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PR-Z, Tome 3. Dictionnaire historique de la langue française
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Titre de série : PR-Z, Tome 3 Titre : Dictionnaire historique de la langue française Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain Rey (1928-....), Editeur scientifique Editeur : Paris : Le Robert Année de publication : 2000 Importance : 2911-4304 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85036-565-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Français (langue) -- Etymologie Histoire Dictionnaires Index. décimale : (038) Dictionnaires et encyclopédies de la langue française Note de contenu : Contient : "Les mots français en usage et quelques autres délaissés, avec leur origine proche et lointaine [...]" PR-Z, Tome 3. Dictionnaire historique de la langue française [Livres, articles, périodiques] / Alain Rey (1928-....), Editeur scientifique . - Paris : Le Robert, 2000 . - 2911-4304 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-85036-565-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Français (langue) -- Etymologie Histoire Dictionnaires Index. décimale : (038) Dictionnaires et encyclopédies de la langue française Note de contenu : Contient : "Les mots français en usage et quelques autres délaissés, avec leur origine proche et lointaine [...]"
- A-E, Tome 1. Dictionnaire historique de la langue française [...]
- F-PR, Tome 2. Dictionnaire historique de la langue française
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres aucun exemplaire Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Principes et contrats fondamentaux /, 1, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Kluwer Année de publication : 2009 Importance : VII, 1296 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-86708-28-4 Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur . - 2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2009 . - VII, 1296 p.
ISBN : 978-90-86708-28-4
Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.). Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7/TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA216 Répertoire pratique du droit belge. Législation, Doctrine, Jurisprudence. Immobilier et TVA / Yaël Spiegl ; Benoît Pernet ; Charlotte T'Sjoen ; Lionel Wellekens
Titre de série : Répertoire pratique du droit belge. Législation, Doctrine, Jurisprudence Titre : Immobilier et TVA Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Yaël Spiegl, Auteur ; Benoît Pernet, Auteur ; Charlotte T'Sjoen, Auteur ; Lionel Wellekens, Auteur ; François Coutureau, Préfacier, etc. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2023 Collection : Droit fiscal Importance : 499p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2340-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : TVA Immobilier Régime TVA Opérations immobilières Optimisation Cursus Comptabilité Nouveautés 2023-2024 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le secteur immobilier est un véritable cas d’école pour la TVA. Alors que la taxation est en principe la règle en matière de TVA, l’immobilier connaît de très nombreuses opérations exemptées, empêchant par exemple le vendeur d’un bâtiment ancien ou encore le bailleur de récupérer la TVA grevant ses frais. Ces exceptions à la taxation connaissent parfois elles-mêmes des exceptions, comme le cas de la mise à disposition d’une chambre d’hôtel qui échappe à l’exemption de principe applicable aux locations immobilières.Par dérogation au principe qui veut que les assujettis n’aient pas le choix du régime TVA applicable à leurs opérations, la matière immobilière connaît plusieurs cas de taxation optionnelle, comme la vente d’un immeuble neuf par un vendeur qui n’a pas la qualité de constructeur professionnel ou de la location immobilière professionnelle.
La complexité est de mise également en matière de taux qui diffèrent – parfois pour des opérations identiques – en fonction de l’affectation d’un bâtiment, de sa destination ou encore de la qualité de son acquéreur ou de son locataire.Enfin, c’est un secteur auquel la législation TVA impose des obligations et règles spécifiques, comme celle du cocontractant en matière de travaux immobiliers, visant à limiter les risques de fraude. Promoteurs, entrepreneurs et investisseurs le savent, la TVA a un impact direct sur le coût et donc sur la rentabilité d’un projet. En connaître les règles est primordial.
Cet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridiques, comptables et financiers de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser le traitement TVA de leurs opérations immobilières.Note de contenu : Voir la table des matières en annexe Répertoire pratique du droit belge. Législation, Doctrine, Jurisprudence. Immobilier et TVA [Livres, articles, périodiques] / Yaël Spiegl, Auteur ; Benoît Pernet, Auteur ; Charlotte T'Sjoen, Auteur ; Lionel Wellekens, Auteur ; François Coutureau, Préfacier, etc. . - [Bruxelles] : Larcier, 2023 . - 499p.. - (Droit fiscal) .
ISBN : 978-2-8079-2340-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : TVA Immobilier Régime TVA Opérations immobilières Optimisation Cursus Comptabilité Nouveautés 2023-2024 Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le secteur immobilier est un véritable cas d’école pour la TVA. Alors que la taxation est en principe la règle en matière de TVA, l’immobilier connaît de très nombreuses opérations exemptées, empêchant par exemple le vendeur d’un bâtiment ancien ou encore le bailleur de récupérer la TVA grevant ses frais. Ces exceptions à la taxation connaissent parfois elles-mêmes des exceptions, comme le cas de la mise à disposition d’une chambre d’hôtel qui échappe à l’exemption de principe applicable aux locations immobilières.Par dérogation au principe qui veut que les assujettis n’aient pas le choix du régime TVA applicable à leurs opérations, la matière immobilière connaît plusieurs cas de taxation optionnelle, comme la vente d’un immeuble neuf par un vendeur qui n’a pas la qualité de constructeur professionnel ou de la location immobilière professionnelle.
La complexité est de mise également en matière de taux qui diffèrent – parfois pour des opérations identiques – en fonction de l’affectation d’un bâtiment, de sa destination ou encore de la qualité de son acquéreur ou de son locataire.Enfin, c’est un secteur auquel la législation TVA impose des obligations et règles spécifiques, comme celle du cocontractant en matière de travaux immobiliers, visant à limiter les risques de fraude. Promoteurs, entrepreneurs et investisseurs le savent, la TVA a un impact direct sur le coût et donc sur la rentabilité d’un projet. En connaître les règles est primordial.
Cet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridiques, comptables et financiers de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser le traitement TVA de leurs opérations immobilières.Note de contenu : Voir la table des matières en annexe Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .226.322 SPI 2023 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG8102 Documents numériques
Table des matièresAdobe Acrobat PDF Savoir le français, [2]. Savoir le français / René Lagane
Titre de série : Savoir le français, [2] Titre : Savoir le français Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : René Lagane, Auteur ; Jean Dubois (1920-2015), Auteur ; Danielle Leeman-Bouix, Auteur Editeur : Paris : Larousse Année de publication : 1977 Importance : 159 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-03-041404-0 Prix : 12 F Langues : Français (fre) Mots-clés : Manuel de grammaire Grammaire français Français -- Grammaire Index. décimale : 81'36 Grammaire Savoir le français, [2]. Savoir le français [Livres, articles, périodiques] / René Lagane, Auteur ; Jean Dubois (1920-2015), Auteur ; Danielle Leeman-Bouix, Auteur . - Paris : Larousse, 1977 . - 159 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-03-041404-0 : 12 F
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Manuel de grammaire Grammaire français Français -- Grammaire Index. décimale : 81'36 Grammaire Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 81 '36 LAG Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA016 Secretarial. Test your professional English / Alison Pohl
Titre de série : Secretarial Titre : Test your professional English Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alison Pohl, Auteur Editeur : Harmondsworth : Penguin English Année de publication : 2002 Collection : Penguin English guides Importance : VI-105 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-582-45162-9 Mots-clés : Travail de bureau -- Guides pratiques et mémentos Anglais (langue) -- Langage commercial et des affaires -- Guides pratiques et mémentos Anglais (langue) -- Manuels pour allophones Secretarial. Test your professional English [Livres, articles, périodiques] / Alison Pohl, Auteur . - Harmondsworth : Penguin English, 2002 . - VI-105 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Penguin English guides) .
ISBN : 978-0-582-45162-9
Mots-clés : Travail de bureau -- Guides pratiques et mémentos Anglais (langue) -- Langage commercial et des affaires -- Guides pratiques et mémentos Anglais (langue) -- Manuels pour allophones Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres *111.003/POH Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Sorti jusqu'au 01/09/2020 MA547 Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Les sociétés /, 4/1, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Importance : XXVII, 421 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-4359-7 Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - XXVII, 421 p.
ISBN : 978-90-465-4359-7
Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7/TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA215 Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Les sociétés /, 4/2, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2014 Importance : VII, 1451 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-5404-3 Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf . - Waterloo : Kluwer, 2014 . - VII, 1451 p.
ISBN : 978-90-465-5404-3
Résumé : Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7/TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA214 Les sources des obligations extracontractuelles, le régime général des obligations /, 2,. Droit des obligations / Patrick Wéry
Titre de série : Les sources des obligations extracontractuelles, le régime général des obligations /, 2, Titre : Droit des obligations Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Patrick Wéry Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 1015 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7696-0 Mots-clés : Obligations (droit) Droit des obligations Obligations civiles Belgique Résumé : Le premier volume de ce Précis de droit des obligations, qui est paru en 2011, est consacré à la théorie générale du contrat. Ce second volume présente les autres sources d’obligations en droit belge. Après avoir examiné l’engagement par volonté unilatérale, qui est un exemple d’acte juridique unilatéral, l’auteur expose les obligations qui naissent d’un fait juridique. Il s’attarde, en particulier, sur les quasi-contrats que sont la gestion d’affaires et le paiement indu, ainsi que sur l’enrichissement sans cause. L’inventaire des sources des obligations se termine par la place que l’apparence et l’équité occupent en droit des obligations. À la suite, l’auteur expose le régime général des obligations. L’obligation peut, tout d’abord, être envisagée en tant que lien de droit entre un créancier et un débiteur. A ce titre, l’obligation peut être assortie de modalités (un terme ou une condition). Elle peut aussi se caractériser par une pluralité d’objets ou de sujets (obligations conjointes, solidaires, indivisibles ou in solidum). Par ailleurs, l’obligation civile se caractérise par son pouvoir contraignant ; raison pour laquelle le créancier dispose de différentes actions pour protéger son droit de gage général (action paulienne et action oblique, entre autres). Enfin, l’état d’obligé dans lequel se trouve le débiteur est appelé à prendre fin tôt ou tard : les causes d’extinction naturelle (le paiement) ou anormale (compensation, novation’) sont nombreuses. L’obligation n’est pas seulement un lien de droit : elle est aussi un bien. Pour cette raison, elle peut faire l’objet d’une transmission. La transmission entre vifs de l’obligation est exposée dans son volet actif : c’est la cession de créance. Elle est examinée aussi dans son volet passif : c’est la question de la cession de dette qui, alors, se pose. Enfin, l’ouvrage examine dans quelle mesure le droit belge admet qu’un contrat, composé notamment de droits et de dettes, puisse être cédé en bloc. Note de contenu : Table des matières
Avant-propos
Abréviations utilisées
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Avertissement à l’attention du lecteur
Livre 2 – Les actes juridiques unilatéraux
Partie 1 – Le régime général des actes juridiques unilatéraux
Partie 2 – L’engagement par déclaration de volonté unilatérale
Livre 3 – Le fait juridique comme source d'obligations
Partie 1 – La responsabilité civile aquilienne
Titre 1 – Les principes fondamentaux de la réparation du dommage
Titre 2 – La réparation en nature du dommage
Partie 2 – L’avantage reçu d’autrui comme source d’obligations
Introduction – Le quasi-contrat : une notion fort controversée
Titre 1 – La gestion d’affaires
Titre 2 – Le paiement indu
Titre 3 – L’enrichissement sans cause
Partie 3 – L’apparence en tant que source autonome d’obligations
Livre 4 – La place de l’équité parmi les sources d’obligations
Livre 5 – Le régime général des obligations
Partie 1 – L’obligation en tant que lien de droit
Titre 1 – Les modalités des obligations
Titre 2 – Les obligations plurales
Titre 3 – Le pouvoir de contrainte inhérent à l’obligation civile
Titre 4 – L’extinction des obligations
Partie 2 – L’obligation en tant que bien
Bibliographie
Table alphabétiqueLes sources des obligations extracontractuelles, le régime général des obligations /, 2,. Droit des obligations [Livres, articles, périodiques] / Patrick Wéry . - [Bruxelles] : Larcier, 2016 . - 1015 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) .
ISBN : 978-2-8044-7696-0
Mots-clés : Obligations (droit) Droit des obligations Obligations civiles Belgique Résumé : Le premier volume de ce Précis de droit des obligations, qui est paru en 2011, est consacré à la théorie générale du contrat. Ce second volume présente les autres sources d’obligations en droit belge. Après avoir examiné l’engagement par volonté unilatérale, qui est un exemple d’acte juridique unilatéral, l’auteur expose les obligations qui naissent d’un fait juridique. Il s’attarde, en particulier, sur les quasi-contrats que sont la gestion d’affaires et le paiement indu, ainsi que sur l’enrichissement sans cause. L’inventaire des sources des obligations se termine par la place que l’apparence et l’équité occupent en droit des obligations. À la suite, l’auteur expose le régime général des obligations. L’obligation peut, tout d’abord, être envisagée en tant que lien de droit entre un créancier et un débiteur. A ce titre, l’obligation peut être assortie de modalités (un terme ou une condition). Elle peut aussi se caractériser par une pluralité d’objets ou de sujets (obligations conjointes, solidaires, indivisibles ou in solidum). Par ailleurs, l’obligation civile se caractérise par son pouvoir contraignant ; raison pour laquelle le créancier dispose de différentes actions pour protéger son droit de gage général (action paulienne et action oblique, entre autres). Enfin, l’état d’obligé dans lequel se trouve le débiteur est appelé à prendre fin tôt ou tard : les causes d’extinction naturelle (le paiement) ou anormale (compensation, novation’) sont nombreuses. L’obligation n’est pas seulement un lien de droit : elle est aussi un bien. Pour cette raison, elle peut faire l’objet d’une transmission. La transmission entre vifs de l’obligation est exposée dans son volet actif : c’est la cession de créance. Elle est examinée aussi dans son volet passif : c’est la question de la cession de dette qui, alors, se pose. Enfin, l’ouvrage examine dans quelle mesure le droit belge admet qu’un contrat, composé notamment de droits et de dettes, puisse être cédé en bloc. Note de contenu : Table des matières
Avant-propos
Abréviations utilisées
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Avertissement à l’attention du lecteur
Livre 2 – Les actes juridiques unilatéraux
Partie 1 – Le régime général des actes juridiques unilatéraux
Partie 2 – L’engagement par déclaration de volonté unilatérale
Livre 3 – Le fait juridique comme source d'obligations
Partie 1 – La responsabilité civile aquilienne
Titre 1 – Les principes fondamentaux de la réparation du dommage
Titre 2 – La réparation en nature du dommage
Partie 2 – L’avantage reçu d’autrui comme source d’obligations
Introduction – Le quasi-contrat : une notion fort controversée
Titre 1 – La gestion d’affaires
Titre 2 – Le paiement indu
Titre 3 – L’enrichissement sans cause
Partie 3 – L’apparence en tant que source autonome d’obligations
Livre 4 – La place de l’équité parmi les sources d’obligations
Livre 5 – Le régime général des obligations
Partie 1 – L’obligation en tant que lien de droit
Titre 1 – Les modalités des obligations
Titre 2 – Les obligations plurales
Titre 3 – Le pouvoir de contrainte inhérent à l’obligation civile
Titre 4 – L’extinction des obligations
Partie 2 – L’obligation en tant que bien
Bibliographie
Table alphabétiqueRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 WER2 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1108 Documents numériques
table des matières en PDFAdobe Acrobat PDF Le système institutionnel /, 1,. Introduction au droit public / Rusen Ergec
Titre de série : Le système institutionnel /, 1, Titre : Introduction au droit public Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Rusen Ergec, Auteur ; Jacques Velu, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2e éd. revue et augm. Editeur : Bruxelles : Story-Scientia Année de publication : 1994 Collection : A la rencontre du droit Importance : XX, 300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-160-7 Mots-clés : Droit public Droit constitutionnel Résumé : Le système institutionnel /, 1,. Introduction au droit public [Livres, articles, périodiques] / Rusen Ergec, Auteur ; Jacques Velu, Préfacier, etc. . - 2e éd. revue et augm. . - Bruxelles : Story-Scientia, 1994 . - XX, 300 p.. - (A la rencontre du droit) .
ISBN : 978-2-87377-160-7
Mots-clés : Droit public Droit constitutionnel Résumé : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 342 ERG Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA092 Teacher's book and test master CD-ROM. Language leader / Grant Kempton
Titre de série : Teacher's book and test master CD-ROM Titre : Language leader : advanced Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Grant Kempton, Auteur Editeur : Harlow, GB : Pearson Année de publication : 2010 Autre Editeur : Longman Importance : 204 p. Format : 30 cm Accompagnement : 1 disque optique numérique (CD-ROM) ISBN/ISSN/EAN : 978-1-408-23691-8 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Anglais -- Apprentissage Index. décimale : 811.111 Anglais Résumé : Language Leader is a general adult course that provides a thought-provoking and purposeful approach to learning English. With its engaging content and systematic skills work, it is the ideal course for students who want to express their ideas and develop their communicative abilities. It includes:
- Motivating and informative texts which improve reading and listening skills;
- Scenario lessons that focus on key language and work towards a final communicative task;
- Systematic grammar and vocabulary practice with extensive recycling and frequent review units;
- A strong focus on study skills encouraging independent learning;
- A stimulating and comprehensive writing syllabus.Teacher's book and test master CD-ROM. Language leader : advanced [Livres, articles, périodiques] / Grant Kempton, Auteur . - Harlow, GB : Pearson : [S.l.] : Longman, 2010 . - 204 p. ; 30 cm + 1 disque optique numérique (CD-ROM).
ISBN : 978-1-408-23691-8
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Anglais -- Apprentissage Index. décimale : 811.111 Anglais Résumé : Language Leader is a general adult course that provides a thought-provoking and purposeful approach to learning English. With its engaging content and systematic skills work, it is the ideal course for students who want to express their ideas and develop their communicative abilities. It includes:
- Motivating and informative texts which improve reading and listening skills;
- Scenario lessons that focus on key language and work towards a final communicative task;
- Systematic grammar and vocabulary practice with extensive recycling and frequent review units;
- A strong focus on study skills encouraging independent learning;
- A stimulating and comprehensive writing syllabus.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 811 .111 KEM Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2011 Test your professional english. Test your professional english / Nick Brieger
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1448 Théorie générale du contrat /, 1,. Droit des obligations
Titre de série : Théorie générale du contrat /, 1, Titre : Droit des obligations Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 927 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1795-6 Mots-clés : Contrats -- Belgique -- Manuels d'enseignement Résumé : Théorie générale du contrat /, 1,. Droit des obligations [Livres, articles, périodiques] . - [Bruxelles] : Larcier, 2010 . - 927 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) .
ISBN : 978-2-8044-1795-6
Mots-clés : Contrats -- Belgique -- Manuels d'enseignement Résumé : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 WER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA175 347 WER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG5193 Théorie générale du contrat /, 1,. Droit des obligations / Patrick Wéry
Titre de série : Théorie générale du contrat /, 1, Titre : Droit des obligations Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Patrick Wéry, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2011 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 1044 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4207-1 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Outil indispensable pour le praticien et une source de réflexion dont aucun juriste ne pourra se passer » (P.A. Foriers, recension de la première édition parue au Journal des tribunaux), cet ouvrage est le premier des deux volumes que Patrick Wéry consacrera au droit belge des obligations. Ce livre a pour objet la théorie générale des contrats.
Même si l’essentiel des développements porte sur le droit commun des obligations contractuelles, l’auteur examine aussi les apports des législations qui, en marge des articles 1101 et suivants du Code civil, viennent l’enrichir, le nuancer et souvent y déroger. Une attention toute spéciale est portée aux lois de protection des consommateurs, en particulier à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection des consommateurs.
Chacune des étapes de la vie du contrat est retracée, de manière approfondie, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes.
Après une introduction consacrée à la notion même d’obligation et à ses sources, l’auteur propose une théorie générale des contrats qui se divise en six parties :
• les notions générales relatives au contrat ;
• la conclusion du contrat ;
• les effets du contrat ;
• les sanctions de la méconnaissance des effets du contrat ;
• les effets du contrat entre parties et vis-à-vis des tiers ;
• la suspension, la modification et la fin du contrat.Théorie générale du contrat /, 1,. Droit des obligations [Livres, articles, périodiques] / Patrick Wéry, Auteur . - 2e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2011 . - 1044 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) .
ISBN : 978-2-8044-4207-1
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé : Outil indispensable pour le praticien et une source de réflexion dont aucun juriste ne pourra se passer » (P.A. Foriers, recension de la première édition parue au Journal des tribunaux), cet ouvrage est le premier des deux volumes que Patrick Wéry consacrera au droit belge des obligations. Ce livre a pour objet la théorie générale des contrats.
Même si l’essentiel des développements porte sur le droit commun des obligations contractuelles, l’auteur examine aussi les apports des législations qui, en marge des articles 1101 et suivants du Code civil, viennent l’enrichir, le nuancer et souvent y déroger. Une attention toute spéciale est portée aux lois de protection des consommateurs, en particulier à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection des consommateurs.
Chacune des étapes de la vie du contrat est retracée, de manière approfondie, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes.
Après une introduction consacrée à la notion même d’obligation et à ses sources, l’auteur propose une théorie générale des contrats qui se divise en six parties :
• les notions générales relatives au contrat ;
• la conclusion du contrat ;
• les effets du contrat ;
• les sanctions de la méconnaissance des effets du contrat ;
• les effets du contrat entre parties et vis-à-vis des tiers ;
• la suspension, la modification et la fin du contrat.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 WER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA176 Titres et Bourse, Tome 1. Instruments financiers / Joseph Antoine
Accompagne Marchés, transactions, placements, Tome 2. Titres et Bourse / Joseph Antoine
Titre de série : Titres et Bourse, Tome 1 Titre : Instruments financiers Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Joseph Antoine, Auteur ; Marie-Claire Capiau-Huart, Auteur ; Bruno Colmant, Préfacier, etc. Mention d'édition : 3e edition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Cahiers financiers Importance : 386 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5338-1 Mots-clés : Euronext -- Placements Marchés financiers -- Gestion de placements Droit financier Droit des sociétés Index. décimale : 336.76 Marché des actions. Marché financier Résumé : Texte de référence pour les étudiants des facultés de sciences économiques, de sciences de gestion et de droit des universités, des instituts supérieurs de commerce, des baccalauréats en droit, comptabilité et assurances.
Comme ouvrage de référence et pour la formation continuée en matière économique et financière, il répond aux besoins :
- des décideurs et des formateurs en entreprise ;
- des cadres de l'administration ; des candidats investisseurs qui veulent voir clair dans l'ensemble des formules de placement proposées par les intermédiaires financiers ;
- des personnes soucieuses d'actualiser leurs connaissances en matière de techniques boursières, ainsi que des dispositions du droit des sociétés et du droit financier qui leur sont applicables ; - des membres des clubs d'investissement et des animateurs de pareils groupements.
C'est une étude à la fois juridique et technique des caractéristiques et des procédures d'émission des différents types d'instruments financiers que constituent les titres et autres instruments qui y sont liés directement ou indirectement.Note de contenu : Tome 1. Instruments financiers se consacre à une étude à la fois juridique et technique des caractéristiques et des procédures d’émission des différents types d’instruments financiers que constituent les titres et autres instruments liés directement ou indirectement à ceux-ci ;
Tome 2. Marchés – Transactions – Placements analyse les marchés d’Euronext et plus particulièrement d’Euronext Brussels, les transactions sur instruments financiers réalisables sur ces marchés ainsi que les principes fondamentaux de la gestion des placements en instruments financiers.
Accompagne Marchés, transactions, placements, Tome 2. Titres et Bourse / Joseph Antoine
Titres et Bourse, Tome 1. Instruments financiers [Livres, articles, périodiques] / Joseph Antoine, Auteur ; Marie-Claire Capiau-Huart, Auteur ; Bruno Colmant, Préfacier, etc. . - 3e edition . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2012 . - 386 p. ; 24 cm. - (Cahiers financiers) .
ISBN : 978-2-8044-5338-1
Mots-clés : Euronext -- Placements Marchés financiers -- Gestion de placements Droit financier Droit des sociétés Index. décimale : 336.76 Marché des actions. Marché financier Résumé : Texte de référence pour les étudiants des facultés de sciences économiques, de sciences de gestion et de droit des universités, des instituts supérieurs de commerce, des baccalauréats en droit, comptabilité et assurances.
Comme ouvrage de référence et pour la formation continuée en matière économique et financière, il répond aux besoins :
- des décideurs et des formateurs en entreprise ;
- des cadres de l'administration ; des candidats investisseurs qui veulent voir clair dans l'ensemble des formules de placement proposées par les intermédiaires financiers ;
- des personnes soucieuses d'actualiser leurs connaissances en matière de techniques boursières, ainsi que des dispositions du droit des sociétés et du droit financier qui leur sont applicables ; - des membres des clubs d'investissement et des animateurs de pareils groupements.
C'est une étude à la fois juridique et technique des caractéristiques et des procédures d'émission des différents types d'instruments financiers que constituent les titres et autres instruments qui y sont liés directement ou indirectement.Note de contenu : Tome 1. Instruments financiers se consacre à une étude à la fois juridique et technique des caractéristiques et des procédures d’émission des différents types d’instruments financiers que constituent les titres et autres instruments liés directement ou indirectement à ceux-ci ;
Tome 2. Marchés – Transactions – Placements analyse les marchés d’Euronext et plus particulièrement d’Euronext Brussels, les transactions sur instruments financiers réalisables sur ces marchés ainsi que les principes fondamentaux de la gestion des placements en instruments financiers.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .7 ANT Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1443 Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jacques Libouton ; Anne Dejemeppe ; Jean Pierre Kesteloot
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Titre de série : Transport de marchandises, 6 Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6809-5 Résumé : Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal.
A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique.
Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.Note de contenu : Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur.
Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.
fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2015.
ISBN : 978-90-465-6809-5
Résumé : Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal.
A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique.
Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.Note de contenu : Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur.
Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG0184 347.7 TRA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA402 Documents numériques
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