Les bibliothèques HELMo

Les marques. Marque Benelux, marque internationale, marque communautaire. Volume 2 / Emmanuel Cornu

Public ISBD fait partie de Guide juridique de l'entreprise Titre : Les marques. Marque Benelux, marque internationale, marque communautaire. Volume 2 : TitreI X. Livre 99bis Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Emmanuel Cornu, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2007 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 123 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : l'exercice du droit à la marque  la protection de la marque  l'action civile en contrefaçon  l'action pénale en contrefaçon  la saisie en douane  l'extinction et la nullité du droit à la marque  la marque collective  compétences et procédures fait partie de Guide juridique de l'entreprise Les marques. Marque Benelux, marque internationale, marque communautaire. Volume 2 : TitreI X. Livre 99bis [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Emmanuel Cornu, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2007 . - 123 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) . Langues : Français (fre) Mots-clés : l'exercice du droit à la marque  la protection de la marque  l'action civile en contrefaçon  l'action pénale en contrefaçon  la saisie en douane  l'extinction et la nullité du droit à la marque  la marque collective  compétences et procédures

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
347 .7 GUI	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA293	Exclu du prêt

Les marques. Volume 1 / Emmanuel Cornu 

Public ISBD fait partie de Guide juridique de l'entreprise Titre : Les marques. Volume 1 : Titre X. Livre 99.1 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Emmanuel Cornu, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2022 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 104 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : Définition et fonctions de la marque  Sources légales et conventionnelles  Eléments constitutifs  Conditions de validité fait partie de Guide juridique de l'entreprise Les marques. Volume 1 : Titre X. Livre 99.1 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Emmanuel Cornu, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2022 . - 104 pages. - (Guide juridique de l'entreprise) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Définition et fonctions de la marque  Sources légales et conventionnelles  Eléments constitutifs  Conditions de validité

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
347.7 GUI	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG7696	Disponible

Documents numériques

Table des matières Adobe Acrobat PDF

Précis des marques / Antoine Braun 

Public ISBD Titre : Précis des marques : loi uniforme Benelux, droit belge, droit international, droit communautaire Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Antoine Braun (1924-....), Auteur ; Emmanuel Cornu Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2004 Importance : X, 1017 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1311-8 Mots-clés : Marques -- Législation  Marques communautaires -- Droit  Protection des marques -- Lois  Commerce -- Marques Droit des marques  Industrie -- Marques  Marques commerciales  Marques de commerce -- Droit  Marques de distributeur  Marques de fabrique  Marques de service  Marques industrielles  Marques ingrédients  Produits commerciaux -- Marques  Services -- Marques  Signes distinctifs (propriété industrielle) Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Précis des marques : loi uniforme Benelux, droit belge, droit international, droit communautaire [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Antoine Braun (1924-....), Auteur ; Emmanuel Cornu  . -  4e éd. . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2004 . - X, 1017 p. ISBN : 978-2-8044-1311-8 Mots-clés : Marques -- Législation  Marques communautaires -- Droit  Protection des marques -- Lois  Commerce -- Marques Droit des marques  Industrie -- Marques  Marques commerciales  Marques de commerce -- Droit  Marques de distributeur  Marques de fabrique  Marques de service  Marques industrielles  Marques ingrédients  Produits commerciaux -- Marques  Services -- Marques  Signes distinctifs (propriété industrielle) Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé :

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
347.77 BRA 2004	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG0953	Disponible

Documents numériques

Table des matières de l'édition 2009 Adobe Acrobat PDF

Les réseaux sociaux et le droit / Mireille Salmon ; Jean-Pierre Buyle ; Emmanuel Cornu ; Benoît Dejemeppe

Public ISBD Titre : Les réseaux sociaux et le droit Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Mireille Salmon ; Jean-Pierre Buyle ; Emmanuel Cornu ; Benoît Dejemeppe Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2014 Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 Importance : 217 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7528-4 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention des sociologues, des psychologues, des enseignants, des parents, etc’ Les juristes s’y intéressent aussi, car, nous le savons, il n’est pas d’activité humaine qui échappe au droit. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que ces réseaux imposent. Les magistrats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie La présence des avocats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie L’usage des réseaux sociaux : entre droits intellectuels, liberté d’expression et vie privée Les réseaux sociaux face à l’exonération de responsabilité des intermédiaires de l’internet : une application délicate Les réseaux sociaux et le droit social Réseaux sociaux, anonymat et faux profils : vrais problèmes en droit pénal et de la procédure pénale Sous la direction scientifique de Madame Mireille Salmon, se succèdent tour à tour avocats, professeurs et conseillers afin de livrer une analyse transversale de ces questions de déontologie, de droit pénal, de droit social et de responsabilité civile. Les réseaux sociaux et le droit [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Mireille Salmon ; Jean-Pierre Buyle ; Emmanuel Cornu ; Benoît Dejemeppe . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2014 . - 217 p.. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434) . ISBN : 978-2-8044-7528-4 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention des sociologues, des psychologues, des enseignants, des parents, etc’ Les juristes s’y intéressent aussi, car, nous le savons, il n’est pas d’activité humaine qui échappe au droit. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que ces réseaux imposent. Les magistrats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie La présence des avocats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie L’usage des réseaux sociaux : entre droits intellectuels, liberté d’expression et vie privée Les réseaux sociaux face à l’exonération de responsabilité des intermédiaires de l’internet : une application délicate Les réseaux sociaux et le droit social Réseaux sociaux, anonymat et faux profils : vrais problèmes en droit pénal et de la procédure pénale Sous la direction scientifique de Madame Mireille Salmon, se succèdent tour à tour avocats, professeurs et conseillers afin de livrer une analyse transversale de ces questions de déontologie, de droit pénal, de droit social et de responsabilité civile.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Cote	Support	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
349.5 SAL 2014	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA349	Disponible

---

1 (1 - 4 / 4) Par page : 25 50 100 200