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Auteur Charles-Eric Clesse
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLes accidents du travail / Charles-Eric Clesse
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : Les accidents du travail : Titre VI. Livre 68.5 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2022 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 126 pages Langues : Français (fre) Mots-clés : Travail -- Accidents Notion d'accident du travail Obligation des employeurs Réparation (droit) Recours Temps de travail et de repos Bien-être au travail Obligations contractuelles Paiements des rémunérations Règlement de travail Législation Droit des entreprises Droit des sociétés Nouveautés 2021-2022 Section Droit Nouvelles acquisitions Bacheliers en Droit Note de contenu : Voir la table des matières détaillée en annexe : pour avoir accès aux fichiers reprenant la table des matières, il faut se connecter avec les codes HELMo avant de commencer la recherche, en cliquant sur le rectangle rose "Connexion"
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Les accidents du travail : Titre VI. Livre 68.5 [Livres, articles, périodiques] / Charles-Eric Clesse, Auteur . - 2e édition . - Waterloo : Kluwer, 2022 . - 126 pages. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Travail -- Accidents Notion d'accident du travail Obligation des employeurs Réparation (droit) Recours Temps de travail et de repos Bien-être au travail Obligations contractuelles Paiements des rémunérations Règlement de travail Législation Droit des entreprises Droit des sociétés Nouveautés 2021-2022 Section Droit Nouvelles acquisitions Bacheliers en Droit Note de contenu : Voir la table des matières détaillée en annexe : pour avoir accès aux fichiers reprenant la table des matières, il faut se connecter avec les codes HELMo avant de commencer la recherche, en cliquant sur le rectangle rose "Connexion" Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 GUI T5 Brochures Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG7694 Veuillez-vous connecter pour avoir accès au texte du document
Titre : L'auditorat du travail, compétences civiles et pénales : liber amicorum Robert Blondiaux / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Robert Blondiaux ; Charles-Eric Clesse Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Droit social (Bruylant Importance : 538 p. Présentation : ill ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5277-3 Mots-clés : Blondiaux, Robert (1945-....) -- Mélanges et hommages Droit du travail -- Dispositions pénales -- Belgique -- Mélanges et hommages Employeur et employé (droit) -- Belgique -- Mélanges et hommages Arbitrage (droit du travail) -- Belgique -- Mélanges et hommages Résumé : L'auditorat du travail. Ce ministère public spécialisé est bien mal connu des praticiens du droit. Ses missions civiles et pénales sont pourtant essentielles pour lutter contre la fraude sociale et pour défendre les intérêts des assurés sociaux. Cette dualité de missions offre à l'auditeur du travail une vision complète de l'état social de son arrondissement. Il a connaissance tant des infractions pénales sociales que des problèmes des assurés sociaux. Ce Liber Amicorum en hommage à Robert Blondiaux, qui s'est toujours consacré à la défense des auditorats du travail, se subdivise en trois parties : le droit civil, le droit pénal et les amendes administratives. Tout au long des divers chapitres, les auteurs se sont attelés à présenter le rôle de ce ministère public si particulier, à développer certaines matières auxquelles il est plus spécialement confronté et à mettre en lumière les implications de telles ou telles jurisprudences. L'auditorat du travail, compétences civiles et pénales : liber amicorum Robert Blondiaux / [Livres, articles, périodiques] / Robert Blondiaux ; Charles-Eric Clesse . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 538 p. : ill. - (Droit social (Bruylant) .
ISBN : 978-2-8044-5277-3
Mots-clés : Blondiaux, Robert (1945-....) -- Mélanges et hommages Droit du travail -- Dispositions pénales -- Belgique -- Mélanges et hommages Employeur et employé (droit) -- Belgique -- Mélanges et hommages Arbitrage (droit du travail) -- Belgique -- Mélanges et hommages Résumé : L'auditorat du travail. Ce ministère public spécialisé est bien mal connu des praticiens du droit. Ses missions civiles et pénales sont pourtant essentielles pour lutter contre la fraude sociale et pour défendre les intérêts des assurés sociaux. Cette dualité de missions offre à l'auditeur du travail une vision complète de l'état social de son arrondissement. Il a connaissance tant des infractions pénales sociales que des problèmes des assurés sociaux. Ce Liber Amicorum en hommage à Robert Blondiaux, qui s'est toujours consacré à la défense des auditorats du travail, se subdivise en trois parties : le droit civil, le droit pénal et les amendes administratives. Tout au long des divers chapitres, les auteurs se sont attelés à présenter le rôle de ce ministère public si particulier, à développer certaines matières auxquelles il est plus spécialement confronté et à mettre en lumière les implications de telles ou telles jurisprudences. Réservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 349 CLE Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5196
Titre : Droit pénal des affaires Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Laurent Kennes (1974-....), Auteur ; Patrick Carolus, Collaborateur ; Vincent Deckers, Collaborateur ; Laura Fossion, Collaborateur ; Fanny Vansiliette, Collaborateur ; Baptiste Veille, Collaborateur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2022 Collection : Manuels de droit pénal de l'entreprise Importance : 581 p Présentation : ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3277-7 Prix : 60 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Infractions économiques et financières -- Belgique Droit pénal -- Belgique Droit des affaires Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Le droit pénal des affaires comporte les règles de procédure et de droit pénal caractéristiques de la vie économique de notre société.
Charles-Éric Clesse et Laurent Kennes, cotitulaires du cours de droit pénal des affaires à l'ULB, scindent leur étude en trois grandes parties. La première, de procédure pénale, analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont il disposent. La seconde comprend les règles de droit pénal général des affaires, partie dans laquelle il a été inséré un rappel du droit de la preuve. La troisième partie étudie les incriminations du droit pénal des affaires, qu'elles lui soient spécifiques ou qu'elles existent indépendamment de la vie économique, mais en y trouvant une application remarquable. Pour ces deux dernières parties, les auteurs ont procédé à des choix parmi l'ensemble des sujets d'étude, qui ne se révèle donc pas exhaustive, et cela pour répondre tant à la philosophie de la collection qu'aux attentes du public cible, à savoir les étudiants de master en droit.
Même s'il s'agit d'un support de cours, ce manuel comporte toutes les références nécessaires au praticien désirant obtenir des réponses à ses questions. À cette fin, la jurisprudence la plus récente est étudiée.
L'ouvrage rassemble également les contributions de Patrick Carolus (avocat général près de la cour d'appel de Bruxelles, chargé de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management), Vincent Deckers (avocat, professeur à l'ESSF), Laura Fossion (consultante en compliance), Fanny Vansiliette (avocate, assistante à l'Université Saint-Louis - Bruxelles) et Baptiste Veille (consultant en compliance).
Note de contenu : Sommaire
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
TITRE I : PROCÉDURE PÉNALE DES AFFAIRES
Chapitre 1. Sources du droit pénal et de la procédure pénale des affaires
Chapitre 2. Acteurs spécifiques du droit pénal financier
Chapitre 3. Devoirs propres aux différents services
Chapitre 4. Pouvoirs propres aux différents services
Chapitre 5. Saisie et mise sous scellés
Chapitre 6. Procès-verbal de constat d'infraction
TITRE II : DROIT PÉNAL GÉNÉRAL DES AFFAIRES
Chapitre 1. Conditions d’existence de l’infraction
Chapitre 2. Participation punissable
Chapitre 3. Preuve de l'infraction
Chapitre 4. Procédure judiciaire
Chapitre 5. Procédure administrative
Chapitre 6. Responsabilité pénale des personnes morales
Chapitre 7. Classification et modalités des peines
TITRE III : DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES AFFAIRES
Introduction
Chapitre 1. Infractions contre la foi publique
Chapitre 2. Infractions contre les biens
Chapitre 3. Criminalité informatique
Chapitre 4. Infractions contre l’ordre fiscal
Chapitre 5. Infractions relatives aux sociétés
INDEXDroit pénal des affaires [Livres, articles, périodiques] / Charles-Eric Clesse, Auteur ; Laurent Kennes (1974-....), Auteur ; Patrick Carolus, Collaborateur ; Vincent Deckers, Collaborateur ; Laura Fossion, Collaborateur ; Fanny Vansiliette, Collaborateur ; Baptiste Veille, Collaborateur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2022 . - 581 p : ill. en coul. ; 21 cm. - (Manuels de droit pénal de l'entreprise) .
ISBN : 978-2-8079-3277-7 : 60 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Infractions économiques et financières -- Belgique Droit pénal -- Belgique Droit des affaires Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Le droit pénal des affaires comporte les règles de procédure et de droit pénal caractéristiques de la vie économique de notre société.
Charles-Éric Clesse et Laurent Kennes, cotitulaires du cours de droit pénal des affaires à l'ULB, scindent leur étude en trois grandes parties. La première, de procédure pénale, analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont il disposent. La seconde comprend les règles de droit pénal général des affaires, partie dans laquelle il a été inséré un rappel du droit de la preuve. La troisième partie étudie les incriminations du droit pénal des affaires, qu'elles lui soient spécifiques ou qu'elles existent indépendamment de la vie économique, mais en y trouvant une application remarquable. Pour ces deux dernières parties, les auteurs ont procédé à des choix parmi l'ensemble des sujets d'étude, qui ne se révèle donc pas exhaustive, et cela pour répondre tant à la philosophie de la collection qu'aux attentes du public cible, à savoir les étudiants de master en droit.
Même s'il s'agit d'un support de cours, ce manuel comporte toutes les références nécessaires au praticien désirant obtenir des réponses à ses questions. À cette fin, la jurisprudence la plus récente est étudiée.
L'ouvrage rassemble également les contributions de Patrick Carolus (avocat général près de la cour d'appel de Bruxelles, chargé de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management), Vincent Deckers (avocat, professeur à l'ESSF), Laura Fossion (consultante en compliance), Fanny Vansiliette (avocate, assistante à l'Université Saint-Louis - Bruxelles) et Baptiste Veille (consultant en compliance).
Note de contenu : Sommaire
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
TITRE I : PROCÉDURE PÉNALE DES AFFAIRES
Chapitre 1. Sources du droit pénal et de la procédure pénale des affaires
Chapitre 2. Acteurs spécifiques du droit pénal financier
Chapitre 3. Devoirs propres aux différents services
Chapitre 4. Pouvoirs propres aux différents services
Chapitre 5. Saisie et mise sous scellés
Chapitre 6. Procès-verbal de constat d'infraction
TITRE II : DROIT PÉNAL GÉNÉRAL DES AFFAIRES
Chapitre 1. Conditions d’existence de l’infraction
Chapitre 2. Participation punissable
Chapitre 3. Preuve de l'infraction
Chapitre 4. Procédure judiciaire
Chapitre 5. Procédure administrative
Chapitre 6. Responsabilité pénale des personnes morales
Chapitre 7. Classification et modalités des peines
TITRE III : DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES AFFAIRES
Introduction
Chapitre 1. Infractions contre la foi publique
Chapitre 2. Infractions contre les biens
Chapitre 3. Criminalité informatique
Chapitre 4. Infractions contre l’ordre fiscal
Chapitre 5. Infractions relatives aux sociétés
INDEXRéservation
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 CLE 2022 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8604 
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Rangé sous l'étiquette Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 GUI T5 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt CG8719 Documents numériques
Table des matièresAdobe Acrobat PDF
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
Titre : L'exécution du contrat : emploi des langues et documents sociaux : Titre VI. Livre 62 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2024 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 140 p Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Langues Documents sociaux Droit du travail Emploi des langues Note de contenu : Emploi des langues en droit du travail, droit pénal social et sécurité sociale
Documents sociaux à délivrer en cours de contrat et en fin de contrat
Voir aussi la table des matières en annexe
fait partie de Guide juridique de l'entreprise
L'exécution du contrat : emploi des langues et documents sociaux : Titre VI. Livre 62 [Livres, articles, périodiques] / Charles-Eric Clesse, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2024 . - 140 p. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Langues Documents sociaux Droit du travail Emploi des langues Note de contenu : Emploi des langues en droit du travail, droit pénal social et sécurité sociale
Documents sociaux à délivrer en cours de contrat et en fin de contrat
Voir aussi la table des matières en annexe
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