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Droit de l'union et contentieux devant les juridictions nationales / Paul Nihoul 

Public ISBD Titre : Droit de l'union et contentieux devant les juridictions nationales Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Nihoul, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; Quentin Bebronne, Auteur ; Nicolas de Sadeleer, Auteur ; Aurore Jansen, Auteur ; Marc Nihoul, Auteur ; Agathe Picron, Auteur ; Cédric Robinet, Auteur ; Pieter Van Cleynenbreugel (1986-....), Auteur ; Pauline Willem, Auteur Mention d'édition : Novembre Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2024 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 231 Importance : 301 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1225-1 Mots-clés : Droit européen  Droit administratif (droit européen)  Droit de l'environnement (droit européen)  Concurrence -- Droit (Droit européen)  Droit des affaires (droit européen)  Protection des consommateurs -- Droit européen  Droit commercial (droit européen)  Émigration et immigration -- Droit européen  Question préjudicielle (droit européen) Index. décimale : 341.17 Associations régionales ou Unions d'Etats Résumé : Comment les avocats plaident-ils le droit de l’Union européenne devant les juridictions nationales ? Quel accueil reçoivent-ils, de la part des juges nationaux, lorsqu’ils invoquent devant elles/eux le droit de l’Union ? Telles sont les questions qui sont examinées dans cet ouvrage consacré à l’application du droit de l’Union devant les juridictions nationales. Dans ce cadre, un panel d’avocats et de juges a été assemblé en veillant à assurer une bonne couverture géographique et en soumettant des sujets variés à l’examen. À chacun(e), il a été demandé d’analyser une ou plusieurs affaires dans lesquelles ils/elles sont personnellement intervenu(e)s. À partir de cette expérience, ils/elles formulent un enseignement sur la perméabilité de notre système à l’introduction du droit de l’Union, et sur l’aptitude de ces règles à aisément intégrer les ordres juridiques nationaux. Les domaines couverts sont les suivants : droit administratif (enseignement), droit de l’environnement, droit de la concurrence, commerce électronique, droit de la consommation, droit commercial, pratiques du commerce, contentieux de l’asile et de la migration. Note de contenu : Introduction Paul Nihoul, juge au Tribunal de l’Union européenne, professeur à l’UCLouvain 1. Questionner le juge de l’Union : le rôle de l’avocat Agathe Picron, assistante à l’UNamur Éric Balate, professeur à l’UMons, avocat aux barreaux de Mons et de Lille 2. Le droit de l’Union en matières administratives devant les juridictions nationales : retour d’expérience en matière d’enseignement Marc Nihoul, professeur ordinaire à l’UNamur, avocat au barreau du Brabant wallon 3. Politique climatique déficiente, droits fondamentaux et responsabilité civile des pouvoirs publics Nicolas de Sadeleer, professeur ordinaire à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles (Chaire Jean Monnet) 4. L’application du droit de l’Union, devant les juridictions nationales, en matière de concurrence Pieter Van Cleynenbreugel, professeur ordinaire à l’ULiège, professeur invité à l’Université Paris-Dauphine, assesseur à l’Autorité belge de la concurrence Quentin Bebronne, assistant à l’ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 5. L’application du droit de l’Union en matière de protection des consommateurs par les juridictions nationales – Analyse de certains effets inattendus ou contre-intuitifs de la directive 2005/29/CE Hervé Jacquemin, professeur ordinaire à l’UNamur, directeur du CRIDS/NADI, avocat au barreau de Bruxelles 6. L’application du droit de l’Union dans les matières commerciales : le recouvrement d’une facture impayée est (déjà) concerné ! Aurore Jansen, juge au tribunal de l’entreprise, maître de conférences à l’ULiège 7. La clause de marché intérieur : mise en oeuvre d’une liberté particulière de circulation des services par la Cour de justice et les juridictions nationales Pauline Willem, assistante à l’UNamur, avocate au barreau de Bruxelles 8. Droit de l’Union et contentieux migratoire devant les juridictions nationales – Le contrôle de légalité à l’épreuve de la protection juridictionnelle effective Cédric Robinet, juge au contentieux des étrangers, assistant à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles 9. Contrôler les actes de l’Union : renvoi préjudiciel ou recours direct ? Paul Nihoul, juge au Tribunal de l’Union européenne, professeur à l’UCLouvain Droit de l'union et contentieux devant les juridictions nationales [Livres, articles, périodiques] / Paul Nihoul, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; Quentin Bebronne, Auteur ; Nicolas de Sadeleer, Auteur ; Aurore Jansen, Auteur ; Marc Nihoul, Auteur ; Agathe Picron, Auteur ; Cédric Robinet, Auteur ; Pieter Van Cleynenbreugel (1986-....), Auteur ; Pauline Willem, Auteur  . -  Novembre . - Liège : Anthemis, 2024 . - 301 p ; 24 cm. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 231) . ISBN : 978-2-8072-1225-1 Mots-clés : Droit européen  Droit administratif (droit européen)  Droit de l'environnement (droit européen)  Concurrence -- Droit (Droit européen)  Droit des affaires (droit européen)  Protection des consommateurs -- Droit européen  Droit commercial (droit européen)  Émigration et immigration -- Droit européen  Question préjudicielle (droit européen) Index. décimale : 341.17 Associations régionales ou Unions d'Etats Résumé : Comment les avocats plaident-ils le droit de l’Union européenne devant les juridictions nationales ? Quel accueil reçoivent-ils, de la part des juges nationaux, lorsqu’ils invoquent devant elles/eux le droit de l’Union ? Telles sont les questions qui sont examinées dans cet ouvrage consacré à l’application du droit de l’Union devant les juridictions nationales. Dans ce cadre, un panel d’avocats et de juges a été assemblé en veillant à assurer une bonne couverture géographique et en soumettant des sujets variés à l’examen. À chacun(e), il a été demandé d’analyser une ou plusieurs affaires dans lesquelles ils/elles sont personnellement intervenu(e)s. À partir de cette expérience, ils/elles formulent un enseignement sur la perméabilité de notre système à l’introduction du droit de l’Union, et sur l’aptitude de ces règles à aisément intégrer les ordres juridiques nationaux. Les domaines couverts sont les suivants : droit administratif (enseignement), droit de l’environnement, droit de la concurrence, commerce électronique, droit de la consommation, droit commercial, pratiques du commerce, contentieux de l’asile et de la migration. Note de contenu : Introduction Paul Nihoul, juge au Tribunal de l’Union européenne, professeur à l’UCLouvain 1. Questionner le juge de l’Union : le rôle de l’avocat Agathe Picron, assistante à l’UNamur Éric Balate, professeur à l’UMons, avocat aux barreaux de Mons et de Lille 2. Le droit de l’Union en matières administratives devant les juridictions nationales : retour d’expérience en matière d’enseignement Marc Nihoul, professeur ordinaire à l’UNamur, avocat au barreau du Brabant wallon 3. Politique climatique déficiente, droits fondamentaux et responsabilité civile des pouvoirs publics Nicolas de Sadeleer, professeur ordinaire à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles (Chaire Jean Monnet) 4. L’application du droit de l’Union, devant les juridictions nationales, en matière de concurrence Pieter Van Cleynenbreugel, professeur ordinaire à l’ULiège, professeur invité à l’Université Paris-Dauphine, assesseur à l’Autorité belge de la concurrence Quentin Bebronne, assistant à l’ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 5. L’application du droit de l’Union en matière de protection des consommateurs par les juridictions nationales – Analyse de certains effets inattendus ou contre-intuitifs de la directive 2005/29/CE Hervé Jacquemin, professeur ordinaire à l’UNamur, directeur du CRIDS/NADI, avocat au barreau de Bruxelles 6. L’application du droit de l’Union dans les matières commerciales : le recouvrement d’une facture impayée est (déjà) concerné ! Aurore Jansen, juge au tribunal de l’entreprise, maître de conférences à l’ULiège 7. La clause de marché intérieur : mise en oeuvre d’une liberté particulière de circulation des services par la Cour de justice et les juridictions nationales Pauline Willem, assistante à l’UNamur, avocate au barreau de Bruxelles 8. Droit de l’Union et contentieux migratoire devant les juridictions nationales – Le contrôle de légalité à l’épreuve de la protection juridictionnelle effective Cédric Robinet, juge au contentieux des étrangers, assistant à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles 9. Contrôler les actes de l’Union : renvoi préjudiciel ou recours direct ? Paul Nihoul, juge au Tribunal de l’Union européenne, professeur à l’UCLouvain

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341.17 CUP NIH 2024	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8704

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Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Public ISBD Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Editeur : Bruxelles : Kluwer Année de publication : 2009-... Importance : 5 tomes Mots-clés : Droit commercial  Droit bancaire  Droit financier  Belgique Note de contenu : La prestigieuse collection du Traité Pratique de Droit Commercial rassemble les matières qui constituent les fondements du droit des affaires. Orientée vers la pratique, la sélection des matières a été établie au départ de leur incidence sur l’activité professionnelle des juristes et des praticiens du droit des affaires. Grâce aux exposés synthétiques mais complets, cet ouvrage de référence vous mène à l’essentiel. Les principes généraux du droit commercial sont clairement commentés et leurs conséquences concrètes toujours exposées. La première édition du Tome 1 a été publiée il y a 20 ans. La nouvelle édition ‘Principes et contrats fondamentaux’ est parue décembre en 2009. Le Tome 2 (1992), dont la nouvelle édition est parue en 2010, traite des procédures d’insolvabilité et de la distribution commerciale. Le Tome 3, dont la seconde édition est parue en 2011, couvre la matière afférente aux assurances terrestres: e.a. contrat d’assurance en général, grandes catégories des assurances forfaitaires et indemnitaires. Réactualisation prévue en 2017. Le Tome 4 est consacré à l'étude du droit des sociétés. Il passe en revue tous les types de sociétés existants et évoque les questions fondamentales des responsabilités et des restructurations. Une nouvelle édition de ce tome est parue en 2012 et 2013. Le Tome 5 (2016) offre une vision complète du droit bancaire et financier: e.a. le cadre institutionnel du droit bancaire et financier, les différentes opérations de banque, les responsabilités du banquier,… Le Tome 6 (2015) est consacré au droit du transport (vol. 1 : transport de choses et vol.2 : transport de personnes). Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster . - Bruxelles : Kluwer, 2009-... . - 5 tomes. Mots-clés : Droit commercial  Droit bancaire  Droit financier  Belgique Note de contenu : La prestigieuse collection du Traité Pratique de Droit Commercial rassemble les matières qui constituent les fondements du droit des affaires. Orientée vers la pratique, la sélection des matières a été établie au départ de leur incidence sur l’activité professionnelle des juristes et des praticiens du droit des affaires. Grâce aux exposés synthétiques mais complets, cet ouvrage de référence vous mène à l’essentiel. Les principes généraux du droit commercial sont clairement commentés et leurs conséquences concrètes toujours exposées. La première édition du Tome 1 a été publiée il y a 20 ans. La nouvelle édition ‘Principes et contrats fondamentaux’ est parue décembre en 2009. Le Tome 2 (1992), dont la nouvelle édition est parue en 2010, traite des procédures d’insolvabilité et de la distribution commerciale. Le Tome 3, dont la seconde édition est parue en 2011, couvre la matière afférente aux assurances terrestres: e.a. contrat d’assurance en général, grandes catégories des assurances forfaitaires et indemnitaires. Réactualisation prévue en 2017. Le Tome 4 est consacré à l'étude du droit des sociétés. Il passe en revue tous les types de sociétés existants et évoque les questions fondamentales des responsabilités et des restructurations. Une nouvelle édition de ce tome est parue en 2012 et 2013. Le Tome 5 (2016) offre une vision complète du droit bancaire et financier: e.a. le cadre institutionnel du droit bancaire et financier, les différentes opérations de banque, les responsabilités du banquier,… Le Tome 6 (2015) est consacré au droit du transport (vol. 1 : transport de choses et vol.2 : transport de personnes).

Est composé de

• Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
• Insolvabilité et distribution /, 2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot
• Droit privé des assurances terrestres :, 3,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jean-Luc Fagnart
• Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans
• Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf
• Droit bancaire et financier /, 5,. Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.) / Christian Jassogne
• Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jacques Libouton ; Anne Dejemeppe ; Jean Pierre Kesteloot 

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Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Public ISBD fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Titre de série : Principes et contrats fondamentaux /, 1, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Kluwer Année de publication : 2009 Importance : VII, 1296 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-86708-28-4 Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.). fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur  . -  2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2009 . - VII, 1296 p. ISBN : 978-90-86708-28-4 Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA216