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Collection Guide juridique de l'entreprise
- Editeur : Kluwer
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Faire une suggestion Affiner la rechercheL'entreprise occupe du personnel. Volume 2 / Michel Davagle
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Titre : L'entreprise licencie du personnel. Volume 1 : Titre VI. Livre 65.5 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Davagle, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2023 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 130 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Licenciement Rupture de contrat de travail Rupture à la date convenue des parties Notion de congé Rupture du contrat moyennant préavis Indemnité de rupture Motif grave Force majeure, Résolution judiciaire Droit Législation Droit des entreprises Droit des sociétés Section Droit Bacheliers en Droit Nouvelles acquisitions Note de contenu : La rupture à la date convenue des parties - Les éléments essentiels qui entourent la notion de congé - La rupture du contrat moyennant préavis - La rupture du contrat moyennant une indemnité de rupture - La rupture de contrat pour motif grave - L'acte équipollent à rupture - La rupture du contrat pour force majeure - La résolution judiciaire
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L'entreprise licencie du personnel. Volume 1 : Titre VI. Livre 65.5 [Livres, articles, périodiques] / Michel Davagle, Auteur . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2023 . - 130 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : Licenciement Rupture de contrat de travail Rupture à la date convenue des parties Notion de congé Rupture du contrat moyennant préavis Indemnité de rupture Motif grave Force majeure, Résolution judiciaire Droit Législation Droit des entreprises Droit des sociétés Section Droit Bacheliers en Droit Nouvelles acquisitions Note de contenu : La rupture à la date convenue des parties - Les éléments essentiels qui entourent la notion de congé - La rupture du contrat moyennant préavis - La rupture du contrat moyennant une indemnité de rupture - La rupture de contrat pour motif grave - L'acte équipollent à rupture - La rupture du contrat pour force majeure - La résolution judiciaire Réservation
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Titre : Table des matières : Mode d'utilisation Livre 0 Type de document : Livres, articles, périodiques Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2023 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 10 p ISBN/ISSN/EAN : BP/GUJE-SD23126 Langues : Français (fre)
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Table des matières : Mode d'utilisation Livre 0 [Livres, articles, périodiques] . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2023 . - 10 p. - (Guide juridique de l'entreprise) .
ISSN : BP/GUJE-SD23126
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 GUI T1 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8302 Documents numériques
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Titre : L'entreprise occupe du personnel. Volume 1 : Titre VI. Livre 64 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Davagle, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2021 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 120 p ISBN/ISSN/EAN : BP/GUJE-SD23126 Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations contractuelles Suspensions de l'exécution du contrat Obligations des travailleurs Obligations des employeurs Suspensions de contrats Actes discriminants Maladies Accidents Retards Accidents de travail Maternité Maladies professionnelles Allaitement Crédit-temps Congés thématiques Congé-éducation payé Congé d'adoption Vacances annuelles Congé parental Soins palliatifs Maladies graves Droit des entreprises Législation Droit des sociétés Nouveautés 2023-2024 Nouvelles acquisitions Section Droit Bacheliers en droit Note de contenu : Voir la table des matières détaillée en annexe.
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L'entreprise occupe du personnel. Volume 1 : Titre VI. Livre 64 [Livres, articles, périodiques] / Michel Davagle, Auteur . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2021 . - 120 p. - (Guide juridique de l'entreprise) .
ISSN : BP/GUJE-SD23126
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations contractuelles Suspensions de l'exécution du contrat Obligations des travailleurs Obligations des employeurs Suspensions de contrats Actes discriminants Maladies Accidents Retards Accidents de travail Maternité Maladies professionnelles Allaitement Crédit-temps Congés thématiques Congé-éducation payé Congé d'adoption Vacances annuelles Congé parental Soins palliatifs Maladies graves Droit des entreprises Législation Droit des sociétés Nouveautés 2023-2024 Nouvelles acquisitions Section Droit Bacheliers en droit Note de contenu : Voir la table des matières détaillée en annexe. Exemplaires
Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 GUI T4 Brochures Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt CG8303 Documents numériques
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Titre : Le droit pénal social : Titre VI. Livre 70 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2024 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 144 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal Inspection du travail Infractions majeures Responsabilité pénale : personnes physiques et morales Imputabilité pénale d'une infraction Procédure pénale sociale Action civile de l'auditorat du travail
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Le droit pénal social : Titre VI. Livre 70 [Livres, articles, périodiques] / Charles-Eric Clesse, Auteur . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2024 . - 144 p. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : Droit pénal Inspection du travail Infractions majeures Responsabilité pénale : personnes physiques et morales Imputabilité pénale d'une infraction Procédure pénale sociale Action civile de l'auditorat du travail Exemplaires
Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 GUI T5 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt CG8719 Documents numériques
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