Les bibliothèques HELMo

Documents disponibles écrits par cet auteur

Les contrats / Nicole Verheyden-Jeanmart

Public ISBD Titre : Les contrats : Volume II. Le contrat de bail. Le contrat d'entreprise. Le contrat de mandat Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Nicole Verheyden-Jeanmart, Auteur ; M. Clavie, Auteur ; Isabelle Durant, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain Année de publication : 2002 Importance : 252 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats  Accords de volontés Contrats -- Droit  Conventions (contrats)  Droit des contrats  Droit du contrat  Obligations contractuelles  Pactes (contrats)  Belgique Les contrats : Volume II. Le contrat de bail. Le contrat d'entreprise. Le contrat de mandat [Livres, articles, périodiques] / Nicole Verheyden-Jeanmart, Auteur ; M. Clavie, Auteur ; Isabelle Durant, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain, 2002 . - 252 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats  Accords de volontés Contrats -- Droit  Conventions (contrats)  Droit des contrats  Droit du contrat  Obligations contractuelles  Pactes (contrats)  Belgique

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347 .4 CON	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA169

Les contrats / Nicole Verheyden-Jeanmart

Public ISBD Titre : Les contrats : Volume III. Droit des contrats Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Nicole Verheyden-Jeanmart, Auteur ; M. Clavie, Auteur ; Isabelle Durant, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain Année de publication : 2002 Importance : 252 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats  Accords de volontés Contrats -- Droit  Conventions (contrats)  Droit des contrats  Droit du contrat  Obligations contractuelles  Pactes (contrats)  Belgique Les contrats : Volume III. Droit des contrats [Livres, articles, périodiques] / Nicole Verheyden-Jeanmart, Auteur ; M. Clavie, Auteur ; Isabelle Durant, Auteur . - Louvain-la-Neuve : Université catholique de Louvain, 2002 . - 252 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats  Accords de volontés Contrats -- Droit  Conventions (contrats)  Droit des contrats  Droit du contrat  Obligations contractuelles  Pactes (contrats)  Belgique

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347 .4 CON	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA179

La copropriété par appartements - deux ans après la réforme / Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; Isabelle Durant

Public ISBD Titre : La copropriété par appartements - deux ans après la réforme Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; Isabelle Durant Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Formation permanente CUP num. 138 Importance : 278 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-418-6 Mots-clés : Copropriété  Belgique Résumé : La réforme de la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d?immeubles bâtis a deux ans déjà et, si les commentaires doctrinaux de la loi du 2 juin 2010 furent nombreux, les applications jurisprudentielles commencent seulement à fleurir, invitant de nouveau à la réflexion ; certains thèmes aussi occupent en permanence le devant de la scène en ce domaine, quelle que soit, finalement, la législation applicable. Le présent volume de la Commission Université-Palais propose une sélection de questions choisies, nouvelles, ou moins nouvelles, mais toujours passionnantes : l'examen de ces personnes morales particulières que sont les associations de copropriétaires, principales ou partielles, les problèmes neufs et récurrents de compétence judiciaire et l'étude des pouvoirs du syndic, notamment le syndic nommé par le juge, les pratiques actuelles en matière de travaux et charges et, enfin, la mise en cause de la responsabilité du syndic. La copropriété par appartements - deux ans après la réforme [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; Isabelle Durant . - Liège : Anthemis, 2012 . - 278 p.. - (Formation permanente CUP; 138) . ISBN : 978-2-87455-418-6 Mots-clés : Copropriété  Belgique Résumé : La réforme de la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d?immeubles bâtis a deux ans déjà et, si les commentaires doctrinaux de la loi du 2 juin 2010 furent nombreux, les applications jurisprudentielles commencent seulement à fleurir, invitant de nouveau à la réflexion ; certains thèmes aussi occupent en permanence le devant de la scène en ce domaine, quelle que soit, finalement, la législation applicable. Le présent volume de la Commission Université-Palais propose une sélection de questions choisies, nouvelles, ou moins nouvelles, mais toujours passionnantes : l'examen de ces personnes morales particulières que sont les associations de copropriétaires, principales ou partielles, les problèmes neufs et récurrents de compétence judiciaire et l'étude des pouvoirs du syndic, notamment le syndic nommé par le juge, les pratiques actuelles en matière de travaux et charges et, enfin, la mise en cause de la responsabilité du syndic.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347.2 CUP LEC 2012	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA149

Droit des biens / Isabelle Durant 

Public ISBD Titre : Droit des biens Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Isabelle Durant, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 768 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6364-9 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des biens Résumé : Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s’intéresse aux relations qu’entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d’appartenance par excellence, le droit de propriété, sous toutes ses formes ‘ exclusive, partagée, indivise, démembrée ‘, est au cœur de la matière. Simple en apparence, il s’agit, en réalité, d’un concept, parfois fuyant, souvent complexe. Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n’en est pas moins un droit en pleine évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ; la dématérialisation n’est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les techniques de construction qui rendent aujourd’hui possibles pratiquement tous les projets de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces développements, la jurisprudence s’adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le régime de la superficie. D’autres changements seront inévitables dans les années à venir et le lecteur percevra que l’adaptation des règles ancestrales à l’immatériel demeure notamment un défi. Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s’articule autour d’un plan classique. Après qu’aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage, clôture et copropriété) ainsi qu’une introduction à la publicité foncière. Note de contenu : Sommaire Avant-propos Abréviations Partie 1 – Les biens Chapitre 1 – Les valeurs patrimoniales Chapitre 2 – Les classifications des biens Partie 2 – La possession et les actions possessoires Chapitre 1 – La possession Chapitre 2 – La protection possessoire Partie 3 – La propriété Chapitre 1 – Notions générales Chapitre 2 – La propriété mobilière Chapitre 3 – La propriété immobilière Chapitre 4 – La revendication Partie 4 – Les démembrements de la propriété Chapitre 1 – L’usufruit Chapitre 2 – L’usage et l’habitation Chapitre 3 – L’emphytéose Chapitre 4 – La superficie Chapitre 5 – Les servitudes Partie 5 – Les relations de voisinage Chapitre 1 – Les troubles de voisinage Chapitre 2 – Le bornage et la clôture Chapitre 3 – La copropriété Partie 6 – La publicité foncière Chapitre 1 – Les registres tenus aux fins de publicité Chapitre 2 – La publicité par transcription Glossaire Références bibliographiques Index Droit des biens [Livres, articles, périodiques] / Isabelle Durant, Directeur de publication, rédacteur en chef . - [Bruxelles] : Larcier, 2017 . - 768 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) . ISBN : 978-2-8044-6364-9 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des biens Résumé : Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s’intéresse aux relations qu’entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d’appartenance par excellence, le droit de propriété, sous toutes ses formes ‘ exclusive, partagée, indivise, démembrée ‘, est au cœur de la matière. Simple en apparence, il s’agit, en réalité, d’un concept, parfois fuyant, souvent complexe. Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n’en est pas moins un droit en pleine évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ; la dématérialisation n’est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les techniques de construction qui rendent aujourd’hui possibles pratiquement tous les projets de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces développements, la jurisprudence s’adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le régime de la superficie. D’autres changements seront inévitables dans les années à venir et le lecteur percevra que l’adaptation des règles ancestrales à l’immatériel demeure notamment un défi. Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s’articule autour d’un plan classique. Après qu’aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage, clôture et copropriété) ainsi qu’une introduction à la publicité foncière. Note de contenu : Sommaire Avant-propos Abréviations Partie 1 – Les biens Chapitre 1 – Les valeurs patrimoniales Chapitre 2 – Les classifications des biens Partie 2 – La possession et les actions possessoires Chapitre 1 – La possession Chapitre 2 – La protection possessoire Partie 3 – La propriété Chapitre 1 – Notions générales Chapitre 2 – La propriété mobilière Chapitre 3 – La propriété immobilière Chapitre 4 – La revendication Partie 4 – Les démembrements de la propriété Chapitre 1 – L’usufruit Chapitre 2 – L’usage et l’habitation Chapitre 3 – L’emphytéose Chapitre 4 – La superficie Chapitre 5 – Les servitudes Partie 5 – Les relations de voisinage Chapitre 1 – Les troubles de voisinage Chapitre 2 – Le bornage et la clôture Chapitre 3 – La copropriété Partie 6 – La publicité foncière Chapitre 1 – Les registres tenus aux fins de publicité Chapitre 2 – La publicité par transcription Glossaire Références bibliographiques Index

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347.2 DUR 2017	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA1553

Documents numériques

table des matières en PDF Adobe Acrobat PDF

Le nouveau droit des biens / Pascale Lecocq 

Public ISBD Titre : Le nouveau droit des biens Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq, Editeur scientifique ; Isabelle Durant, Editeur scientifique ; Nicolas Bernard, Editeur scientifique ; Benoît Michaux, Editeur scientifique ; Jean-François Romain, Auteur ; Vincent Sagaert, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Importance : 446 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2461-1 Prix : 64,4 € Note générale : Notes bibliogr. Tableau de concordance - Livre 3 Les biens Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens (droit) -- Belgique  Droit -- Réforme -- Belgique  Qualification (droit) -- Belgique  Propriété -- Belgique  Copropriété -- Belgique  Voisinage (droit) -- Belgique  Murs mitoyens -- Droit -- Belgique  Démembrement de propriété -- Belgique  Servitudes -- Belgique  Emphytéose -- Belgique  Usufruit -- Belgique  Droit de superficie -- Belgique Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose et la superficie ont été clarifiées ou modifiées. Il ne s’agit pas d’une simple codification mais d’une intégration et d’une modernisation fondamentale de la matière. Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration interuniversitaire réunissant les professeurs de droit des biens des différentes universités francophones. Les nouvelles règles y sont présentées et analysées de manière pratique. Cette initiative est concertée avec les professeurs des universités néerlandophones qui publient un ouvrage « frère » en parallèle. La version néerlandaise : Het nieuwe goederenrecht. Le bilinguisme de cet ouvrage en fait aussi la force et l’unanimité. Le nouveau droit des biens [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq, Editeur scientifique ; Isabelle Durant, Editeur scientifique ; Nicolas Bernard, Editeur scientifique ; Benoît Michaux, Editeur scientifique ; Jean-François Romain, Auteur ; Vincent Sagaert, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2020 . - 446 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8079-2461-1 : 64,4 € Notes bibliogr. Tableau de concordance - Livre 3 Les biens Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens (droit) -- Belgique  Droit -- Réforme -- Belgique  Qualification (droit) -- Belgique  Propriété -- Belgique  Copropriété -- Belgique  Voisinage (droit) -- Belgique  Murs mitoyens -- Droit -- Belgique  Démembrement de propriété -- Belgique  Servitudes -- Belgique  Emphytéose -- Belgique  Usufruit -- Belgique  Droit de superficie -- Belgique Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose et la superficie ont été clarifiées ou modifiées. Il ne s’agit pas d’une simple codification mais d’une intégration et d’une modernisation fondamentale de la matière. Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration interuniversitaire réunissant les professeurs de droit des biens des différentes universités francophones. Les nouvelles règles y sont présentées et analysées de manière pratique. Cette initiative est concertée avec les professeurs des universités néerlandophones qui publient un ouvrage « frère » en parallèle. La version néerlandaise : Het nieuwe goederenrecht. Le bilinguisme de cet ouvrage en fait aussi la force et l’unanimité.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347.2 LEC 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8241

Documents numériques

Table des matières Adobe Acrobat PDF

Les sûretés réelles mobilières / Isabelle Durant 

Permalink

La vente, un contrat usuel très réglementé / Isabelle Durant ; ULg

Permalink