Auteur Michel Coipel
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Titre : Les associations de fait Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Michel Davagle, Directeur de publication ; Michel Coipel, Directeur de publication ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège : Edipro AnnĂ©e de publication : 2013 Collection : Les dossiers d'ASBL ActualitĂ©s Importance : 298 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-220-2 Mots-clĂ©s : Associations de fait Associations Index. dĂ©cimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) RĂ©sumĂ© : Note de contenu : Ce quatorzième numĂ©ro est consacrĂ© aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurLes associations de fait [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Davagle, Directeur de publication ; Michel Coipel, Directeur de publication ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur . - Liège : Edipro, 2013 . - 298 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités) .
ISBN : 978-2-87496-220-2
Mots-clĂ©s : Associations de fait Associations Index. dĂ©cimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) RĂ©sumĂ© : Note de contenu : Ce quatorzième numĂ©ro est consacrĂ© aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurRéservation
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Titre de sĂ©rie : Les dossiers d'ASBL ActualitĂ©s - Non-Marchand, 2009/7 Titre : Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack Editeur : Liège : Edipro AnnĂ©e de publication : 2009 Collection : Les dossiers d'ASBL ActualitĂ©s num. 7 Importance : 176 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-069-7 Mots-clĂ©s : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. dĂ©cimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif RĂ©sumĂ© : Ce septième numĂ©ro est consacrĂ© aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblĂ©es gĂ©nĂ©rales et des conseils d’administration des ASBL :
- Qui décide de convoquer l’assemblée générale ?
- Les formalités de convocation de l’assemblée générale
- Qui peut assister à une assemblée générale ?
- Quel est le déroulement d’une assemblée générale ?
- Qui peut assister au conseil d’administration ?
- Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration
- Le fonctionnement du conseil d’administration
- Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration
- Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration
- Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membresLes dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand, 2009/7. Le fonctionnement des AG et des CA des ASBL [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Coipel ; Pietro Agostino d'Avack . - Liège : Edipro, 2009 . - 176 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités; 7) .
ISBN : 978-2-87496-069-7
Mots-clĂ©s : Droit non marchand ASBL -- Administration Association sans but lucratif -- Pouvoir organisateur Index. dĂ©cimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif RĂ©sumĂ© : Ce septième numĂ©ro est consacrĂ© aux questions qui se rapportent au fonctionnement des assemblĂ©es gĂ©nĂ©rales et des conseils d’administration des ASBL :
- Qui décide de convoquer l’assemblée générale ?
- Les formalités de convocation de l’assemblée générale
- Qui peut assister à une assemblée générale ?
- Quel est le déroulement d’une assemblée générale ?
- Qui peut assister au conseil d’administration ?
- Les pouvoirs et la délégation au conseil d’administration
- Le fonctionnement du conseil d’administration
- Majorités et quorum de présence aux assemblées générales et au conseil d’administration
- Le commissaire de l’ASBL dans ses relations avec l’assemblée générale et le conseil d’administration
- Les procès-verbaux du conseil d’administration et de l’assemblée générale des membresRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 COI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG041 Disponible 330/BOE Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès ES10098 Disponible
Titre de série : Les dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand, 2009/8 Titre : ASBL et activités marchandes Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Michel Coipel, Auteur ; Michel Marée, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2009 Présentation : tabl. Format : 1 vol. (166 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-090-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Belgique Gestion d'entreprise Economie sociale et solidaire Associations sans but lucratif ASBL Index. décimale : KA.111 (493) Résumé : "Les Dossiers d'ASBL Actualités" s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL.
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.
Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Ce huitième numéro est consacré aux "ASBL et activités marchandes" :
- Introduction par Michel Coipel et Michel Marée
- ASBL et marchés : quelques chiffres par Michel Marée
- Les spécificités du marketing des ASBL par Sybille Mertens
- Le non marchand et les pratiques du commerce ou pourquoi les pratiques du commerce peuvent perturber la sérénité de l'abbaye cistercienne ? par Frédéric de Patoul
- La loi autorise-t-elle les ASBL à exercer des activités commerciales ? par Michel Davagle
- Les alternatives à l'ASBL pour l'exercice d'activités marchandes dans une optique non lucrative par Michel Coipel
- Les opérations marchandes accessoires des ASBL et la TVA par Christian Fischer
- Le régime d'imposition des ASBL avec activités marchandes aux impôts sur les revenus : IPM versus I.Soc. par Pierre Goblet.Les dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand, 2009/8. ASBL et activités marchandes [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Coipel, Auteur ; Michel Marée, Auteur . - Liège : Edipro, 2009 . - : tabl. ; 1 vol. (166 p.).
ISBN : 978-2-87496-090-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Belgique Gestion d'entreprise Economie sociale et solidaire Associations sans but lucratif ASBL Index. décimale : KA.111 (493) Résumé : "Les Dossiers d'ASBL Actualités" s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL.
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.
Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Ce huitième numéro est consacré aux "ASBL et activités marchandes" :
- Introduction par Michel Coipel et Michel Marée
- ASBL et marchés : quelques chiffres par Michel Marée
- Les spécificités du marketing des ASBL par Sybille Mertens
- Le non marchand et les pratiques du commerce ou pourquoi les pratiques du commerce peuvent perturber la sérénité de l'abbaye cistercienne ? par Frédéric de Patoul
- La loi autorise-t-elle les ASBL à exercer des activités commerciales ? par Michel Davagle
- Les alternatives à l'ASBL pour l'exercice d'activités marchandes dans une optique non lucrative par Michel Coipel
- Les opérations marchandes accessoires des ASBL et la TVA par Christian Fischer
- Le régime d'imposition des ASBL avec activités marchandes aux impôts sur les revenus : IPM versus I.Soc. par Pierre Goblet.Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 330/COI Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès ES10106 Disponible
Titre de série : Les dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand, 2014/15 Titre : Les Fondations Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Ilse Banmeyer, Auteur ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur ; Fran?cois-Xavier Dubois, Directeur de publication Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2014 Présentation : tabl. Format : 1 vol. (227 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-268-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fondations (droit) Belgique Gestion d'entreprise Economie sociale et solidaire Associations sans but lucratif Index. décimale : KA.111 (493) Résumé : La revue "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance".
Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une mutualité, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait...
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.
Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Une synergie étroite est mise en place avec le bimensuel "ASBL Actualités". Ce dernier offre des articles courts et d'actualité immédiate tandis que "Les dossiers d'ASBL Actualités" proposent des études plus approfondies et moins urgentes.
Ce quinzième numéro est consacré aux Fondations :
- "Introduction" par François-Xavier Dubois
- "Panorama des fondations en Belgique" par Amélie Mernier
- "DĂ©finitions" par Deborah Gol
- "Constitution" par Deborah Gol
- "Fonctionnement" par Deborah Gol
- "Obligations comptables" par Fernand Maillard
- "Personnes vulnérables et fondations privées" par lise Banmeyer
- "Une fondation peut-elle exercer des activités commerciales et, plus largement, lucratives ?" par Michel Coipel
- "La fondation de droit privée est-elle un véhicule efficace pour la certification de titres ?" par Damien Marlier et Ilse Banmeyer
- "Convergences et divergences avec les ASBL et les associations de fait" par Michel Davagle
- "Aspects fiscaux des fondations" par Vincent SepulchreLes dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand, 2014/15. Les Fondations [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Ilse Banmeyer, Auteur ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur ; Fran?cois-Xavier Dubois, Directeur de publication . - Liège : Edipro, 2014 . - : tabl. ; 1 vol. (227 p.).
ISBN : 978-2-87496-268-4
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Mots-clés : Fondations (droit) Belgique Gestion d'entreprise Economie sociale et solidaire Associations sans but lucratif Index. décimale : KA.111 (493) Résumé : La revue "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" succède à "Non-Marchand - Management, Droit et Finance".
Elle s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une mutualité, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait...
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller.
Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Une synergie étroite est mise en place avec le bimensuel "ASBL Actualités". Ce dernier offre des articles courts et d'actualité immédiate tandis que "Les dossiers d'ASBL Actualités" proposent des études plus approfondies et moins urgentes.
Ce quinzième numéro est consacré aux Fondations :
- "Introduction" par François-Xavier Dubois
- "Panorama des fondations en Belgique" par Amélie Mernier
- "DĂ©finitions" par Deborah Gol
- "Constitution" par Deborah Gol
- "Fonctionnement" par Deborah Gol
- "Obligations comptables" par Fernand Maillard
- "Personnes vulnérables et fondations privées" par lise Banmeyer
- "Une fondation peut-elle exercer des activités commerciales et, plus largement, lucratives ?" par Michel Coipel
- "La fondation de droit privée est-elle un véhicule efficace pour la certification de titres ?" par Damien Marlier et Ilse Banmeyer
- "Convergences et divergences avec les ASBL et les associations de fait" par Michel Davagle
- "Aspects fiscaux des fondations" par Vincent SepulchreRĂ©servation
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