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Éditeur Kluwer
localisé à Waterloo
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Les opérations intracommunautaires. Les importations et exportations / Yvon Colson
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : Les opérations intracommunautaires. Les importations et exportations : Titre XV. Livre 153.4 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yvon Colson, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2017 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 82 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Les livraisons et acquisations intracommunautaires les importations de biens en Belgique les exportations les services intracommunautaires
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Les opérations intracommunautaires. Les importations et exportations : Titre XV. Livre 153.4 [Livres, articles, périodiques] / Yvon Colson, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2017 . - 82 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les livraisons et acquisations intracommunautaires les importations de biens en Belgique les exportations les services intracommunautaires Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA1368 Les assujettis "classiques" à la TVA et les assujettis "exonérés". Les déductions et les restitutions / Yvon Colson
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Titre : Les assujettis "classiques" à la TVA et les assujettis "exonérés". Les déductions et les restitutions : Titre XV. Livre 154.6 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yvon Colson, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2017 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 94 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assujettissement "classique" à la TVA assujettissement "exonéré" à la TVA déduction restitution
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Les assujettis "classiques" à la TVA et les assujettis "exonérés". Les déductions et les restitutions : Titre XV. Livre 154.6 [Livres, articles, périodiques] / Yvon Colson, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2017 . - 94 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Assujettissement "classique" à la TVA assujettissement "exonéré" à la TVA déduction restitution Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA1369 La fiscalité indirecte liée à la transmission d'une entreprise / Bernard Goffaux
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Titre : La fiscalité indirecte liée à la transmission d'une entreprise : Titre XV. Livre 161.1 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Goffaux, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2004 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Entreprises donation succession legs droit d'enregistrement droits de succession
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
La fiscalité indirecte liée à la transmission d'une entreprise : Titre XV. Livre 161.1 [Livres, articles, périodiques] / Bernard Goffaux, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2004 . - 56 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Entreprises donation succession legs droit d'enregistrement droits de succession Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA434 Les droits d'enregistrement applicables aux actes de vente / Bernard Goffaux
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : Les droits d'enregistrement applicables aux actes de vente : Titre XV. Livre 162.1 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Bernard Goffaux, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2004 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 78 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Biens immobilier vente droits d'enregistrement
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Les droits d'enregistrement applicables aux actes de vente : Titre XV. Livre 162.1 [Livres, articles, périodiques] / Bernard Goffaux, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2004 . - 78 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Biens immobilier vente droits d'enregistrement Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA435 La cession de l'entreprise individuelle / Michel Comblin
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Titre : La cession de l'entreprise individuelle : Titre XVI. Livre 171 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Comblin, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1997 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 75 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Vente et apport du fonds de commerce obligations des parties régime fiscal (impôts directs - TVA - Droits d'enregistrement)
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La cession de l'entreprise individuelle : Titre XVI. Livre 171 [Livres, articles, périodiques] / Michel Comblin, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1997 . - 75 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Vente et apport du fonds de commerce obligations des parties régime fiscal (impôts directs - TVA - Droits d'enregistrement) Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA436 Apports ou cessions d'universalité ou de branche d'activité / Jean Cattaruzza
PermalinkLa dissolution des SA, SPRL et SCRL / Louis Dermine
PermalinkLa liquidation des SA, SPRL, et SCRL. Volume 1 / Michel Lemal
PermalinkLa liquidation des SA, SPRL et SCRL. Volume 2 / Michel Lemal
PermalinkLes conséquences du décès du chef d'entreprise / Alain Deliège
PermalinkLa loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises / Wim David
PermalinkLa loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises (suite) / Wim David
PermalinkVoies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires / Jacques Derenne
PermalinkVoies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national / Jacques Derenne
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