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Auteur Pierre Moreau
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Faire une suggestion Affiner la rechercheClasses et fonctions grammaticales au quotidien / Ghislaine Haas
Titre : Classes et fonctions grammaticales au quotidien : cycle 3 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Ghislaine Haas, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur Mention d'édition : [Nouvelle éd.] Editeur : Dijon : CRDP Bourgogne Année de publication : DL 2010 Collection : Au quotidien (Dijon), ISSN 1765-9841 Importance : 95 p Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86621-598-9 Prix : 13.60 euros Note générale : ISSN exact : 1765-9841 Langues : Français (fre) Mots-clés : Grammaire Classe Fonction Notion Index. décimale : 81.5 Grammaire - 5e année Classes et fonctions grammaticales au quotidien : cycle 3 [Livres, articles, périodiques] / Ghislaine Haas, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur . - [Nouvelle éd.] . - Dijon (Dijon) : CRDP Bourgogne, DL 2010 . - 95 p ; 30 cm. - (Au quotidien (Dijon), ISSN 1765-9841) .
ISBN : 978-2-86621-598-9 : 13.60 euros
ISSN exact : 1765-9841
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Grammaire Classe Fonction Notion Index. décimale : 81.5 Grammaire - 5e année Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 81.5 HAA Livres Bibliothèque HELMo Huy Documentaires Disponible HH1000895
Titre : Libéralités et successions Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre Moreau ; Sarah Désir ; Sybille Massange Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Formation permanente CUP num. 134 Importance : 461 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-414-8 Résumé : Cet ouvrage composé de morceaux choisis est consacré à l'examen de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine publiées au cours de la dernière décennie dans les matières, intrinsèquement liées l'une à l'autre, des libéralités et des successions. D'un point de vue économique, les transferts par voie de libéralités et de successions revêtent encore une importance considérable. C'est dire si l'étude des dispositions qui les régissent ne peut être négligée. Bien que nombre des réformes que les auteurs appellent depuis longtemps de leurs voeux n'aient toujours pas vu le jour, il faut relever que, sur beaucoup de points, des normes nouvelles ou des décisions de jurisprudence ont entraîné des changements substantiels. On citera notamment la création d'un nouvel héritier en la personne du cohabitant légal, la redéfinition, par la Cour constitutionnelle, du régime successoral des donations par voie d'assurance-vie, la mise en place d'un système d'autorisation de faire des libéralités en matière d?administration provisoire ou encore l'évolution jurisprudentielle de la théorie de la caducité des libéralités pour disparition de leur cause. Libéralités et successions [Livres, articles, périodiques] / Pierre Moreau ; Sarah Désir ; Sybille Massange . - Liège : Anthemis, 2012 . - 461 p.. - (Formation permanente CUP; 134) .
ISBN : 978-2-87455-414-8
Résumé : Cet ouvrage composé de morceaux choisis est consacré à l'examen de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine publiées au cours de la dernière décennie dans les matières, intrinsèquement liées l'une à l'autre, des libéralités et des successions. D'un point de vue économique, les transferts par voie de libéralités et de successions revêtent encore une importance considérable. C'est dire si l'étude des dispositions qui les régissent ne peut être négligée. Bien que nombre des réformes que les auteurs appellent depuis longtemps de leurs voeux n'aient toujours pas vu le jour, il faut relever que, sur beaucoup de points, des normes nouvelles ou des décisions de jurisprudence ont entraîné des changements substantiels. On citera notamment la création d'un nouvel héritier en la personne du cohabitant légal, la redéfinition, par la Cour constitutionnelle, du régime successoral des donations par voie d'assurance-vie, la mise en place d'un système d'autorisation de faire des libéralités en matière d?administration provisoire ou encore l'évolution jurisprudentielle de la théorie de la caducité des libéralités pour disparition de leur cause. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .65 CUP MOR Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA138 
Titre : Libéralités et successions Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre Moreau Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2019 Collection : Formation permanente CUP num. 189 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0545-1 Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique Libéralités -- Belgique Résumé : Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux successions et libéralités, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablement liées. Le législateur a manifestement voulu supprimer les règles obsolètes du Code Napoléon et adapter le droit des successions et des libéralités à la conception qu’il se fait de l’évolution des mentalités, des modes de vie et de la composition des patrimoines. Il a également voulu utiliser les progrès réalisés notamment dans le domaine de l’informatique pour rendre certaines formalités moins coûteuses et plus efficaces.
Ont ainsi été transformés le système de la réserve héréditaire et de la réduction, celui du rapport des libéralités, les règles du partage et de la conversion de l’usufruit, le régime de l’indignité successorale, les dispositions déterminant les droits héréditaires du conjoint survivant et, en contrepoint, celles qui fixent les droits héréditaires des parents par le sang et par l’adoption, les contours de la prohibition des pactes successoraux ou encore les règles de forme et de fond applicables aux pactes successoraux autorisés ou à l’exercice de l’option héréditaire.
Dans cette perspective, il paraît utile de proposer une analyse approfondie des règles nouvelles, mais aussi de la jurisprudence dont l’apport reste fondamental en la matière nonobstant les interventions répétées du législateur.
Libéralités et successions [Livres, articles, périodiques] / Pierre Moreau . - Limal : Anthemis, 2019. - (Formation permanente CUP; 189) .
ISBN : 978-2-8072-0545-1
Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique Libéralités -- Belgique Résumé : Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux successions et libéralités, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablement liées. Le législateur a manifestement voulu supprimer les règles obsolètes du Code Napoléon et adapter le droit des successions et des libéralités à la conception qu’il se fait de l’évolution des mentalités, des modes de vie et de la composition des patrimoines. Il a également voulu utiliser les progrès réalisés notamment dans le domaine de l’informatique pour rendre certaines formalités moins coûteuses et plus efficaces.
Ont ainsi été transformés le système de la réserve héréditaire et de la réduction, celui du rapport des libéralités, les règles du partage et de la conversion de l’usufruit, le régime de l’indignité successorale, les dispositions déterminant les droits héréditaires du conjoint survivant et, en contrepoint, celles qui fixent les droits héréditaires des parents par le sang et par l’adoption, les contours de la prohibition des pactes successoraux ou encore les règles de forme et de fond applicables aux pactes successoraux autorisés ou à l’exercice de l’option héréditaire.
Dans cette perspective, il paraît utile de proposer une analyse approfondie des règles nouvelles, mais aussi de la jurisprudence dont l’apport reste fondamental en la matière nonobstant les interventions répétées du législateur.
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .65 CUP MOR2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5562 Documents numériques
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Titre : Libéralités et successions Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Florence Bodson, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Pierre Joisten, Auteur ; Bénédicte Lemaire, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur Mention d'édition : Mai 2023 Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 222 Importance : 340 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1078-3 Mots-clés : Libéralités -- Belgique Successions et héritages -- Belgique Successions Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement « à droit constant », le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions.
Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière.
Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelques temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.Note de contenu : Avant-propos
Première partie - LES LIBÉRALITÉS
Titre I - Les conditions de fond de formation des libéralités
Titre 2 - Les donations entre vifs
Titre 3 - Les libéralités testamentaires
Deuxième partie - LES SUCCESSIONS
Titre I - Les pactes successoraux
Titre II - L’ouverture de la succession
Titre III - Qualités requises pour succéder
Titre IV - Les différentes catégories de successibles légaux et leur part héréditaire
Titre V - L’option héréditaire
Titre VI - La masse héréditaire
Titre VII - Le règlement de la successionLibéralités et successions [Livres, articles, périodiques] / Pierre Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Florence Bodson, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Pierre Joisten, Auteur ; Bénédicte Lemaire, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur . - Mai 2023 . - Liège : Anthemis, 2023 . - 340 p.. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 222) .
ISBN : 978-2-8072-1078-3
Mots-clés : Libéralités -- Belgique Successions et héritages -- Belgique Successions Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement « à droit constant », le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions.
Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière.
Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelques temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.Note de contenu : Avant-propos
Première partie - LES LIBÉRALITÉS
Titre I - Les conditions de fond de formation des libéralités
Titre 2 - Les donations entre vifs
Titre 3 - Les libéralités testamentaires
Deuxième partie - LES SUCCESSIONS
Titre I - Les pactes successoraux
Titre II - L’ouverture de la succession
Titre III - Qualités requises pour succéder
Titre IV - Les différentes catégories de successibles légaux et leur part héréditaire
Titre V - L’option héréditaire
Titre VI - La masse héréditaire
Titre VII - Le règlement de la successionRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.65 CUP MOR 2023 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Sorti jusqu'au 05/12/2024 CG8276 Documents numériques
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Titre : Les libéralités et les successions : précis de droit civil / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur Mention d'édition : 4e éd. / Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 427 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6307-6 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolutionLes libéralités et les successions : précis de droit civil / [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur . - 4e éd. / . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 427 p.. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-6307-6
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolutionRéservation
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