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Titre :	Les libéralités et les successions : Précis de droit civil
Type de document :	texte imprimé (livres, articles, périodiques)
Auteurs :	Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur
Mention d'édition :	5e éd.
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication :	2016
Collection :	Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864
Importance :	432 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-9038-6
Note générale :	Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Inheritance and succession -- Belgium  Gifts -- Belgium  Libéralités -- Belgique  Successions et héritages -- Belgique
Résumé :	Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2016, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.
Note de contenu :	Sommaire Première partie – Les libéralités Chapitre I – La notion de libéralité Chapitre II – Les obstacles aux libéralités Chapitre III – Le régime des libéralités en faveur de la famille Deuxième partie – Les successions Chapitre I – L’ouverture de la succession Chapitre II – Le domaine de la succession Chapitre III – La raison d’être de la succession Chapitre IV – La nature de la succession Chapitre V – Le fondement de la dévolution Chapitre VI – L’organisation de la dévolution

Les libéralités et les successions : Précis de droit civil [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur  . -  5e éd. . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2016 . - 432 p.. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-9038-6
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Inheritance and succession -- Belgium  Gifts -- Belgium  Libéralités -- Belgique  Successions et héritages -- Belgique
Résumé :	Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2016, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.
Note de contenu :	Sommaire Première partie – Les libéralités Chapitre I – La notion de libéralité Chapitre II – Les obstacles aux libéralités Chapitre III – Le régime des libéralités en faveur de la famille Deuxième partie – Les successions Chapitre I – L’ouverture de la succession Chapitre II – Le domaine de la succession Chapitre III – La raison d’être de la succession Chapitre IV – La nature de la succession Chapitre V – Le fondement de la dévolution Chapitre VI – L’organisation de la dévolution

Titre :	Libéralités et successions
Type de document :	texte imprimé (livres, articles, périodiques)
Auteurs :	Pierre Moreau, Directeur de publication ; Florence Bodson, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Pierre Joisten, Auteur ; Bénédicte Lemaire, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur
Mention d'édition :	Mai 2023
Editeur :	Liège : Anthemis
Année de publication :	2023
Collection :	Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 222
Importance :	340 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8072-1078-3
Mots-clés :	Libéralités -- Belgique  Successions et héritages -- Belgique  Successions
Index. décimale :	347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
Résumé :	Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement « à droit constant », le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions. Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière. Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelques temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.
Note de contenu :	Avant-propos Première partie - LES LIBÉRALITÉS Titre I - Les conditions de fond de formation des libéralités Titre 2 - Les donations entre vifs Titre 3 - Les libéralités testamentaires Deuxième partie - LES SUCCESSIONS Titre I - Les pactes successoraux Titre II - L’ouverture de la succession Titre III - Qualités requises pour succéder Titre IV - Les différentes catégories de successibles légaux et leur part héréditaire Titre V - L’option héréditaire Titre VI - La masse héréditaire Titre VII - Le règlement de la succession

Libéralités et successions [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Pierre Moreau, Directeur de publication ; Florence Bodson, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Pierre Joisten, Auteur ; Bénédicte Lemaire, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur  . -  Mai 2023 . - Liège : Anthemis, 2023 . - 340 p.. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 222) .
ISBN : 978-2-8072-1078-3

Mots-clés :	Libéralités -- Belgique  Successions et héritages -- Belgique  Successions
Index. décimale :	347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
Résumé :	Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement « à droit constant », le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions. Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière. Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelques temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.
Note de contenu :	Avant-propos Première partie - LES LIBÉRALITÉS Titre I - Les conditions de fond de formation des libéralités Titre 2 - Les donations entre vifs Titre 3 - Les libéralités testamentaires Deuxième partie - LES SUCCESSIONS Titre I - Les pactes successoraux Titre II - L’ouverture de la succession Titre III - Qualités requises pour succéder Titre IV - Les différentes catégories de successibles légaux et leur part héréditaire Titre V - L’option héréditaire Titre VI - La masse héréditaire Titre VII - Le règlement de la succession