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368 : Assurances
368 (05) Assurances (publication périodique en)
368 (5) Assurances (périodique)
368.01 Théorie. Principes scientifiques de l'assurance. Théorie actuarielle
368.02 Technique et méthode en assurance
368.022 Contrat d'assurance en général
368.11 assurance contre l'incendie
368.2 Assurances en matière de transport
368.212 Assurance automobile
368.8 Autres types d'assurances diverses. Assurance sur la richesse, l'investissement, les pertes financières
368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile
368.9 Assurance concernant les personnes
368.91 Assurance-vie
368.96 Assurances sur une partie du corps
368 (5) Assurances (périodique)
368.01 Théorie. Principes scientifiques de l'assurance. Théorie actuarielle
368.02 Technique et méthode en assurance
368.022 Contrat d'assurance en général
368.11 assurance contre l'incendie
368.2 Assurances en matière de transport
368.212 Assurance automobile
368.8 Autres types d'assurances diverses. Assurance sur la richesse, l'investissement, les pertes financières
368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile
368.9 Assurance concernant les personnes
368.91 Assurance-vie
368.96 Assurances sur une partie du corps
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLe devoir d'information en assurances / Jean Rogge
Titre : Le devoir d'information en assurances : dossier 2010 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean Rogge, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2011 Importance : 274 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assurances -- Informations Droit des assurances -- Transparence Assurances -- Information des assurés Courtier en assurance -- Clientèle Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le devoir d'information de l'assureur ne se résume actuellement plus à la délivrance des conditions générales de la police au preneur d'assurance, mais est progressivement remplacé par un devoir de transparence au niveau des produits et un renforcement de l'information précontractuelle.
Ce dossier passe en revue les obligations d'information dans différentes catégories d'assurance: les assurances de dommages, les assurances vie, les pensions complémentaires, les assurances maladie et l'assurance accidents du travail. Le constat est révélateur de la complexité des relations entre l'assureur et les divers intervenants dans un contrat d'assurances.
Sans prétendre à l'exhaustivité de l'examen, ce dossier consacre en outre l'obligation de conseil de l'assureur sur base du droit commun et son interaction avec la législation particulière, tels que les droits des assurances et de la consommation, où son devoir d'information en concours avec celui des intermédiaires d'assurances est examiné; le devoir d'information dans le cadre de la vente à distance du contrat d'assurances; l'obligation d'information de l'intermédiaire d'assurances, mais également les obligations administratives en matière fiscale.Le devoir d'information en assurances : dossier 2010 [Livres, articles, périodiques] / Jean Rogge, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2011 . - 274 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Assurances -- Informations Droit des assurances -- Transparence Assurances -- Information des assurés Courtier en assurance -- Clientèle Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le devoir d'information de l'assureur ne se résume actuellement plus à la délivrance des conditions générales de la police au preneur d'assurance, mais est progressivement remplacé par un devoir de transparence au niveau des produits et un renforcement de l'information précontractuelle.
Ce dossier passe en revue les obligations d'information dans différentes catégories d'assurance: les assurances de dommages, les assurances vie, les pensions complémentaires, les assurances maladie et l'assurance accidents du travail. Le constat est révélateur de la complexité des relations entre l'assureur et les divers intervenants dans un contrat d'assurances.
Sans prétendre à l'exhaustivité de l'examen, ce dossier consacre en outre l'obligation de conseil de l'assureur sur base du droit commun et son interaction avec la législation particulière, tels que les droits des assurances et de la consommation, où son devoir d'information en concours avec celui des intermédiaires d'assurances est examiné; le devoir d'information dans le cadre de la vente à distance du contrat d'assurances; l'obligation d'information de l'intermédiaire d'assurances, mais également les obligations administratives en matière fiscale.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 ROG Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2221 Droit des assurances / Marcel Fontaine
Titre : Droit des assurances Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marcel Fontaine, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 656 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4173-9 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des assurances Assurance -- Législation belge Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.Note de contenu : • Avant-propos
• Références abrégées à des publications fréquemment citées
• Introduction
• Principes fondamentaux et éléments essentiels
• Règles communes aux différents types d’assurances
• Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
• Règles applicables aux assurances de dommages
• Règles applicables aux assurances de personnes
• Coassurance et réassurance
• Les intermédiaires d’assurances
• Bibliographie
• Index analytiqueDroit des assurances [Livres, articles, périodiques] / Marcel Fontaine, Auteur . - 4e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2010 . - 656 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) .
ISBN : 978-2-8044-4173-9
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Mots-clés : Droit des assurances Assurance -- Législation belge Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes.Note de contenu : • Avant-propos
• Références abrégées à des publications fréquemment citées
• Introduction
• Principes fondamentaux et éléments essentiels
• Règles communes aux différents types d’assurances
• Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
• Règles applicables aux assurances de dommages
• Règles applicables aux assurances de personnes
• Coassurance et réassurance
• Les intermédiaires d’assurances
• Bibliographie
• Index analytiqueExemplaires
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Titre : Droit des assurances Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marcel Fontaine, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 807 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8655-6 Note générale : Bibliographie. Index. Mots-clés : Droit civil Droit des assurances-- Belgique Assurances -- Législation belge Contrat d'assurance -- Droit Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances.
L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2010, l’ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d’assurance a encore connus, mais aussi de l’efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire.
La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d’assurances. Le régime de contrôle des entreprises d’assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l’explosion des obligations d’information et la mise en place de «règles de conduite» imposées aux assureurs et aux intermédiaires; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L’ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination.
Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d’un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement.Note de contenu : Avant-propos
Références abrégées à des publications fréquemment citées
Introduction
Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels
Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d’assurances
Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages
Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes
Chapitre 6 – Coassurance et réassurance
Chapitre 7 – Les intermédiaires d’assurances
Bibliographie
Index analytiqueDroit des assurances [Livres, articles, périodiques] / Marcel Fontaine, Auteur . - 5e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2016 . - 807 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) .
ISBN : 978-2-8044-8655-6
Bibliographie. Index.
Mots-clés : Droit civil Droit des assurances-- Belgique Assurances -- Législation belge Contrat d'assurance -- Droit Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances.
L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2010, l’ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d’assurance a encore connus, mais aussi de l’efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire.
La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d’assurances. Le régime de contrôle des entreprises d’assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l’explosion des obligations d’information et la mise en place de «règles de conduite» imposées aux assureurs et aux intermédiaires; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L’ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination.
Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d’un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement.Note de contenu : Avant-propos
Références abrégées à des publications fréquemment citées
Introduction
Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels
Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d’assurances
Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages
Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes
Chapitre 6 – Coassurance et réassurance
Chapitre 7 – Les intermédiaires d’assurances
Bibliographie
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 FON Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1551 368 FON Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt CG3007 Documents numériques
Table des matièresAdobe Acrobat PDF Guide pratique des assurances / Isabelle Scrève
Titre : Guide pratique des assurances : êtes-vous bien assuré ? / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Isabelle Scrève ; Marie Zagheden Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2012 Collection : Guide pratique (EdiPro Importance : 239 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-133-5 Mots-clés : Assurances - Guide Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Pour éviter des conséquences financières désastreuses et d'éventuelles procédures judiciaires, le constat de cet ouvrage est clair : s'assurer est indispensable !
Vous vous interrogez :
- un véhicule non identifié renverse un piéton ou emboutit un autre véhicule et commet un délit de fuite; qui indemnise ?
- un bloc de glace d'un immeuble tombe sur votre véhicule et l'endommage; qui paie ?
- vous promenez, sans laisse, le chien de votre voisin qui mord un passant; qui est responsable ?
- vous souhaitez saisir un tribunal; dans quelles circonstances l'assureur protection juridique prend-il en charge les frais de votre avocat ?
- Que ce soit en matière de roulage/d'accident de voiture, d'incendie, d'assurance familiale ou de protection juridique, cette contribution constitue l'outil de base de toute personne qui n'est pas spécialiste des assurances, mais qui souhaite trouver rapidement une piste de solutions à son problème ou qui est, tout simplement, soucieuse de connaître ses droits et ses obligations dans ce domaine.
Biographie des auteurs
ISABELLE SCREVE - MARIE ZAGHEDEN toutes deux avocates au Barreau de Bruxelles depuis 2001, gèrent au sein du cabinet JURIDIS.be un contentieux important de droit des assurances et de la responsabilité civile. Elles enseignent et sont oratrices de séminaires dans ces matières.
Me Zagheden est, par ailleurs, membre du comité de rédaction de la R.G.A.R. (Revue Générale des Assurances et des Responsabilités).Guide pratique des assurances : êtes-vous bien assuré ? / [Livres, articles, périodiques] / Isabelle Scrève ; Marie Zagheden . - Liège : Edipro, 2012 . - 239 p.. - (Guide pratique (EdiPro) .
ISBN : 978-2-87496-133-5
Mots-clés : Assurances - Guide Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Pour éviter des conséquences financières désastreuses et d'éventuelles procédures judiciaires, le constat de cet ouvrage est clair : s'assurer est indispensable !
Vous vous interrogez :
- un véhicule non identifié renverse un piéton ou emboutit un autre véhicule et commet un délit de fuite; qui indemnise ?
- un bloc de glace d'un immeuble tombe sur votre véhicule et l'endommage; qui paie ?
- vous promenez, sans laisse, le chien de votre voisin qui mord un passant; qui est responsable ?
- vous souhaitez saisir un tribunal; dans quelles circonstances l'assureur protection juridique prend-il en charge les frais de votre avocat ?
- Que ce soit en matière de roulage/d'accident de voiture, d'incendie, d'assurance familiale ou de protection juridique, cette contribution constitue l'outil de base de toute personne qui n'est pas spécialiste des assurances, mais qui souhaite trouver rapidement une piste de solutions à son problème ou qui est, tout simplement, soucieuse de connaître ses droits et ses obligations dans ce domaine.
Biographie des auteurs
ISABELLE SCREVE - MARIE ZAGHEDEN toutes deux avocates au Barreau de Bruxelles depuis 2001, gèrent au sein du cabinet JURIDIS.be un contentieux important de droit des assurances et de la responsabilité civile. Elles enseignent et sont oratrices de séminaires dans ces matières.
Me Zagheden est, par ailleurs, membre du comité de rédaction de la R.G.A.R. (Revue Générale des Assurances et des Responsabilités).Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 SCR Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2222
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Mon argent. L'Echo
Titre : - Juin 2014 - Guide des assurances : assuré sans souci tout au long de la vie Type de document : Livres, articles, périodiques Année de publication : 2014 Importance : 48 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assurances -- Client Assurance -- Service après-vente Contrat d'assurance -- Choix Couverture décès -- Prix Assurances -- Indemnisation Assurances -- Fiscalité Index. décimale : 368 Assurances [n° ou bulletin]
est un bulletin de Mon argent. L'Echo
- Juin 2014 - Guide des assurances : assuré sans souci tout au long de la vie [Livres, articles, périodiques] . - 2014 . - 48 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Assurances -- Client Assurance -- Service après-vente Contrat d'assurance -- Choix Couverture décès -- Prix Assurances -- Indemnisation Assurances -- Fiscalité Index. décimale : 368 Assurances Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 MON Revues Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG0674 Documents numériques
Table des matièresAdobe Acrobat PDF PermalinkLexique juridique / Paul Bruyère
PermalinkLexique juridique / Paul Bruyère
PermalinkManuel des assurances / Jean-Christophe André-Dumont ; Marc Douay ; Jean-Pierre Legrand
PermalinkPermalinkN° 02 - Février 2024 - La part des différents modes de distribution varie en fonction du type d'assurances (Bulletin de Monde de l'assurance)
PermalinkN° 03 - Mars 2024 - NN : "Nous devons moins courir après la pension." (Bulletin de Monde de l'assurance)
PermalinkPermalinkPermalinkN° 1 - Janvier 2023 - Les cyberrisques exigent une approche distincte (Bulletin de Monde de l'assurance)
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