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Responsabilités professionnelles / Vincent Callewaert 

Public ISBD Titre : Responsabilités professionnelles Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Vincent Callewaert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Thomas Dubuisson, Auteur ; Florence George (1986-....), Auteur Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2020 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 196 Importance : 319 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0659-5 Mots-clés : Litiges  Prestataires de services  Responsabilité professionnelle  Législation  Avocats  Médecins  Ingénieurs  Notaires  Coordinateurs Sécurité-santé  Géomètres  Secteur de la construction  Intermédiaires d'assurance  Assurance  Secteur de l'assurance Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : Les litiges mettant en cause la responsabilité professionnelle de prestataires de services sont en constante augmentation. Ce phénomène s'explique en grande partie par l'évolution des mentalités. La réticence que le bénéficiaire d'un service pouvait éprouver par le passé à mettre en cause la responsabilité du professionnel qui lui a rendu ce service a désormais disparu. Aujourd'hui, les bénéficiaires de services se voient comme des consommateurs et n'hésitent pas à engager la responsabilité du professionnel dès que le service rendu ne leur paraît pas satisfaisant. La mise en cause croissante de la responsabilité des médecins est particulièrement représentative de cette évolution qui touche toutes les professions libérales. L'augmentation des litiges en responsabilité professionnelle trouve également son origine dans la multiplication des obligations qui pèsent sur les professionnels. Les sources de responsabilité sont en effet de plus en plus nombreuses et chaque domaine d'intervention semble gagner en complexité. Aucun secteur d'activité n'est par ailleurs préservé. Cette situation invite naturellement à faire le point sur la manière avec laquelle nos cours et tribunaux appréhendent la responsabilité des professionnels. La variété des professions étant sans limites, il a fallu opérer des choix. Sont ainsi successivement examinées : la responsabilité des avocats, la responsabilité des médecins, la responsabilité des notaires, la responsabilité des ingénieurs, coordinateurs sécurité-santé, géomètres et autres prestataires immatériels dans le secteur de la construction et la responsabilité des intermédiaires d'assurance. Responsabilités professionnelles [Livres, articles, périodiques] / Vincent Callewaert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bertrand De Coninck, Auteur ; Bruno Devos, Auteur ; Thomas Dubuisson, Auteur ; Florence George (1986-....), Auteur . - Liège : Anthemis, 2020 . - 319 p. ; 24 cm. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 196) . ISBN : 978-2-8072-0659-5 Mots-clés : Litiges  Prestataires de services  Responsabilité professionnelle  Législation  Avocats  Médecins  Ingénieurs  Notaires  Coordinateurs Sécurité-santé  Géomètres  Secteur de la construction  Intermédiaires d'assurance  Assurance  Secteur de l'assurance Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : Les litiges mettant en cause la responsabilité professionnelle de prestataires de services sont en constante augmentation. Ce phénomène s'explique en grande partie par l'évolution des mentalités. La réticence que le bénéficiaire d'un service pouvait éprouver par le passé à mettre en cause la responsabilité du professionnel qui lui a rendu ce service a désormais disparu. Aujourd'hui, les bénéficiaires de services se voient comme des consommateurs et n'hésitent pas à engager la responsabilité du professionnel dès que le service rendu ne leur paraît pas satisfaisant. La mise en cause croissante de la responsabilité des médecins est particulièrement représentative de cette évolution qui touche toutes les professions libérales. L'augmentation des litiges en responsabilité professionnelle trouve également son origine dans la multiplication des obligations qui pèsent sur les professionnels. Les sources de responsabilité sont en effet de plus en plus nombreuses et chaque domaine d'intervention semble gagner en complexité. Aucun secteur d'activité n'est par ailleurs préservé. Cette situation invite naturellement à faire le point sur la manière avec laquelle nos cours et tribunaux appréhendent la responsabilité des professionnels. La variété des professions étant sans limites, il a fallu opérer des choix. Sont ainsi successivement examinées : la responsabilité des avocats, la responsabilité des médecins, la responsabilité des notaires, la responsabilité des ingénieurs, coordinateurs sécurité-santé, géomètres et autres prestataires immatériels dans le secteur de la construction et la responsabilité des intermédiaires d'assurance.

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347.5 CUP CAL 2020	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG6035

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Le fait générateur et le lien causal /, 1,. La responsabilité civile / Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; Bertrand De Coninck ; Grégoire Gathem

Public ISBD Titre de série : Le fait générateur et le lien causal /, 1, Titre : La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; Bertrand De Coninck ; Grégoire Gathem Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Les dossiers du Journal des tribunaux num. 74 Importance : 1074 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2768-9 Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile. Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d'exonération et mise en oeuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction, dirigeants de sociétés, banques et établissements de crédits, presse, médias, etc.) et particulières (sports et loisirs, internet). Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé. Rédigée par quatre membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d?ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu?il est actuellement appliqué en Belgique. Le fait générateur et le lien causal /, 1,. La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007 [Livres, articles, périodiques] / Bernard Dubuisson ; Vincent Callewaert ; Bertrand De Coninck ; Grégoire Gathem . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 1074 p.. - (Les dossiers du Journal des tribunaux; 74) . ISBN : 978-2-8044-2768-9 Résumé : La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 1996 et 2007, en matière de responsabilité civile. Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, causes d'exonération et mise en oeuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries), ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction, dirigeants de sociétés, banques et établissements de crédits, presse, médias, etc.) et particulières (sports et loisirs, internet). Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé. Rédigée par quatre membres du Centre de recherche en droit privé de l'UCL, la présente chronique de jurisprudence offre donc une vue d?ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu?il est actuellement appliqué en Belgique.

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347.5 DUB 2009	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Sorti jusqu'au 25/11/2024	MA178