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Auteur Rousseaux, Jacques
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Mémento Fiscal / Rousseaux, Jacques
Titre : Mémento Fiscal Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Rousseaux, Jacques, Auteur Editeur : Bruxelles : Wolters Kluwer Année de publication : 2025 Importance : 794 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-03-03755-4 Note générale : Accès à domicile, sur demande aux bibliothécaires, à la version numérique (les conditions de prêt sont les mêmes que pour la version papier) Langues : Français (fre) Mots-clés : Guide pratique Politique fiscale Impôt des personnes physiques I.P.P. IPP ISOC I.Soc Rulings - résumés Actualité fiscale Arrêtés A.R. Législation fiscale Revenus professionnels Revenus mobiliers Revenus immobiliers Précomptes Impôt des personnes morales Taxes assimilées aux impôts sur le revenu TVA Droits d'enregistrement Taxes Droits de succession Taux d'intérêt Dettes sociales Responsabilité solidaire Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Résumé : Le mémento contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. La législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails Note de contenu : Lois et arrêtés nouveaux 28
Inventaire des décisions anticipées en matière fiscale récentes 30
Liste des numéros comprenant des résumés de rulings 32
Liste des abréviations utilisées 35
Chapitre 1. Revenus immobiliers
Chapitre 2. Revenus mobiliers
Chapitre 3. Revenus professionnels
Chapitre 4. Revenus divers
Chapitre 5. Dépenses déductibles
Chapitre 6. Imposition des conjoints et de leurs enfants
Chapitre 7. Calcul de l’IPP
Partie II: Impôt des sociétés (ISoc)
Chapitre 1. Contribuables assujettis à l’impôt des sociétés (art. 179-182 CIR)
Chapitre 2. Base imposable
Chapitre 3. Restructurations
Chapitre 4. Taux de l’ISoc
Partie III: Impôt des personnes morales (IPM)
Partie IV:Impôt des non-résidents (INR)
Partie V: Précomptes
Chapitre 1. Précompte immobilier (PrI)
Chapitre 2. Précompte mobilier (PrM)
Chapitre 3. Précompte professionnel (PrP)
Partie VI: Dispositions diverses
Partie VII: Diverses mesures fiscales spéciales
Partie VIII: Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Partie IX: TVA
Partie X: Droits et taxes divers
Partie XI: Droits d’enregistrement
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XII: Droits de succession
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XIII: Responsabilité solidaire et retenue obligatoire pour dettes fiscales et sociales des (sous-)entrepreneurs
Partie XIV: Taux d’intérêt
Partie XV: Adresses utiles
Index alphabétiqueMémento Fiscal [Livres, articles, périodiques] / Rousseaux, Jacques, Auteur . - Bruxelles : Wolters Kluwer, 2025 . - 794 p.
ISBN : 978-94-03-03755-4
Accès à domicile, sur demande aux bibliothécaires, à la version numérique (les conditions de prêt sont les mêmes que pour la version papier)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Guide pratique Politique fiscale Impôt des personnes physiques I.P.P. IPP ISOC I.Soc Rulings - résumés Actualité fiscale Arrêtés A.R. Législation fiscale Revenus professionnels Revenus mobiliers Revenus immobiliers Précomptes Impôt des personnes morales Taxes assimilées aux impôts sur le revenu TVA Droits d'enregistrement Taxes Droits de succession Taux d'intérêt Dettes sociales Responsabilité solidaire Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Résumé : Le mémento contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. La législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails Note de contenu : Lois et arrêtés nouveaux 28
Inventaire des décisions anticipées en matière fiscale récentes 30
Liste des numéros comprenant des résumés de rulings 32
Liste des abréviations utilisées 35
Chapitre 1. Revenus immobiliers
Chapitre 2. Revenus mobiliers
Chapitre 3. Revenus professionnels
Chapitre 4. Revenus divers
Chapitre 5. Dépenses déductibles
Chapitre 6. Imposition des conjoints et de leurs enfants
Chapitre 7. Calcul de l’IPP
Partie II: Impôt des sociétés (ISoc)
Chapitre 1. Contribuables assujettis à l’impôt des sociétés (art. 179-182 CIR)
Chapitre 2. Base imposable
Chapitre 3. Restructurations
Chapitre 4. Taux de l’ISoc
Partie III: Impôt des personnes morales (IPM)
Partie IV:Impôt des non-résidents (INR)
Partie V: Précomptes
Chapitre 1. Précompte immobilier (PrI)
Chapitre 2. Précompte mobilier (PrM)
Chapitre 3. Précompte professionnel (PrP)
Partie VI: Dispositions diverses
Partie VII: Diverses mesures fiscales spéciales
Partie VIII: Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Partie IX: TVA
Partie X: Droits et taxes divers
Partie XI: Droits d’enregistrement
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XII: Droits de succession
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XIII: Responsabilité solidaire et retenue obligatoire pour dettes fiscales et sociales des (sous-)entrepreneurs
Partie XIV: Taux d’intérêt
Partie XV: Adresses utiles
Index alphabétiqueRéservation
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Exemplaires
Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .2 ROU 2025 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8936
Titre : Mémento fiscal : 2015/1 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Rousseaux, Jacques, Auteur ; Moeskops, Christiaan, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2015 Collection : Memento Importance : 739 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-7412-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal Impôt -- Droit Impôt (droit) Belgique Résumé : Le Mémento Fiscal doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails.
Les modifications dans l'IPP découlant de la sixième réforme de l'État sont intégrées autant que les nouvelles dispositions dans le Code flamande de la Fiscalité concernant les droits d'enregistrement et de succession.Mémento fiscal : 2015/1 [Livres, articles, périodiques] / Rousseaux, Jacques, Auteur ; Moeskops, Christiaan, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2015 . - 739 p.. - (Memento) .
ISBN : 978-90-465-7412-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal Impôt -- Droit Impôt (droit) Belgique Résumé : Le Mémento Fiscal doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails.
Les modifications dans l'IPP découlant de la sixième réforme de l'État sont intégrées autant que les nouvelles dispositions dans le Code flamande de la Fiscalité concernant les droits d'enregistrement et de succession.Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.73 ROU Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA001 Documents numériques
table des matières en PDFURL
Titre : Mémento fiscal 2024/2 + e-book Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Rousseaux ; Rousseaux, Jacques, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur Editeur : Liège : Wolters Kluwer Belgium SA Année de publication : 2024 Importance : 785 p. Note générale : L'édition est mise à jour jusqu'au 31 juillet 2024 et jusqu'au 30 juin 2024 en ce qui concerne les rulings. Mots-clés : Droit fiscal Fiscalité -- Mémentos Législation fiscale -- Actualités Fiscalité TVA Procédure TVA Ouvrages de référence Livres de référence Mesures fiscales E-books Éditions Kluwer Actualités fiscales IPP Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Précomptes Droits de succession Droits d'enregistrement Impôt des sociétés Rullings Chiffres Adresses Institutions Répertoire Organisations Organismes publics Services publics Index. décimale : 347.73 Institution de commerce. Droit financier Résumé : Le Mémento Fiscal doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails.
Les points forts du Mémento Fiscal :
- un tableau unique et complet
- un compendium très pratique
- clairement et facilement maniable
- une table et un catalogue des matières détaillés
- aperçu de rulings uniqueNote de contenu : La table des matières est en annexe.
Mémento fiscal 2024/2 + e-book [Livres, articles, périodiques] / Jacques Rousseaux ; Rousseaux, Jacques, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur . - Liège : Wolters Kluwer Belgium SA, 2024 . - 785 p.
L'édition est mise à jour jusqu'au 31 juillet 2024 et jusqu'au 30 juin 2024 en ce qui concerne les rulings.
Mots-clés : Droit fiscal Fiscalité -- Mémentos Législation fiscale -- Actualités Fiscalité TVA Procédure TVA Ouvrages de référence Livres de référence Mesures fiscales E-books Éditions Kluwer Actualités fiscales IPP Impôt des personnes morales Impôt des personnes physiques Précomptes Droits de succession Droits d'enregistrement Impôt des sociétés Rullings Chiffres Adresses Institutions Répertoire Organisations Organismes publics Services publics Index. décimale : 347.73 Institution de commerce. Droit financier Résumé : Le Mémento Fiscal doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails.
Les points forts du Mémento Fiscal :
- un tableau unique et complet
- un compendium très pratique
- clairement et facilement maniable
- une table et un catalogue des matières détaillés
- aperçu de rulings uniqueNote de contenu : La table des matières est en annexe.
Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .73 ROU 2024 /2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8733 347 .73 ROU 2024/2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG9282 Documents numériques
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