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Auteur Sophie Boufflette
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Faire une suggestion Affiner la rechercheChronique de jurisprudence en droit des biens / Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; ULg
Titre : Chronique de jurisprudence en droit des biens Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; ULg Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2008 Collection : Formation permanente CUP num. 104 Importance : 386 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-088-1 Note générale : Commission Université-Palais - Université de Liège Mots-clés : Droit des biens Belgique Résumé : Les deux précédents ouvrages de la Commission Université-Palais consacrés au droit des biens, en 2000 et 2005, contenaient l'examen d'une série de thèmes particuliers, issus du droit privé ou du droit public des biens, tels le time-sharing, l'expropriation pour cause d?utilité publique ou encore les conflits possibles entre l'auteur de l'oeuvre architecturale ou picturale et le propriétaire immobilier de celle-ci. Le temps d'une traditionnelle chronique de jurisprudence est revenu. En arrêtant la recension des décisions publiées au mois de juin 2008, la moisson est naturellement importante, le droit des biens privé subissant aussi ce phénomène d'inflation que connaissent, en général, les autres branches du droit. Des choix ont dû être faits ; seront ainsi examinés : - la distinction des biens et la propriété immobilière, par Arianne Salvé ; - les troubles de voisinage, par Pascale Lecocq ; - la transcription, par Sophie Boufflette ; - l'accession immobilière et la mitoyenneté, par Pierre-Paul Renson ; - les servitudes, par Sophie Boufflette ; - la superficie et l?emphytéose, par Pascale Lecocq. On soulignera que, excepté la mitoyenneté, la matière de la copropriété, spécialement d'immeubles ou groupe d'immeubles bâtis, n'a pas été sélectionnée. Ce n'est certes ni faute d'intérêt, ni en raison d'une pénurie jurisprudentielle, mais parce que la copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis est en pleine effervescence, les propositions de lois se multipliant ces derniers temps. Chronique de jurisprudence en droit des biens [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; ULg . - Liège : Anthemis, 2008 . - 386 p.. - (Formation permanente CUP; 104) .
ISBN : 978-2-87455-088-1
Commission Université-Palais - Université de Liège
Mots-clés : Droit des biens Belgique Résumé : Les deux précédents ouvrages de la Commission Université-Palais consacrés au droit des biens, en 2000 et 2005, contenaient l'examen d'une série de thèmes particuliers, issus du droit privé ou du droit public des biens, tels le time-sharing, l'expropriation pour cause d?utilité publique ou encore les conflits possibles entre l'auteur de l'oeuvre architecturale ou picturale et le propriétaire immobilier de celle-ci. Le temps d'une traditionnelle chronique de jurisprudence est revenu. En arrêtant la recension des décisions publiées au mois de juin 2008, la moisson est naturellement importante, le droit des biens privé subissant aussi ce phénomène d'inflation que connaissent, en général, les autres branches du droit. Des choix ont dû être faits ; seront ainsi examinés : - la distinction des biens et la propriété immobilière, par Arianne Salvé ; - les troubles de voisinage, par Pascale Lecocq ; - la transcription, par Sophie Boufflette ; - l'accession immobilière et la mitoyenneté, par Pierre-Paul Renson ; - les servitudes, par Sophie Boufflette ; - la superficie et l?emphytéose, par Pascale Lecocq. On soulignera que, excepté la mitoyenneté, la matière de la copropriété, spécialement d'immeubles ou groupe d'immeubles bâtis, n'a pas été sélectionnée. Ce n'est certes ni faute d'intérêt, ni en raison d'une pénurie jurisprudentielle, mais parce que la copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis est en pleine effervescence, les propositions de lois se multipliant ces derniers temps. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 CUP LEC 2008 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA147
Titre : La copropriété Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2009 Collection : Formation permanente CUP num. 113 Importance : 262 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-151-2 Mots-clés : Copropriété Belgique Résumé :
ISBN : 978-2-87455-151-2
Mots-clés : Copropriété Belgique Résumé : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 CUP LEC 2009 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA148
Titre : La copropriété par appartements - deux ans après la réforme Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; Isabelle Durant Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2012 Collection : Formation permanente CUP num. 138 Importance : 278 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-418-6 Mots-clés : Copropriété Belgique Résumé : La réforme de la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d?immeubles bâtis a deux ans déjà et, si les commentaires doctrinaux de la loi du 2 juin 2010 furent nombreux, les applications jurisprudentielles commencent seulement à fleurir, invitant de nouveau à la réflexion ; certains thèmes aussi occupent en permanence le devant de la scène en ce domaine, quelle que soit, finalement, la législation applicable. Le présent volume de la Commission Université-Palais propose une sélection de questions choisies, nouvelles, ou moins nouvelles, mais toujours passionnantes : l'examen de ces personnes morales particulières que sont les associations de copropriétaires, principales ou partielles, les problèmes neufs et récurrents de compétence judiciaire et l'étude des pouvoirs du syndic, notamment le syndic nommé par le juge, les pratiques actuelles en matière de travaux et charges et, enfin, la mise en cause de la responsabilité du syndic. La copropriété par appartements - deux ans après la réforme [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq ; Sophie Boufflette ; Isabelle Durant . - Liège : Anthemis, 2012 . - 278 p.. - (Formation permanente CUP; 138) .
ISBN : 978-2-87455-418-6
Mots-clés : Copropriété Belgique Résumé : La réforme de la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d?immeubles bâtis a deux ans déjà et, si les commentaires doctrinaux de la loi du 2 juin 2010 furent nombreux, les applications jurisprudentielles commencent seulement à fleurir, invitant de nouveau à la réflexion ; certains thèmes aussi occupent en permanence le devant de la scène en ce domaine, quelle que soit, finalement, la législation applicable. Le présent volume de la Commission Université-Palais propose une sélection de questions choisies, nouvelles, ou moins nouvelles, mais toujours passionnantes : l'examen de ces personnes morales particulières que sont les associations de copropriétaires, principales ou partielles, les problèmes neufs et récurrents de compétence judiciaire et l'étude des pouvoirs du syndic, notamment le syndic nommé par le juge, les pratiques actuelles en matière de travaux et charges et, enfin, la mise en cause de la responsabilité du syndic. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 CUP LEC 2012 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA149 
Titre : Le nouveau Code civil Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Laura Nicolini, Editeur scientifique ; Sophie Boufflette, Collaborateur ; Pauline Colson, Collaborateur ; Florence George (1986-....), Collaborateur ; Yves-Henri Leleu, Collaborateur ; Emilie Vanstechelman, Collaborateur ; Vincent Wyart, Collaborateur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Conférence libre du Jeune Barreau de Liège Importance : 391 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1096-7 Prix : 95 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil-- Réforme -- Belgique Code civil Législation Lois Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : L’entrée en vigueur des différents livres du nouveau Code civil s’effectue progressivement : le livre 1er, le titre 3 du livre 2, le livre 3, le livre 4, le livre 5 et le livre 8 sont désormais en vigueur, pour certains depuis déjà quelques mois, voire années.
Si vous vous sentez perdus entre l’ancien Code et le nouveau, le présent ouvrage a pour vocation à vous expliquer dans les grandes lignes ce qui a été consacré dans les différents livres. Simple codification ou véritables changements, il fait la synthèse de ce nouveau Code, ce qui intéresse tous les praticiens du droit.Le nouveau Code civil [Livres, articles, périodiques] / Laura Nicolini, Editeur scientifique ; Sophie Boufflette, Collaborateur ; Pauline Colson, Collaborateur ; Florence George (1986-....), Collaborateur ; Yves-Henri Leleu, Collaborateur ; Emilie Vanstechelman, Collaborateur ; Vincent Wyart, Collaborateur . - Limal : Anthemis, 2023 . - 391 p.. - (Conférence libre du Jeune Barreau de Liège) .
ISBN : 978-2-8072-1096-7 : 95 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil-- Réforme -- Belgique Code civil Législation Lois Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : L’entrée en vigueur des différents livres du nouveau Code civil s’effectue progressivement : le livre 1er, le titre 3 du livre 2, le livre 3, le livre 4, le livre 5 et le livre 8 sont désormais en vigueur, pour certains depuis déjà quelques mois, voire années.
Si vous vous sentez perdus entre l’ancien Code et le nouveau, le présent ouvrage a pour vocation à vous expliquer dans les grandes lignes ce qui a été consacré dans les différents livres. Simple codification ou véritables changements, il fait la synthèse de ce nouveau Code, ce qui intéresse tous les praticiens du droit.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 NIC 2023 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8262 Documents numériques
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Titre : Questions pratiques de (co)propriété, de possession et de voisinage Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pascale Lecocq, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sophie Boufflette, Auteur ; Elisabeth Jadoul, Auteur Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 179 Importance : 229 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0370-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Copropriété Possession Voisinage Résumé : La précédente Commission Université-Palais consacrée au droit des biens ayant placé sous le feu des projecteurs les droits réels d’usage et de jouissance du bien d’autrui, les auteurs de cet ouvrage ont cette fois choisi de présenter, dans un premier temps, les évolutions relatives aux fondamentaux de la matière que constituent les classifications des biens et le droit de propriété. Ensuite, au-delà du droit, il y a l’apparence du droit, question factuelle s’il en est, déclinée, en droit des biens, en termes de possession. Enfin, les querelles entre voisins sont examinées, d’une part, au travers de l’actualité des troubles de voisinage et de la question des murs mitoyens et, d’autre part, au sein du microcosme de la copropriété par appartements, qui pourrait encore connaître prochainement l’une ou l’autre modification légale.
Enfin, les querelles entre voisins sont examinées, d?une part, au travers de l?actualité des troubles de voisinage et de la question des murs mitoyens et, d?autre part, au sein du microcosme de la copropriété par appartements, qui pourrait encore connaître prochainement l?une ou l?autre modification légale.Note de contenu : Table des matières
1. Biens et propriété : évolutions contemporaines,
par Élisabeth Jadoul, assistante à l'ULiège, collaboratrice notariale, et Pascale Lecocq, professeur ordinaire à l'ULiège et chargé de cours à l’U.L.B.
2. Tenants et aboutissants de la possession : actualités jurisprudentielles en matière mobilière et immobilière,
par Raluca Popa, assistante À L'ULiège
3. Relations de voisinage : illustrations jurisprudentielles récentes en matière de mitoyenneté et troubles de voisinage,
par Élisabeth Jadoul, assistante à l'ULiège, collaboratrice notariale, et Sophie Boufflette, collaboratrice scientifique à l'ULiège, avocate
4. La copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis : chronique de jurisprudence en attendant la réforme,
par Arianne Salvé, assistante à l'ULiège, avocate, et Pascale Lecocq, professeur ordinaire à l'ULiège, chargé de cours à l'U.L.B.Questions pratiques de (co)propriété, de possession et de voisinage [Livres, articles, périodiques] / Pascale Lecocq, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sophie Boufflette, Auteur ; Elisabeth Jadoul, Auteur . - Liège : Anthemis, 2018 . - 229 p.. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 179) .
ISBN : 978-2-8072-0370-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Copropriété Possession Voisinage Résumé : La précédente Commission Université-Palais consacrée au droit des biens ayant placé sous le feu des projecteurs les droits réels d’usage et de jouissance du bien d’autrui, les auteurs de cet ouvrage ont cette fois choisi de présenter, dans un premier temps, les évolutions relatives aux fondamentaux de la matière que constituent les classifications des biens et le droit de propriété. Ensuite, au-delà du droit, il y a l’apparence du droit, question factuelle s’il en est, déclinée, en droit des biens, en termes de possession. Enfin, les querelles entre voisins sont examinées, d’une part, au travers de l’actualité des troubles de voisinage et de la question des murs mitoyens et, d’autre part, au sein du microcosme de la copropriété par appartements, qui pourrait encore connaître prochainement l’une ou l’autre modification légale.
Enfin, les querelles entre voisins sont examinées, d?une part, au travers de l?actualité des troubles de voisinage et de la question des murs mitoyens et, d?autre part, au sein du microcosme de la copropriété par appartements, qui pourrait encore connaître prochainement l?une ou l?autre modification légale.Note de contenu : Table des matières
1. Biens et propriété : évolutions contemporaines,
par Élisabeth Jadoul, assistante à l'ULiège, collaboratrice notariale, et Pascale Lecocq, professeur ordinaire à l'ULiège et chargé de cours à l’U.L.B.
2. Tenants et aboutissants de la possession : actualités jurisprudentielles en matière mobilière et immobilière,
par Raluca Popa, assistante À L'ULiège
3. Relations de voisinage : illustrations jurisprudentielles récentes en matière de mitoyenneté et troubles de voisinage,
par Élisabeth Jadoul, assistante à l'ULiège, collaboratrice notariale, et Sophie Boufflette, collaboratrice scientifique à l'ULiège, avocate
4. La copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis : chronique de jurisprudence en attendant la réforme,
par Arianne Salvé, assistante à l'ULiège, avocate, et Pascale Lecocq, professeur ordinaire à l'ULiège, chargé de cours à l'U.L.B.Réservation
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