| Titre : |
Actualités en droit de la circulation |
| Type de document : |
texte imprimé (livres, articles, périodiques) |
| Auteurs : |
Bernard Ceulemans, Directeur de publication |
| Editeur : |
Liège : Anthemis |
| Année de publication : |
2021 |
| Collection : |
Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 207 |
| Importance : |
261 p |
| Présentation : |
tableaux |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8072-0772-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Circulation--Droit Droit de la circulation Infractions au code de la route Conduite en état d'ivresse Véhicules prioritaires Tramways Trams Routes--Droit Pistes cyclables Assurance-automobiles Accidents de la route--Indemnisation |
| Index. décimale : |
343.346 Infractions de la circulation |
| Résumé : |
Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l'objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacements a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques.
Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : la loi « crossborder » et son impact depuis son entrée en vigueur ; l'exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; l'alcool au volant, en ce compris l’alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux « zones cyclables » et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l'arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour le praticien de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l'assurance R.C. automobile. |
Actualités en droit de la circulation [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Bernard Ceulemans, Directeur de publication . - Liège : Anthemis, 2021 . - 261 p : tableaux. - ( Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 207) . ISBN : 978-2-8072-0772-1 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Circulation--Droit Droit de la circulation Infractions au code de la route Conduite en état d'ivresse Véhicules prioritaires Tramways Trams Routes--Droit Pistes cyclables Assurance-automobiles Accidents de la route--Indemnisation |
| Index. décimale : |
343.346 Infractions de la circulation |
| Résumé : |
Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l'objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacements a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques.
Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants : la loi « crossborder » et son impact depuis son entrée en vigueur ; l'exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ; l'alcool au volant, en ce compris l’alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux « zones cyclables » et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l'arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour le praticien de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l'assurance R.C. automobile. |
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343 Droit pénal
