Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Olivier Caprasse, Directeur de publication Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2017 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 178 Importance : 178 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0238-2 Index. décimale : 347.925 Arbitrage, conciliation, résolution amiable des conflits, Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) Résumé : Choisir la voie procédurale la plus appropriée : les possibilités offertes par la médiation, le droit collaboratif, l’arbitrage et la tierce décision obligatoire Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au cÅ“ur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils, des juges et du législateur. On pense ainsi aux nombreuses initiatives prises par différents tribunaux et barreaux et aux réformes législatives actuellement en discussion. Cet ouvrage de la CUP devrait permettre au lecteur de faire le point sur ce que sont devenus certains modes alternatifs de règlement des conflits ainsi que sur ce qu’ils pourraient devenir, en faisant en tout cas le tour des possibilités qu’ils offrent, qu’il s’agisse de l’arbitrage, de la médiation, de la tierce décision obligatoire ou encore du droit collaboratif. Modes alternatifs de règlement des conflits : réformes et actualités / [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Olivier Caprasse, Directeur de publication . - Liège : Anthemis, 2017 . - 178 p.. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 178) .
ISBN : 978-2-8072-0238-2
Index. décimale : 347.925 Arbitrage, conciliation, résolution amiable des conflits, Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) Résumé : Choisir la voie procédurale la plus appropriée : les possibilités offertes par la médiation, le droit collaboratif, l’arbitrage et la tierce décision obligatoire Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au cÅ“ur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils, des juges et du législateur. On pense ainsi aux nombreuses initiatives prises par différents tribunaux et barreaux et aux réformes législatives actuellement en discussion. Cet ouvrage de la CUP devrait permettre au lecteur de faire le point sur ce que sont devenus certains modes alternatifs de règlement des conflits ainsi que sur ce qu’ils pourraient devenir, en faisant en tout cas le tour des possibilités qu’ils offrent, qu’il s’agisse de l’arbitrage, de la médiation, de la tierce décision obligatoire ou encore du droit collaboratif. Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .925 CUP CAP 2017 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès MA1616 Disponible Documents numériques
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