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343.346 : Infractions de la circulation

343 Droit pénal
343.032
343.240 8
343.436:373 Harcèlement à l'école
343.436:373.3 Harcèlement à l'école primaire
343.45 Violation de la vie privée (y compris du secret professionnel)
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Actualités en droit de la circulation / Bernard Ceulemans

Public ISBD Titre : Actualités en droit de la circulation Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Ceulemans, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2021 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 207 Importance : 261 p Présentation : tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0772-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Circulation--Droit  Droit de la circulation  Infractions au code de la route  Conduite en état d'ivresse  Véhicules prioritaires  Tramways  Trams  Routes--Droit  Pistes cyclables  Assurance-automobiles  Accidents de la route--Indemnisation Index. décimale : 343.346 Infractions de la circulation Résumé : Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l'objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacements a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques. Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : la loi « crossborder » et son impact depuis son entrée en vigueur ; l'exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; l'alcool au volant, en ce compris l’alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux « zones cyclables » et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l'arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour le praticien de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l'assurance R.C. automobile. Actualités en droit de la circulation [Livres, articles, périodiques] / Bernard Ceulemans, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Liège : Anthemis, 2021 . - 261 p : tableaux. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 207) . ISBN : 978-2-8072-0772-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Circulation--Droit  Droit de la circulation  Infractions au code de la route  Conduite en état d'ivresse  Véhicules prioritaires  Tramways  Trams  Routes--Droit  Pistes cyclables  Assurance-automobiles  Accidents de la route--Indemnisation Index. décimale : 343.346 Infractions de la circulation Résumé : Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l'objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacements a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques. Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : la loi « crossborder » et son impact depuis son entrée en vigueur ; l'exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; l'alcool au volant, en ce compris l’alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux « zones cyclables » et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l'arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour le praticien de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l'assurance R.C. automobile.

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343 CUP CEU 2021	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG6280

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