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Auteur Yves-Henri Leleu
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Faire une suggestion Affiner la rechercheActualités en droit familial (1997-1999) / Yves-Henri Leleu
Titre : Actualités en droit familial (1997-1999) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yves-Henri Leleu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Yves-Henri Leleu ; Fabienne Kéfer ; Julien Bartholomé Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 1999 Collection : Formation permanente CUP num. 33 Importance : 269 p. Résumé : Le concubinage. Développements jurisprudentiels
Catherine COUQUELET, assistante à l'U.Lg.
La loi du 3 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale
Catherine COUQUELET, assistante à l'U.Lg., Yves-Henri LELEU, chargé de cours à l'U.Lg., Eric von FRENCKELL, assistant à l'U.Lg.
Questions d'actualité en matière de liquidation-partage d'un patrimoine commun
Yves-Henri LELEU, chargé de cours à l'U.Lg.
Divorce pour cause déterminée. questions de droit judiciaire
Didier PIRE, avocat, maître de conférences et assistant à l'U.Lg.
La solidatité alimentaire familiale. Limites et contours actuels
Jehanne SOSSON, avocat, chargée de cours invitée à l'U.C.L.
La faute dans les relations entre époux : thème, analyse et variations
Alain-Charles VAN GYSEL, avocat, chargé de cours à l'U.L.B.Actualités en droit familial (1997-1999) [Livres, articles, périodiques] / Yves-Henri Leleu, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Yves-Henri Leleu ; Fabienne Kéfer ; Julien Bartholomé . - Liège : Anthemis, 1999 . - 269 p.. - (Formation permanente CUP; 33) .
Résumé : Le concubinage. Développements jurisprudentiels
Catherine COUQUELET, assistante à l'U.Lg.
La loi du 3 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale
Catherine COUQUELET, assistante à l'U.Lg., Yves-Henri LELEU, chargé de cours à l'U.Lg., Eric von FRENCKELL, assistant à l'U.Lg.
Questions d'actualité en matière de liquidation-partage d'un patrimoine commun
Yves-Henri LELEU, chargé de cours à l'U.Lg.
Divorce pour cause déterminée. questions de droit judiciaire
Didier PIRE, avocat, maître de conférences et assistant à l'U.Lg.
La solidatité alimentaire familiale. Limites et contours actuels
Jehanne SOSSON, avocat, chargée de cours invitée à l'U.C.L.
La faute dans les relations entre époux : thème, analyse et variations
Alain-Charles VAN GYSEL, avocat, chargé de cours à l'U.L.B.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .6 CUP ACT Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA131 Actualités de droit familial / Yves-Henri Leleu ; Marie Demaret ; ULg
Titre : Actualités de droit familial : le point en 2008 / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yves-Henri Leleu ; Marie Demaret ; ULg Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2008 Collection : Formation permanente CUP num. 103 Importance : 188 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-087-4 Note de contenu : Le divorce pour désunion irrémédiable : une année d'application
par Didier Pire, chargé de cours adjoint à l'U.Lg., avocat
Le droit transitoire de la réforme du divorce, un an après
par Yves-Henri Leleu, professeur ordinaire à l'U.Lg., chargé de cours à l'U.L.B., avocat
Liquidation partage après divorce : jurisprudence récente
par Marie Demaret, assistante à l'U.Lg., avocate
Obligation parentale d'entretien et obligations alimentaires de droit commun : jurisprudence récente
par Sophie Louis, assistante à l'U.Lg., avocateActualités de droit familial : le point en 2008 / [Livres, articles, périodiques] / Yves-Henri Leleu ; Marie Demaret ; ULg . - Liège : Anthemis, 2008 . - 188 p.. - (Formation permanente CUP; 103) .
ISBN : 978-2-87455-087-4
Note de contenu : Le divorce pour désunion irrémédiable : une année d'application
par Didier Pire, chargé de cours adjoint à l'U.Lg., avocat
Le droit transitoire de la réforme du divorce, un an après
par Yves-Henri Leleu, professeur ordinaire à l'U.Lg., chargé de cours à l'U.L.B., avocat
Liquidation partage après divorce : jurisprudence récente
par Marie Demaret, assistante à l'U.Lg., avocate
Obligation parentale d'entretien et obligations alimentaires de droit commun : jurisprudence récente
par Sophie Louis, assistante à l'U.Lg., avocateRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .6 CUP LEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA140 Actualités de droit des personnes et des familles / Yves-Henri Leleu ; Didier Pire
Titre : Actualités de droit des personnes et des familles Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yves-Henri Leleu ; Didier Pire Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Formation permanente CUP num. 141 Importance : 241 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6168-3 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Dettes Endettement Belgique Résumé : Les milieux sociaux, financiers et judiciaires mesurent quotidiennement l'ampleur du surendettement des particuliers et doivent adapter leurs dispositifs. Davantage que les règles préventives du surendettement, c'est la législation sur le règlement collectif de dettes qui fait débat. Le succès de la loi du 5 juillet 1998, régulièrement modifiée, n'est pas exempt de difficultés inhérentes à son formalisme inadapté à un contentieux de masse, ni d'ailleurs à la complexité des normes. Tout en valorisant les objectifs poursuivis par le législateur, les auteurs se sont rassemblés pour un examen des initiatives gestionnaires, d'une part, et pour l'analyse des questions de droit qui font l'actualité judiciaire, d'autre part. Actualités de droit des personnes et des familles [Livres, articles, périodiques] / Yves-Henri Leleu ; Didier Pire . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 241 p.. - (Formation permanente CUP; 141) .
ISBN : 978-2-8044-6168-3
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Mots-clés : Dettes Endettement Belgique Résumé : Les milieux sociaux, financiers et judiciaires mesurent quotidiennement l'ampleur du surendettement des particuliers et doivent adapter leurs dispositifs. Davantage que les règles préventives du surendettement, c'est la législation sur le règlement collectif de dettes qui fait débat. Le succès de la loi du 5 juillet 1998, régulièrement modifiée, n'est pas exempt de difficultés inhérentes à son formalisme inadapté à un contentieux de masse, ni d'ailleurs à la complexité des normes. Tout en valorisant les objectifs poursuivis par le législateur, les auteurs se sont rassemblés pour un examen des initiatives gestionnaires, d'une part, et pour l'analyse des questions de droit qui font l'actualité judiciaire, d'autre part. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .6 CUP LEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA143 Administration provisoire, questions pratiques / Pierre Cormier ; Yves-Henri Leleu ; ULg
Titre : Administration provisoire, questions pratiques : gestion des avoirs financiers et conclusion de contrats / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre Cormier ; Yves-Henri Leleu ; ULg Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2010 Collection : Formation permanente CUP num. 115 Importance : 277 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-222-9 Mots-clés : Administration provisoire Belgique Résumé : L’administration provisoire occupe une place de plus en plus importante dans notre société, spécialement eu égard au vieillissement de la population, à l’attention croissante portée sur les troubles physiques et psychologiques et à la mission protectrice des personnes vulnérables que doit assumer le droit des personnes et des familles. La gestion des avoirs financiers des personnes protégées et la conclusion de contrats en représentation de celles-ci, sous le contrôle du juge de paix, retiennent particulièrement l’attention de la pratique et suscitent un abondant contentieux. Le présent ouvrage rassemble des contributions de spécialistes de la matière, sensibles aux dernières évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales. Pour offrir au praticien un aperçu complet de l’institution, l’ouvrage contient une introduction générale à l’administration provisoire, en dix-sept leçons (Th. Delahaye), qui met non seulement en situation les thèmes particuliers abordés ensuite, mais développe aussi une vision résolument moderniste de l’institution, y compris dans ses aspects plus procéduraux relatifs à la désignation, à la mission et à la responsabilité de l’administrateur provisoire. Est abordé ensuite le premier thème central de l’ouvrage, la conclusion des contrats par l’administrateur provisoire et les autorisations spéciales du juge de paix (Fr. Dembour et V. Verly). Les auteurs font le point sur toutes les controverses surgies quant à l’interprétation de la liste d’actes portée par l’article 488bis-F du Code civil, donnant un guide complet et actuel de la technique de représentation libre ou contrôlée de la personne protégée. Le second thème central de l’ouvrage, le contrôle de la gestion de l’administrateur provisoire, est traité sous deux angles complémentaires, juridique et comptable (F.-J. Warlet et P. Cormier). Les auteurs font prendre conscience des enjeux financiers de la gestion d’un patrimoine pour les divers protagonistes, et des risques pouvant naître du fait que le patrimoine géré n’est pas celui du gestionnaire. La dernière contribution n’est pas exclusivement centrée sur l’administration provisoire et s’attache à d’autres situations de protection conventionnelle de personnes vulnérables (Y.-H. Leleu). Elle envisage, comme pis aller, les palliatifs ou compléments contractuels des statuts légaux (mandat, porte fort, gestion d’affaire), ainsi que les manifestations de volonté en relation avec les droits personnels, non compris par le statut de l’administration provisoire (droits du patient, euthanasie). Administration provisoire, questions pratiques : gestion des avoirs financiers et conclusion de contrats / [Livres, articles, périodiques] / Pierre Cormier ; Yves-Henri Leleu ; ULg . - Liège : Anthemis, 2010 . - 277 p.. - (Formation permanente CUP; 115) .
ISBN : 978-2-87455-222-9
Mots-clés : Administration provisoire Belgique Résumé : L’administration provisoire occupe une place de plus en plus importante dans notre société, spécialement eu égard au vieillissement de la population, à l’attention croissante portée sur les troubles physiques et psychologiques et à la mission protectrice des personnes vulnérables que doit assumer le droit des personnes et des familles. La gestion des avoirs financiers des personnes protégées et la conclusion de contrats en représentation de celles-ci, sous le contrôle du juge de paix, retiennent particulièrement l’attention de la pratique et suscitent un abondant contentieux. Le présent ouvrage rassemble des contributions de spécialistes de la matière, sensibles aux dernières évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales. Pour offrir au praticien un aperçu complet de l’institution, l’ouvrage contient une introduction générale à l’administration provisoire, en dix-sept leçons (Th. Delahaye), qui met non seulement en situation les thèmes particuliers abordés ensuite, mais développe aussi une vision résolument moderniste de l’institution, y compris dans ses aspects plus procéduraux relatifs à la désignation, à la mission et à la responsabilité de l’administrateur provisoire. Est abordé ensuite le premier thème central de l’ouvrage, la conclusion des contrats par l’administrateur provisoire et les autorisations spéciales du juge de paix (Fr. Dembour et V. Verly). Les auteurs font le point sur toutes les controverses surgies quant à l’interprétation de la liste d’actes portée par l’article 488bis-F du Code civil, donnant un guide complet et actuel de la technique de représentation libre ou contrôlée de la personne protégée. Le second thème central de l’ouvrage, le contrôle de la gestion de l’administrateur provisoire, est traité sous deux angles complémentaires, juridique et comptable (F.-J. Warlet et P. Cormier). Les auteurs font prendre conscience des enjeux financiers de la gestion d’un patrimoine pour les divers protagonistes, et des risques pouvant naître du fait que le patrimoine géré n’est pas celui du gestionnaire. La dernière contribution n’est pas exclusivement centrée sur l’administration provisoire et s’attache à d’autres situations de protection conventionnelle de personnes vulnérables (Y.-H. Leleu). Elle envisage, comme pis aller, les palliatifs ou compléments contractuels des statuts légaux (mandat, porte fort, gestion d’affaire), ainsi que les manifestations de volonté en relation avec les droits personnels, non compris par le statut de l’administration provisoire (droits du patient, euthanasie). Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 CUP LEL 2010 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA145 Le droit médical / Yves-Henri Leleu
Titre : Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yves-Henri Leleu, Auteur ; Gilles Genicot, Auteur Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 2001 Collection : Droit actuel, ISSN 0779-4606 Importance : 243 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-3582-9 Mots-clés : Legislation, Medical Belgium Physician-Patient Relations Medical laws and legislation Medical care Law and legislation Physician and patient Relations médecin-patient -- Belgique Déontologie médicale Expérimentation humaine en médecine -- Droit Législation médicale -- Belgique Médecins -- Responsabilité professionnelle Médecine -- Droit Relations médecin-patient -- Droit Hôpitaux -- Responsabilité Éthique médicale Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : L'activité médicale voit se confronter plusieurs intérêts qu'il n'est pas toujours aisé de concilier. Cet ouvrage présente, de manière claire et synthétique, les règles et principes qui définissent les droits et obligations du médecin, ainsi que les prérogatives essentielles de la personne sur son corps. Une étude approfondie des sources normatives et de la jurisprudence permet de détailler le cadre général de la relation de soins, la mise en cause de la responsabilité civile du praticien et divers aspects particuliers de cette relation. Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient / [Livres, articles, périodiques] / Yves-Henri Leleu, Auteur ; Gilles Genicot, Auteur . - Bruxelles : De Boeck, 2001 . - 243 p.. - (Droit actuel, ISSN 0779-4606) .
ISBN : 978-2-8041-3582-9
Mots-clés : Legislation, Medical Belgium Physician-Patient Relations Medical laws and legislation Medical care Law and legislation Physician and patient Relations médecin-patient -- Belgique Déontologie médicale Expérimentation humaine en médecine -- Droit Législation médicale -- Belgique Médecins -- Responsabilité professionnelle Médecine -- Droit Relations médecin-patient -- Droit Hôpitaux -- Responsabilité Éthique médicale Index. décimale : 34 Droit. Jurisprudence. Législation Résumé : L'activité médicale voit se confronter plusieurs intérêts qu'il n'est pas toujours aisé de concilier. Cet ouvrage présente, de manière claire et synthétique, les règles et principes qui définissent les droits et obligations du médecin, ainsi que les prérogatives essentielles de la personne sur son corps. Une étude approfondie des sources normatives et de la jurisprudence permet de détailler le cadre général de la relation de soins, la mise en cause de la responsabilité civile du praticien et divers aspects particuliers de cette relation. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 34 LEL Livres Bibliothèque HELMo Campus de l'Ourthe Libre-Accès Disponible CO6058 Le droit patrimonial des couples / Yves-Henri Leleu ; François Deguel ; Evelyne Langenaken ; Julie Laruelle
PermalinkDroit patrimonial des couples / Yves-Henri Leleu
PermalinkPermalinkLes régimes matrimoniaux / Léon Raucent
PermalinkLes relations patrimoniales des couples / Yves-Henri Leleu ; Manon Coune ; François Deguel ; Valentina Makow ; Margaux Paulus ; Michel Peters
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