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Collection Guide juridique de l'entreprise
- Editeur : Kluwer
- ISSN : pas d'ISSN
Documents disponibles dans la collection
Faire une suggestion Affiner la rechercheLes conséquences du décès du chef d'entreprise / Alain Deliège
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : Les conséquences du décès du chef d'entreprise : Titre XVIII. Livre 183 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain Deliège, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1995 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Dévolution légale et testamentaire partage de la succession transmission de l'entreprise protection légales et conventionnelles programmation successorale
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Les conséquences du décès du chef d'entreprise : Titre XVIII. Livre 183 [Livres, articles, périodiques] / Alain Deliège, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1995 . - 56 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dévolution légale et testamentaire partage de la succession transmission de l'entreprise protection légales et conventionnelles programmation successorale Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA443 La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises / Wim David
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Titre : La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises : Titre XIX. Livre 190.1 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Wim David, Auteur ; Jean-Pierre Renard, Auteur ; Virginie Renard, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2010 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 56 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Collecte des données et enquêtes commerciales phase "préjudiciare" est ses acteurs requête en réorganisation judiciaire
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La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises : Titre XIX. Livre 190.1 [Livres, articles, périodiques] / Wim David, Auteur ; Jean-Pierre Renard, Auteur ; Virginie Renard, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2010 . - 56 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Collecte des données et enquêtes commerciales phase "préjudiciare" est ses acteurs requête en réorganisation judiciaire Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA444 La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises (suite) / Wim David
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Titre : La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises (suite) : Titre XIX. Livre 190bis Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Wim David, Auteur ; Jean-Pierre Renard, Auteur ; Virginie Renard, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2010 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 128 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Ouverture de la procédure et sursis accord amiable accord collectif transfert sous autorité de justice disposition diverses
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La loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises (suite) : Titre XIX. Livre 190bis [Livres, articles, périodiques] / Wim David, Auteur ; Jean-Pierre Renard, Auteur ; Virginie Renard, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2010 . - 128 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Ouverture de la procédure et sursis accord amiable accord collectif transfert sous autorité de justice disposition diverses Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA445 Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires / Jacques Derenne
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Titre : Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires : Titre XX. Livre 197 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Derenne, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1997 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 53 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Plainte en vue de la constatation d'un manquement par un Etat membre plainte en vue de la constatation d'infractions aux articles 85 et 86 du traité CE plainte en vue de la constatation d'infractions dans d'autres matières spécifiques
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Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires : Titre XX. Livre 197 [Livres, articles, périodiques] / Jacques Derenne, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1997 . - 53 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA446 Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national / Jacques Derenne
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Titre : Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national : Titre XX. Livre 197 bis Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Derenne, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1997 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Demandes à l'encontre de l'Etat demandes à l'encontre de particuliers demande de renvoi préjudiciel
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Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national : Titre XX. Livre 197 bis [Livres, articles, périodiques] / Jacques Derenne, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1997 . - 64 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Demandes à l'encontre de l'Etat demandes à l'encontre de particuliers demande de renvoi préjudiciel Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA447 Eléments de droit matériel communautaire : le marché intérieur et son fonctionnement - volet marchandises / C. Rémy
PermalinkL'entente (partie 1 - Notions générales) / Christophe Verdure
PermalinkSupplément 119 / Céline Hélas
PermalinkLe contrat de partenariat commercial et l'obligation d'information précontractuelle : commentaire de la loi sur l'information précontractuelle dans le cadre d'accords de partenariat commercial (loi du 2 avril 2014 portant insertion du Titre 2 du livre X du Code de droit économique) / Pierre Demolin
PermalinkL'entente (partie 2 - Les règlements d'exemption par catégorie) / Amédée Von Molkte
PermalinkLes clauses abusives dans les contrats conclus entre les entreprises ou les personnes exerçant une profession libérale et les consommateurs (volume 2) / Marc Gouverneur
PermalinkLes marchés publics : volume 1 / Virginie Dor
PermalinkLes marchés publics : volume 2 / Virginie Dor
PermalinkLa mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs / Charles-Eric Clesse
PermalinkL'entreprise licencie du personnel. Volume 2 / Michel Davagle
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