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L'assurance incendie / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM

Public ISBD Titre : L'assurance incendie Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Les Ateliers des FUCaM Importance : 201 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-357-8 Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre. La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage : - Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ; - Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ; - Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ; - Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ; - Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale. Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres. L'assurance incendie [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM . - Limal : Anthemis, 2011 . - 201 p.. - (Les Ateliers des FUCaM) . ISBN : 978-2-87455-357-8 Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre. La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage : - Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ; - Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ; - Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ; - Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ; - Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale. Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.

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L'assurance R.C. vie privée / Aline Charlier

Public ISBD Titre : L'assurance R.C. vie privée : guide pratique Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Aline Charlier, Auteur ; Christophe Verdure, Préfacier, etc. ; Vincent Van Vallewaert, Auteur de la postface, du colophon, etc. Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Droit des assurances Importance : 315 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0388-4 Mots-clés : Assurance vie privée  Assurances Responsabilité civile -- Vie privée Index. décimale : 368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile Résumé : Bien que légalement non obligatoire, l'assurance R.C. vie prive se révèle le souvent indispensable. La protection qu'elle offre aux assurés dans le cadre extra contractuel concerne en effet de nombreux pans de leur vie prive, notamment les dommages engendrés par eux-mêmes, par leurs animaux ou encore par leurs bâtiments. Bénéficier d'une telle garantie d'assurance leur permet de vivre plus sereinement et protège, dans les limites de la garantie et sous réserve de certaines exclusions, leur patrimoine des réclamations de tiers. Cet ouvrage étudie cette matière la lumière de l'évolution de notre société et de la jurisprudence. L'auteur examine qui sont les personnes assures, quelles sont les responsabilités extra contractuelles couvertes, ce qui peut être exclu de la garantie, quels sont les délais de prescription et qui supporte la charge de la preuve. Des éléments plus administratifs liés au contrat sont également abordés. L'étude questionne en outre les nouveaux modes de placement et autres engins, comme les vélos électriques et les drones. L'ouvrage est agrémenté de nombreux exemples de jurisprudence et d'extraits de conditions générales que l'on observe sur le marché. L'auteur s'attache faire le point sur les responsabilités couvertes afin d'établir un guide pratique utile et la porte de tous les acteurs concernés par le monde de l'assurance, qu'ils soient avocats, courtiers ou encore gestionnaires de dossiers au sein d'une compagnie d'assurance L'assurance R.C. vie privée : guide pratique [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Aline Charlier, Auteur ; Christophe Verdure, Préfacier, etc. ; Vincent Van Vallewaert, Auteur de la postface, du colophon, etc. . - Limal : Anthemis, 2018 . - 315 p.. - (Droit des assurances) . ISBN : 978-2-8072-0388-4 Mots-clés : Assurance vie privée  Assurances Responsabilité civile -- Vie privée Index. décimale : 368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile Résumé : Bien que légalement non obligatoire, l'assurance R.C. vie prive se révèle le souvent indispensable. La protection qu'elle offre aux assurés dans le cadre extra contractuel concerne en effet de nombreux pans de leur vie prive, notamment les dommages engendrés par eux-mêmes, par leurs animaux ou encore par leurs bâtiments. Bénéficier d'une telle garantie d'assurance leur permet de vivre plus sereinement et protège, dans les limites de la garantie et sous réserve de certaines exclusions, leur patrimoine des réclamations de tiers. Cet ouvrage étudie cette matière la lumière de l'évolution de notre société et de la jurisprudence. L'auteur examine qui sont les personnes assures, quelles sont les responsabilités extra contractuelles couvertes, ce qui peut être exclu de la garantie, quels sont les délais de prescription et qui supporte la charge de la preuve. Des éléments plus administratifs liés au contrat sont également abordés. L'étude questionne en outre les nouveaux modes de placement et autres engins, comme les vélos électriques et les drones. L'ouvrage est agrémenté de nombreux exemples de jurisprudence et d'extraits de conditions générales que l'on observe sur le marché. L'auteur s'attache faire le point sur les responsabilités couvertes afin d'établir un guide pratique utile et la porte de tous les acteurs concernés par le monde de l'assurance, qu'ils soient avocats, courtiers ou encore gestionnaires de dossiers au sein d'une compagnie d'assurance

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Le contrat d'assurance / Aline Charlier 

Public ISBD Titre : Le contrat d'assurance Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Aline Charlier, Éditeur scientifique ; Christophe Verdure, Éditeur scientifique ; Jean-Christophe André-Dumont, Auteur ; Bernard Ceulemans, Auteur ; Jean-Benoît Hubin, Auteur ; Saba Parsa, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Droit des assurances Importance : 196 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1166-7 Prix : 82 € Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat d'assurance -- Droit commercial  Assurances terrestres -- Contrat Index. décimale : 368.022 Contrat d'assurance en général Résumé : Les questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat. Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions légales impératives qui sont mises en oeuvre par une jurisprudence abondante. Les questions en lien avec le contrat sont nombreuses et se posent à différents stades de son existence: Avant ou au moment de sa formation : quelles sont les informations et données à communiquer préalablement à l’autre partie ? Comment l’échange des consentements se réalise-t-il ? Après sa conclusion : par exemple, en cas de modification ou de disparition du risque, de contestation relative à la preuve du contrat ou à l’exécution de la garantie en cas de sinistre. Au moment de la résiliation du contrat : la loi détermine les hypothèses dans lesquelles une partie peut mettre un terme à la relation contractuelle ainsi que les formes de la notification, autant de conditions à respecter pour que la résiliation soit valablement effectuée et que la couverture prenne fin. Cet ouvrage vise à examiner ces différentes questions qui intéresseront les praticiens du droit des assurances, du droit des contrats, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes dans une compagnie d’assurances ou juristes d’entreprise. Note de contenu : La conclusion du contrat n’est pas un long fleuve tranquille - Jean-Christophe André-Dumont L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence - Bernard Ceulemans et Aline Charlier L’exécution du contrat d’assurance (articles 65 à 76 de la loi du 4 avril 2014) - Christophe Verdure La preuve du contrat d’assurance - Jean-Benoît Hubin La résiliation du contrat d’assurance - Saba Parsa Le contrat d'assurance [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Aline Charlier, Éditeur scientifique ; Christophe Verdure, Éditeur scientifique ; Jean-Christophe André-Dumont, Auteur ; Bernard Ceulemans, Auteur ; Jean-Benoît Hubin, Auteur ; Saba Parsa, Auteur . - Limal : Anthemis, 2023 . - 196 p. - (Droit des assurances) . ISBN : 978-2-8072-1166-7 : 82 € Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat d'assurance -- Droit commercial  Assurances terrestres -- Contrat Index. décimale : 368.022 Contrat d'assurance en général Résumé : Les questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat. Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions légales impératives qui sont mises en oeuvre par une jurisprudence abondante. Les questions en lien avec le contrat sont nombreuses et se posent à différents stades de son existence: Avant ou au moment de sa formation : quelles sont les informations et données à communiquer préalablement à l’autre partie ? Comment l’échange des consentements se réalise-t-il ? Après sa conclusion : par exemple, en cas de modification ou de disparition du risque, de contestation relative à la preuve du contrat ou à l’exécution de la garantie en cas de sinistre. Au moment de la résiliation du contrat : la loi détermine les hypothèses dans lesquelles une partie peut mettre un terme à la relation contractuelle ainsi que les formes de la notification, autant de conditions à respecter pour que la résiliation soit valablement effectuée et que la couverture prenne fin. Cet ouvrage vise à examiner ces différentes questions qui intéresseront les praticiens du droit des assurances, du droit des contrats, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes dans une compagnie d’assurances ou juristes d’entreprise. Note de contenu : La conclusion du contrat n’est pas un long fleuve tranquille - Jean-Christophe André-Dumont L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence - Bernard Ceulemans et Aline Charlier L’exécution du contrat d’assurance (articles 65 à 76 de la loi du 4 avril 2014) - Christophe Verdure La preuve du contrat d’assurance - Jean-Benoît Hubin La résiliation du contrat d’assurance - Saba Parsa

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368.022 CHA 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG8376	Disponible

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L'entente (partie 1 - Notions générales) / Christophe Verdure

Public ISBD fait partie de Guide juridique de l'entreprise Titre : L'entente (partie 1 - Notions générales) : TitreI VIII. Livre 87 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Christophe Verdure, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2015 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 72 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la concurrence  position dominante  article 102 TFUE  notion d'entreprise  marché pertinent  types d'abus  compétences des autorités fait partie de Guide juridique de l'entreprise L'entente (partie 1 - Notions générales) : TitreI VIII. Livre 87 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Christophe Verdure, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2015 . - 72 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de la concurrence  position dominante  article 102 TFUE  notion d'entreprise  marché pertinent  types d'abus  compétences des autorités

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347.7/GUI	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA829	Disponible

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