| Titre : | Les droits réels démembrés | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Pascale Lecocq | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2014 | | Collection : | Formation permanente CUP num. 152 | | Importance : | 211 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6912-2 | | Note générale : | Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | | Mots-clés : | Droits réels Belgique | | Résumé : | Les droits réels principaux grevant la propriété d'autrui sont fréquents, qu?il s'agisse d'usufruit, moins souvent d'usage et d'habitation, de servitude ou encore de superficie ou d'emphytéose. Parce que les prérogatives du propriétaire, même réduites, doivent s'accommoder de celles du titulaire du droit réel dit démembré, les conflits sont nombreux. L'ancienneté des dispositions légales qui régissent ces droits est nécessairement compensée par un apport jurisprudentiel régulier, que la doctrine s'efforce de synthétiser à l'attention du praticien ; en outre, tout récemment, le législateur est intervenu dans l'un ou l'autre de ces domaines, certes de façon modeste mais néanmoins novatrice. C'est l'ensemble de cette production jurisprudentielle, doctrinale et législative que visent à explorer les présentes chroniques de jurisprudence. |
Les droits réels démembrés [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2014 . - 211 p.. - ( Formation permanente CUP; 152) . ISBN : 978-2-8044-6912-2 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | Mots-clés : | Droits réels Belgique | | Résumé : | Les droits réels principaux grevant la propriété d'autrui sont fréquents, qu?il s'agisse d'usufruit, moins souvent d'usage et d'habitation, de servitude ou encore de superficie ou d'emphytéose. Parce que les prérogatives du propriétaire, même réduites, doivent s'accommoder de celles du titulaire du droit réel dit démembré, les conflits sont nombreux. L'ancienneté des dispositions légales qui régissent ces droits est nécessairement compensée par un apport jurisprudentiel régulier, que la doctrine s'efforce de synthétiser à l'attention du praticien ; en outre, tout récemment, le législateur est intervenu dans l'un ou l'autre de ces domaines, certes de façon modeste mais néanmoins novatrice. C'est l'ensemble de cette production jurisprudentielle, doctrinale et législative que visent à explorer les présentes chroniques de jurisprudence. |
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Les droits réels démembrés / Pascale Lecocq