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Titre : Restructurations d'entreprises en pratique. Analyse juridique et technique des fusions et scissions de sociétés dans le nouveau CSA. Tome 2 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Gérard Delvaux, Auteur Mention d'édition : Septembre 2020 Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2020 Autre Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Collection : Collection Guides techniques - Gérard Delvaux Sous-collection : Missions spéciales du CSA Importance : 303 p. Note générale : Titre de couverture : "Les restructurations de PME : les fusions et les scissions. Applications pratiques et modèles de rapports pour les experts-comptables certifiés et réviseurs". Juin 2020 Langues : Français (fre) Mots-clés : Absorption de sociétés Concentration par fusion (entreprises) Entreprises -- Fusion Entreprises -- Prise de contrôle Entreprises -- Scission Fusion (économie politique) Fusion de sociétés Fusions-acquisitions Fusions d'entreprises Fusions de sociétés Fusions-scissions d'entreprises Prise de contrôle (entreprises) Scission d'entreprises Scission de sociétés Sociétés -- Fusions Sociétés -- Scissions Législation Droit des entreprises Nouveau droit des sociétés Code du droit des sociétés et des associations Audit comptable Cas pratiques Exemples Etudes de cas Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Dans ce TOME 2, qui complète idéalement le tome 1, l'auteur consacre l'entièreté des 304 pages à des exemples pratiques et des mises en situation, pour toutes les formes d’opérations de restructurations. Note de contenu : La table des matières détaillée se trouve en annexe Restructurations d'entreprises en pratique. Analyse juridique et technique des fusions et scissions de sociétés dans le nouveau CSA. Tome 2 [Livres, articles, périodiques] / Gérard Delvaux, Auteur . - Septembre 2020 . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique : Bruxelles : Corporate Copyright, 2020 . - 303 p.. - (Collection Guides techniques - Gérard Delvaux. Missions spéciales du CSA) .
Titre de couverture : "Les restructurations de PME : les fusions et les scissions. Applications pratiques et modèles de rapports pour les experts-comptables certifiés et réviseurs". Juin 2020
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Absorption de sociétés Concentration par fusion (entreprises) Entreprises -- Fusion Entreprises -- Prise de contrôle Entreprises -- Scission Fusion (économie politique) Fusion de sociétés Fusions-acquisitions Fusions d'entreprises Fusions de sociétés Fusions-scissions d'entreprises Prise de contrôle (entreprises) Scission d'entreprises Scission de sociétés Sociétés -- Fusions Sociétés -- Scissions Législation Droit des entreprises Nouveau droit des sociétés Code du droit des sociétés et des associations Audit comptable Cas pratiques Exemples Etudes de cas Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Dans ce TOME 2, qui complète idéalement le tome 1, l'auteur consacre l'entièreté des 304 pages à des exemples pratiques et des mises en situation, pour toutes les formes d’opérations de restructurations. Note de contenu : La table des matières détaillée se trouve en annexe Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 657 .6 DEL 2020 T2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6833 657 .6 DEL 2020 T2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8170 Documents numériques
Liste des cas pratiques et table des matièresAdobe Acrobat PDFLe plan financier. Cahier pratique 3/2017
Titre : Le plan financier. Cahier pratique 3/2017 Type de document : PDF, Documents électroniques, sites internet Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2017 Collection : Collection Mémento technique Importance : 76 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Plan financier Création d'entreprises -- Financement Passage en société -- Formalités Plan de financement projeté Bilan projeté Constitution de sociétés -- Obligations légales Index. décimale : 657.92 Estimation. Evaluation. Technique de l'estimation et de l'évaluation Résumé : Les articles 89 et suivants de la loi de réorientation économique du 04 août 1978 (Moniteur Belge du 17.08.1978) ont prévu que dans le cadre d’un accroissement de leur responsabilité, en cas de faillite, préalablement à la constitution d’une société anonyme ou d’une société de personnes à responsabilité limitée et actuellement des sociétés coopératives à responsabilité limitée, les fondateurs remettent au notaire instrumentant un plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital social de la société à constituer.
Il doit résulter de ce plan financier que le capital social était, lors de la constitution, suffisant pour assurer l’exercice normal de l’activité projetée pendant une période de deux ans au moins.
Son élaboration et le dépôt entre les mains du notaire, au plus tard lors de la constitution, constituent une obligation légale. Il s’agit d’un outil comptable rendu obligatoire par la loi sur une durée limitée.
En effet, l’exercice de prévision ne doit être effectué que pour les deux premières années de l’activité de la nouvelle société. On peut néanmoins imaginer que cet exercice, légalement obligatoire, devienne, par la suite, une démarche positive et spontanée s’intégrant dans un cadre plus général d’une politique de prévision au sein de l’entrepriseNote de contenu : Voir le PDF en annexe Le plan financier. Cahier pratique 3/2017 [PDF, Documents électroniques, sites internet] . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 2017 . - 76 p.. - (Collection Mémento technique) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Plan financier Création d'entreprises -- Financement Passage en société -- Formalités Plan de financement projeté Bilan projeté Constitution de sociétés -- Obligations légales Index. décimale : 657.92 Estimation. Evaluation. Technique de l'estimation et de l'évaluation Résumé : Les articles 89 et suivants de la loi de réorientation économique du 04 août 1978 (Moniteur Belge du 17.08.1978) ont prévu que dans le cadre d’un accroissement de leur responsabilité, en cas de faillite, préalablement à la constitution d’une société anonyme ou d’une société de personnes à responsabilité limitée et actuellement des sociétés coopératives à responsabilité limitée, les fondateurs remettent au notaire instrumentant un plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital social de la société à constituer.
Il doit résulter de ce plan financier que le capital social était, lors de la constitution, suffisant pour assurer l’exercice normal de l’activité projetée pendant une période de deux ans au moins.
Son élaboration et le dépôt entre les mains du notaire, au plus tard lors de la constitution, constituent une obligation légale. Il s’agit d’un outil comptable rendu obligatoire par la loi sur une durée limitée.
En effet, l’exercice de prévision ne doit être effectué que pour les deux premières années de l’activité de la nouvelle société. On peut néanmoins imaginer que cet exercice, légalement obligatoire, devienne, par la suite, une démarche positive et spontanée s’intégrant dans un cadre plus général d’une politique de prévision au sein de l’entrepriseNote de contenu : Voir le PDF en annexe Exemplaires
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Titre : Les missions d'assurance - d'audit et d'assistance des experts-comptables. Novembre 2018 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Micheline Claes, Auteur Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2018 Importance : 532 p. Note générale : Bibliographie (webographie) Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrôle externe -- Experts-comptables Audit comptable Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Un ouvrage de 500 pages consacré au contrôle externe.
Après le GUIDE COMPTABLE BELGE et LE GUIDE DES MISSIONS SPECIALES QUI SERA REVU en fonction du nouveau CSA, l' OECCBB vous propose ce guide destiné aux professionnels, stagiaires et étudiantsNote de contenu : TABLE DES MATIERES
Avertissement et avant-propos de Jean Marc DELPORTE, Président du CSPE.
Les missions d'assurance et d'assistance des experts-comptables vis-à-vis des actionnaires des PME.
LES MISSIONS D'ASSURANCE SUR LES COMPTES COMPLETS HISTORIQUES.
LES MISSIONS D'ASSURANCE SUR LES AUTRES QUE LES COMPTES HISTORIQUES.
LES MISSIONS D'ASSURANCE DANS LE CADRE DES PMELes missions d'assurance - d'audit et d'assistance des experts-comptables. Novembre 2018 [Livres, articles, périodiques] / Micheline Claes, Auteur . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 2018 . - 532 p.
Bibliographie (webographie)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrôle externe -- Experts-comptables Audit comptable Index. décimale : 657.6 Vérification des comptes. Contrôle et expertise comptable. Audit. Résumé : Un ouvrage de 500 pages consacré au contrôle externe.
Après le GUIDE COMPTABLE BELGE et LE GUIDE DES MISSIONS SPECIALES QUI SERA REVU en fonction du nouveau CSA, l' OECCBB vous propose ce guide destiné aux professionnels, stagiaires et étudiantsNote de contenu : TABLE DES MATIERES
Avertissement et avant-propos de Jean Marc DELPORTE, Président du CSPE.
Les missions d'assurance et d'assistance des experts-comptables vis-à-vis des actionnaires des PME.
LES MISSIONS D'ASSURANCE SUR LES COMPTES COMPLETS HISTORIQUES.
LES MISSIONS D'ASSURANCE SUR LES AUTRES QUE LES COMPTES HISTORIQUES.
LES MISSIONS D'ASSURANCE DANS LE CADRE DES PMERéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 657 .6 CLA 2018 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5461
Titre : La transmission d'entreprise dans un environnement de PME. Novembre 2018 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Gérard Delvaux, Auteur ; Micheline Claes, Auteur Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2018 Collection : Collection Guides pratiques Importance : 168 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : PME Petites et Moyennes entreprises Transmission d'une PME Cession d'entreprise -- PME Entreprises -- Cession Entreprises -- Reprise Entreprises -- Transfert
Reprise d'entreprise Transfert d'entreprise Transmission d'entreprise Transmission des entreprisesRésumé : Cet ouvrage est axé principalement sur les transactions de cession au sein des PME Note de contenu : Voir la table des matières en annexe La transmission d'entreprise dans un environnement de PME. Novembre 2018 [Livres, articles, périodiques] / Gérard Delvaux, Auteur ; Micheline Claes, Auteur . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 2018 . - 168 p.. - (Collection Guides pratiques) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : PME Petites et Moyennes entreprises Transmission d'une PME Cession d'entreprise -- PME Entreprises -- Cession Entreprises -- Reprise Entreprises -- Transfert
Reprise d'entreprise Transfert d'entreprise Transmission d'entreprise Transmission des entreprisesRésumé : Cet ouvrage est axé principalement sur les transactions de cession au sein des PME Note de contenu : Voir la table des matières en annexe Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 657 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5462 657 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6475 Documents numériques
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Titre : La transmission d'entreprise. Le cas d'une PME Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Gérard Delvaux, Auteur ; Micheline Claes, Auteur Editeur : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique Année de publication : 2018 Collection : Collection Mémento technique Importance : 164 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Petites et Moyennes entreprises PME Cession d'entreprises Transmission d'entreprises Acquisition d'entreprises Vendeur Sociétés Cessionnaires Reprise Acquisition Cession Fonds de commerce Stratégie Valorisation Cessions d'actions Acquéreur Plus-value Désendettement Succession Départ à la retraite Pénennité Core business Prix Garanties Modèles de documents Législation Documents juridiques Conventions Diagnostic Index. décimale : 657.4 Plans comptables. Comptabilité analytique Résumé : Outils pratiques axés sur la pratique des missions des experts-comptables et autres professions du chiffre.
Description des différentes étapes de la transmission d'entreprise. Transactions de cession au sein des PME.Note de contenu : 1. Introduction
2. Transmission d'entreprise : stratégie ou opportunité
2.0. Stratégie pour le cédant
2.0.1. Succession ou départ à la retraite
2.0.2. Retour au core business
2.0.3. Opportunité : réaliser une plus-value
2.0.4. Pérennité de l'entreprise
2.0.5. Désendettement personnel
2.1. Stratégie pour le cessionnaire
2.1.0. Gagner des parts de marché
2.1.1. Diversification
2.1.2. Choisir le bon moment
2.2. Les grandes étapes
3. Les intervenants
3.1. Le vendeur
3.2. L'acquéreur
4. Les conseillers
5. La mission de l'intermédiaire
6. La déontologie
7. Les étapes d'une cession d'entreprise
7.1. La valorisation
7.1.0. Généralités
7.1.1. Diagnostic : comptable, financier, d'ensemble
7.1.2. Base financière pour l'évaluation
7.1.3. Méthodes d'évaluation
7.2. La cessation d'une entreprise au travers d'une cession d'actions
7.3. Conclusions
8. Le prix et les garanties
9. La due diligence et check list
10. Annexe : modèles type de documents juridiques
10.1. Lettre d'intention
10.2. Convention de confidentialité : 1
10.3. Convention de confidentialité : 2
10.4. Convention de cession d'actions : 1
10.5. Convention de cession d'actions : 2
10.6. Exemple de mandat de vente simplifiée
10.7. Modèle de garantie simple du vendeur
11. Due diligence et liste de contrôle - diagnostic de transmission
11.1. Budget de la mission
11.2. Procédure anti-blanchiment
11.3. Dossier permanent - généralités
11.4. Diagnostic commercial
11.5. Diagnostic de production
11.6. Diagnostic des ressources humaines
11.7. Diagnostic juridique
11.8. Diagnostic comptable
11.9. Diagnostic financier
11.10. Diagnostic informatique
11.11. Diagnostic environnemental
11.12. Méthodes d'évaluation
11.13. Rapport finalLa transmission d'entreprise. Le cas d'une PME [Livres, articles, périodiques] / Gérard Delvaux, Auteur ; Micheline Claes, Auteur . - Belgique : Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 2018 . - 164 p.. - (Collection Mémento technique) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Petites et Moyennes entreprises PME Cession d'entreprises Transmission d'entreprises Acquisition d'entreprises Vendeur Sociétés Cessionnaires Reprise Acquisition Cession Fonds de commerce Stratégie Valorisation Cessions d'actions Acquéreur Plus-value Désendettement Succession Départ à la retraite Pénennité Core business Prix Garanties Modèles de documents Législation Documents juridiques Conventions Diagnostic Index. décimale : 657.4 Plans comptables. Comptabilité analytique Résumé : Outils pratiques axés sur la pratique des missions des experts-comptables et autres professions du chiffre.
Description des différentes étapes de la transmission d'entreprise. Transactions de cession au sein des PME.Note de contenu : 1. Introduction
2. Transmission d'entreprise : stratégie ou opportunité
2.0. Stratégie pour le cédant
2.0.1. Succession ou départ à la retraite
2.0.2. Retour au core business
2.0.3. Opportunité : réaliser une plus-value
2.0.4. Pérennité de l'entreprise
2.0.5. Désendettement personnel
2.1. Stratégie pour le cessionnaire
2.1.0. Gagner des parts de marché
2.1.1. Diversification
2.1.2. Choisir le bon moment
2.2. Les grandes étapes
3. Les intervenants
3.1. Le vendeur
3.2. L'acquéreur
4. Les conseillers
5. La mission de l'intermédiaire
6. La déontologie
7. Les étapes d'une cession d'entreprise
7.1. La valorisation
7.1.0. Généralités
7.1.1. Diagnostic : comptable, financier, d'ensemble
7.1.2. Base financière pour l'évaluation
7.1.3. Méthodes d'évaluation
7.2. La cessation d'une entreprise au travers d'une cession d'actions
7.3. Conclusions
8. Le prix et les garanties
9. La due diligence et check list
10. Annexe : modèles type de documents juridiques
10.1. Lettre d'intention
10.2. Convention de confidentialité : 1
10.3. Convention de confidentialité : 2
10.4. Convention de cession d'actions : 1
10.5. Convention de cession d'actions : 2
10.6. Exemple de mandat de vente simplifiée
10.7. Modèle de garantie simple du vendeur
11. Due diligence et liste de contrôle - diagnostic de transmission
11.1. Budget de la mission
11.2. Procédure anti-blanchiment
11.3. Dossier permanent - généralités
11.4. Diagnostic commercial
11.5. Diagnostic de production
11.6. Diagnostic des ressources humaines
11.7. Diagnostic juridique
11.8. Diagnostic comptable
11.9. Diagnostic financier
11.10. Diagnostic informatique
11.11. Diagnostic environnemental
11.12. Méthodes d'évaluation
11.13. Rapport finalRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.72 DEL 2018 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6574 657 .4 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG7289 657 .4 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG7290
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