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Auteur Guy Horsmans
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Titre : Eléments de droit commercial Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel De Wolf ; Guy Horsmans Mention d'édition : 3e éd. revue et actualisée Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2006 Collection : Espaces droit Importance : 104 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2226-7 Mots-clés : Droit commercial -- Introduction Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Commerçant ou consommateur, acheteur ou vendeur, bailleur ou locataire, prêteur ou emprunteur, chacun est confronté dans sa vie quotidienne ou professionnelle aux réalités du droit commercial. En cette matière comme en beaucoup d'autres, l'intérêt général passe par une information claire et précise.
Quelles sont les obligations de celui qui pose un acte de commerce ? De quelle protection le consommateur jouit-il ? Quelles sont les règles de la concurrence, tant au niveau belge qu'au plan européen ? Quels risques court l'émetteur d'un chèque ?
A ces questions, et à bien d'autres encore, Michel De Wolf donne ici une réponse accessible à tous, et fondée sur les textes législatifs les plus récents. Un index thématique permet au lecteur de trouver rapidement l'information souhaitée.
L'ouvrage est préfacé par le professeur Guy Horsmans de l'UCL.Eléments de droit commercial [Livres, articles, périodiques] / Michel De Wolf ; Guy Horsmans . - 3e éd. revue et actualisée . - Bruxelles : Bruylant, 2006 . - 104 p.. - (Espaces droit) .
ISBN : 978-2-8027-2226-7
Mots-clés : Droit commercial -- Introduction Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Commerçant ou consommateur, acheteur ou vendeur, bailleur ou locataire, prêteur ou emprunteur, chacun est confronté dans sa vie quotidienne ou professionnelle aux réalités du droit commercial. En cette matière comme en beaucoup d'autres, l'intérêt général passe par une information claire et précise.
Quelles sont les obligations de celui qui pose un acte de commerce ? De quelle protection le consommateur jouit-il ? Quelles sont les règles de la concurrence, tant au niveau belge qu'au plan européen ? Quels risques court l'émetteur d'un chèque ?
A ces questions, et à bien d'autres encore, Michel De Wolf donne ici une réponse accessible à tous, et fondée sur les textes législatifs les plus récents. Un index thématique permet au lecteur de trouver rapidement l'information souhaitée.
L'ouvrage est préfacé par le professeur Guy Horsmans de l'UCL.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 DEW Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1511
Titre : L'entreprise en difficulté : solutions et nouveaux outils juridiques Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Gérard Delvaux ; Michèle Grégoire ; François Lagasse ; Christian Van Buggenhout ; Guy Horsmans Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2009 Importance : 124 pages Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-209-0 Mots-clés : Droit des sociétés -- Faillites Continuité des entreprises -- Loi Entreprise en difficulté -- Aide juridique Difficultés des entreprises (droit) Entreprises -- Redressement -- Droit Entreprises en difficulté -- Procédures Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Sur les huit premiers mois de l'année 2009, le nombre de faillites en Belgique a progressé de 15 % par rapport à 2008. 15 000 postes de travail ont été supprimés depuis le 1er janvier... Face à cette crise sans précédent, les professionnels du chiffre et du droit doivent avoir une vision claire des outils juridiques disponibles pour apporter des solutions adaptées aux besoins de leurs clients.
La nouvelle loi sur la continuité des entreprises qui est entrée en vigueur le 1er avril suscite bien des espoirs en la matière. À la fin août, 249 dossiers ont été introduits alors que seules 47 demandes de concordat étaient recensées sur la même période l'année précédente. Cette loi, qui veut répondre de manière pragmatique aux critiques formulées sur l'ancien texte, reste cependant complexe et mérite d'être analysée à la lumière, notamment, des premières expériences des tribunaux du commerce.
Cet ouvrage vise à apporter aux mandataires de crises des commentaires pratiques et des conseils pertinents, afin de faire face à la complexité croissante des méthodes à mettre en oeuvre et de la responsabilité importante des acteurs concernés.
Ce livre s'adresse aux avocats spécialisés, consultants, curateurs de faillite, professionnels du chiffre et du droit amenés à conseiller les entreprises en difficulté dans le cadre de leur restructuration, liquidateurs judiciaires ou conventionnels, juges consulaires et médiateurs d'entreprises.
Biographie des auteurs
- Gérard Delvaux Réviseur d'entreprises, Ancien Président de l'Institut des Experts comptables et des Conseils fiscaux.
- Michèle Grégoire Avocat à la Cour de cassation, Professeur à l'ULB, Présidente du Centre de droit privé de l'ULB.
- François Lagasse Juge aux Tribunaux du travail de Namur et Dinant.
- Christian Van Buggenhout Avocat.L'entreprise en difficulté : solutions et nouveaux outils juridiques [Livres, articles, périodiques] / Gérard Delvaux ; Michèle Grégoire ; François Lagasse ; Christian Van Buggenhout ; Guy Horsmans . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2009 . - 124 pages ; 24 cm.
ISBN : 978-2-87455-209-0
Mots-clés : Droit des sociétés -- Faillites Continuité des entreprises -- Loi Entreprise en difficulté -- Aide juridique Difficultés des entreprises (droit) Entreprises -- Redressement -- Droit Entreprises en difficulté -- Procédures Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Sur les huit premiers mois de l'année 2009, le nombre de faillites en Belgique a progressé de 15 % par rapport à 2008. 15 000 postes de travail ont été supprimés depuis le 1er janvier... Face à cette crise sans précédent, les professionnels du chiffre et du droit doivent avoir une vision claire des outils juridiques disponibles pour apporter des solutions adaptées aux besoins de leurs clients.
La nouvelle loi sur la continuité des entreprises qui est entrée en vigueur le 1er avril suscite bien des espoirs en la matière. À la fin août, 249 dossiers ont été introduits alors que seules 47 demandes de concordat étaient recensées sur la même période l'année précédente. Cette loi, qui veut répondre de manière pragmatique aux critiques formulées sur l'ancien texte, reste cependant complexe et mérite d'être analysée à la lumière, notamment, des premières expériences des tribunaux du commerce.
Cet ouvrage vise à apporter aux mandataires de crises des commentaires pratiques et des conseils pertinents, afin de faire face à la complexité croissante des méthodes à mettre en oeuvre et de la responsabilité importante des acteurs concernés.
Ce livre s'adresse aux avocats spécialisés, consultants, curateurs de faillite, professionnels du chiffre et du droit amenés à conseiller les entreprises en difficulté dans le cadre de leur restructuration, liquidateurs judiciaires ou conventionnels, juges consulaires et médiateurs d'entreprises.
Biographie des auteurs
- Gérard Delvaux Réviseur d'entreprises, Ancien Président de l'Institut des Experts comptables et des Conseils fiscaux.
- Michèle Grégoire Avocat à la Cour de cassation, Professeur à l'ULB, Présidente du Centre de droit privé de l'ULB.
- François Lagasse Juge aux Tribunaux du travail de Namur et Dinant.
- Christian Van Buggenhout Avocat.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .736 DEL 2009 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1099
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Les sociétés /, 4/1, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Importance : XXVII, 421 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-4359-7 Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - XXVII, 421 p.
ISBN : 978-90-465-4359-7
Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7/TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA215
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Les sociétés /, 4/2, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2014 Importance : VII, 1451 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-5404-3 Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf . - Waterloo : Kluwer, 2014 . - VII, 1451 p.
ISBN : 978-90-465-5404-3
Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7/TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA214
