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Auteur Michel Coipel
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLes associations de fait / Michel Davagle
Titre : Les associations de fait Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2013 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités Importance : 298 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-220-2 Mots-clés : Associations de fait Associations Index. décimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) Résumé : Note de contenu : Ce quatorzième numéro est consacré aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurLes associations de fait [Livres, articles, périodiques] / Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Michel Coipel, Auteur ; Michel Davagle, Auteur . - Liège : Edipro, 2013 . - 298 p.. - (Les dossiers d'ASBL Actualités) .
ISBN : 978-2-87496-220-2
Mots-clés : Associations de fait Associations Index. décimale : 33.012.3 Systèmes en fonction de la propriété et du financement (Economie. Théorie) Résumé : Note de contenu : Ce quatorzième numéro est consacré aux associations de fait :
1. «Introduction» par Michel Davagle et Michel Coipel
2. «Les associations de fait : quel poids économique ?» par Michel Marée et Sybille Mertens
3. «L'association de fait : notion, régime juridique et conséquences de l'absence de personnalité morale» par Michel Coipel
4. «Des raisons de fonctionner en association de fait » par Pierre Georis
5. «Le fonctionnement d'une association de fait» par Michel Davagle
6. «La comptabilité des associations de fait» par Fernand Maillard
7. «La responsabilité des membres d'une association de fait envers les tiers» par Michel Davagle
8. «La responsabilité des dirigeants d'une association de fait envers les membres de l'association de fait» par Michel Davagle
9. «Quelles assurances conseiller aux associations de fait?» par André Verbeek
10. «La représentation en justice de l'association de fait» par Philippe T'Kint
11. «Le volontariat dans les associations de fait» par Michel Davagle
11. «L'association de fait et l'ONSS» par Marie-Paule Dellisse
12. «Les associations de fait et la T.V.A» par Vincent Sepulchre
13. «Les associations de fait et les impôts sur les revenus» par Michel De Wolf
14. «Associations de fait et pratiques du marché» par Frédéric de Patoul
15. «Une association sans personnalité juridique doit-elle être enregistrée à la Banque-Carrefour des entreprises ?» par Frédéric de Patoul
16. «Les associations de fait et le droit d'auteur» par Sébastien WitmeurRéservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 33 .012 .3 DAV Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG045 33 .012 .3 DAV Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG046
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Titre : Eléments de théorie générale des contrats Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel ; Pierre Van Ommeslaghe Editeur : Diegem : Story-Scientia Année de publication : 1999 Collection : A la rencontre du droit Importance : XXVII, 205 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-337-3 Mots-clés : Contrats Accords de volontés
Contrats -- Droit Conventions (contrats) Droit des contrats Droit du contrat Obligations contractuelles Pactes (contrats)Index. décimale : 349.22 Contrat de travail. Droit Résumé :
ISBN : 978-2-87377-337-3
Mots-clés : Contrats Accords de volontés
Contrats -- Droit Conventions (contrats) Droit des contrats Droit du contrat Obligations contractuelles Pactes (contrats)Index. décimale : 349.22 Contrat de travail. Droit Résumé : Réservation
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fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : L'identification des SA, SPRL et SCRL et la cession des actions ou parts de leur associés : Titre I. Livre 15.4 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Coipel, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 81 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : nom siège loi applicable objet but cession entre vifs : conditions générales et particulières
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
L'identification des SA, SPRL et SCRL et la cession des actions ou parts de leur associés : Titre I. Livre 15.4 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - 81 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : nom siège loi applicable objet but cession entre vifs : conditions générales et particulières Exemplaires
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Titre : Introduction au droit : fondements du droit belge, européen et international Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alexandre de Streel, Auteur ; Élise Defreyne, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Michel Coipel, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Importance : 329 p. Présentation : tableaux, schéma Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1662-3 Prix : 75€ Note générale : bibliographie au bout de chaque chapitre Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Belgique Droit européen Droit international Ouvrage de référence Nouveautés 2021-2022 Section Droit Bacheliers en Droit Nouvelles acquisitions Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L'ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales ; les droits et prérogatives dont peuvent jouir ces personnes, en particulier les droits fondamentaux, les droits réels, les droits intellectuels et les droits personnels ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux.Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes comme le nouveau Code des sociétés et des associations ainsi que les livres déjà adoptés du nouveau Code civil.Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d'Introduction au droit dispensés par les auteurs à l'Université de Namur. Il s'adresse tant aux étudiants en droit et en d'autres sciences humaines qu'à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit. Note de contenu : La table des matières détaillée se trouve en annexe Introduction au droit : fondements du droit belge, européen et international [Livres, articles, périodiques] / Alexandre de Streel, Auteur ; Élise Defreyne, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur ; Michel Coipel, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2020 . - 329 p. : tableaux, schéma ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8079-1662-3 : 75€
bibliographie au bout de chaque chapitre
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Belgique Droit européen Droit international Ouvrage de référence Nouveautés 2021-2022 Section Droit Bacheliers en Droit Nouvelles acquisitions Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L'ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales ; les droits et prérogatives dont peuvent jouir ces personnes, en particulier les droits fondamentaux, les droits réels, les droits intellectuels et les droits personnels ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux.Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes comme le nouveau Code des sociétés et des associations ainsi que les livres déjà adoptés du nouveau Code civil.Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d'Introduction au droit dispensés par les auteurs à l'Université de Namur. Il s'adresse tant aux étudiants en droit et en d'autres sciences humaines qu'à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit. Note de contenu : La table des matières détaillée se trouve en annexe Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 34 DES 2020 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Bureau Disponible CG8326 34 DES 2020 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6112 Documents numériques
Table des matières détaillée (disponible en OPEN ACCES)Adobe Acrobat PDF
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