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L'autonomie de la volonté en droit de la famille 

Public ISBD Titre : L'autonomie de la volonté en droit de la famille Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Silvia Pfeiff, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laurent Barnich, Auteur ; Nicole Gallus, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Anne-France Saudoyez, Auteur ; Jehanne Sosson (1963-....), Auteur ; Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Collection : UB³, ISSN 1782-6241 num. 102 Importance : 283 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4246-2 Prix : 60 EUR Note générale : Publié dans le cadre du cycle 2023-2024 de la Conférence UB3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille -- Droit -- Belgique  Liberté contractuelle -- Belgique  Personnes (droit) -- Belgique Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Autonomie de la volonté, autonomie des volontés en matière familiale L’autonomie de la volonté des personnes dans les conventions matrimoniales et dans les conventions de cohabitation légale L’autonomie de la volonté en droit international de la famille Contours de l’autonomie dans le divorce par consentement mutuel L’autonomie de la volonté individuelle et concertée en droit successoral Autonomie de la volonté et place de la convention en droit de la filiation Note de contenu : Autonomie de la volonté, autonomie des volontés en matière familiale L’autonomie de la volonté des personnes dans les conventions matrimoniales et dans les conventions de cohabitation légale L’autonomie de la volonté en droit international de la famille Contours de l’autonomie dans le divorce par consentement mutuel L’autonomie de la volonté individuelle et concertée en droit successoral Autonomie de la volonté et place de la convention en droit de la filiation En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/AUVOLFAM/doc/AUVOLFAM_001 L'autonomie de la volonté en droit de la famille [Livres, articles, périodiques] / Silvia Pfeiff, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laurent Barnich, Auteur ; Nicole Gallus, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Anne-France Saudoyez, Auteur ; Jehanne Sosson (1963-....), Auteur ; Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2023 . - 283 p ; 24 cm. - (UB³, ISSN 1782-6241; 102) . ISBN : 978-2-8079-4246-2 : 60 EUR Publié dans le cadre du cycle 2023-2024 de la Conférence UB3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Famille -- Droit -- Belgique  Liberté contractuelle -- Belgique  Personnes (droit) -- Belgique Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Autonomie de la volonté, autonomie des volontés en matière familiale L’autonomie de la volonté des personnes dans les conventions matrimoniales et dans les conventions de cohabitation légale L’autonomie de la volonté en droit international de la famille Contours de l’autonomie dans le divorce par consentement mutuel L’autonomie de la volonté individuelle et concertée en droit successoral Autonomie de la volonté et place de la convention en droit de la filiation Note de contenu : Autonomie de la volonté, autonomie des volontés en matière familiale L’autonomie de la volonté des personnes dans les conventions matrimoniales et dans les conventions de cohabitation légale L’autonomie de la volonté en droit international de la famille Contours de l’autonomie dans le divorce par consentement mutuel L’autonomie de la volonté individuelle et concertée en droit successoral Autonomie de la volonté et place de la convention en droit de la filiation En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/AUVOLFAM/doc/AUVOLFAM_001

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347.6 PFE 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8676

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Les libéralités / Alain-Charles Van Gysel 

Public ISBD Titre : Les libéralités Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2020 Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB num. 2020 Importance : 552 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils Les libéralités [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur . - Limal : Anthemis, 2020 . - 552 p. ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB; 2020) . ISBN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils

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347.65 VAN 2018	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8731

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Le "nouveau" testament / Florence Bodson ; Justin Bogaert ; André Bourguignon ; Stéphanie Caron ; Antoine Declairfayt ; Bérénice Delahaye ; Celena Delli Santi ; Jean Fonteyn ; Pascaline Goffin ; Renaud Grégoire ; Thomas Grégoire ; Frédéric Lalière ; Charlotte Lousberg ; Victoria Palm ; Alix Pottier ; Elise Taghon ; Fabienne Tainmont ; Jean-Louis Van Boxstael 

Public ISBD Titre : Le "nouveau" testament : le testament sous ses nouvelles facettes Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Florence Bodson, Auteur ; Justin Bogaert, Auteur ; André Bourguignon, Auteur ; Stéphanie Caron, Auteur ; Antoine Declairfayt, Auteur ; Bérénice Delahaye, Auteur ; Celena Delli Santi, Auteur ; Jean Fonteyn, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Renaud Grégoire, Auteur ; Thomas Grégoire, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur ; Elise Taghon, Auteur ; Fabienne Tainmont, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Collection : Association des licenciés et master en notariat Importance : 230 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3712-3 Prix : 120 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Testaments  Dispositions testamentaires  Successions testamentaires  Testament  Successions et héritages (droit européen)  Droit successoral -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Qu’est-ce qu’un testament ? Comment le rédiger ? Comment l’exécuter en toute sérénité ? Quels sont les pièges que le notaire doit éviter à tout prix ? La crise de la COVID-19 et la proximité – toujours arbitraire – de la mort ont fait naître chez le citoyen un nouvel intérêt pour la planification successorale. Dans l’imaginaire collectif, le notaire s’érige dans ce cadre en conseiller incontournable pour discuter des questions parfois épineuses que soulèvent une telle démarche et pour informer pleinement sur les dispositions particulières propres à répondre aux dernières volontés. Alors que l’on perçoit un regain d’intérêt de la part du grand public, le testament a fait l’objet d’un grand nombre de modifications au fil des réformes. Le testament d’hier ne s’assimile donc plus au testament d’aujourd’hui, et ce tant au niveau de ses formes que des dispositions à y insérer. La société a, elle aussi, connu une mutation certaine en permettant l’éclosion de configurations familiales inédites. Il semblait donc indispensable de faire le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Cet ouvrage collectif vise à présenter les diverses formes de testament qui existent, mais également à examiner cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès. C’est sous la plume de plusieurs auteurs issus du milieu académique et/ou du monde notarial que les sujets suivants seront analysés : - la capacité de disposer ou de recevoir par testament ; - les pratiques et incidents du testament olographe ; - des questions choisies en matière de testament authentique ; - le testament : de la lettre à l’exécution ; - le testament international ; - le testament dans un contexte international ; - le légataire face à l’acquisition de la propriété, à la délivrance et à la réserve en valeur. Le présent ouvrage, qui constitue les actes du dix-huitième colloque de l’ALN, a ainsi pour objectif d’éveiller le lecteur aux multiples aspects techniques de la matière, qu’il soit novice, collaborateur expérimenté, candidat-notaire ou notaire. Note de contenu : Notes bibliogr. Le "nouveau" testament : le testament sous ses nouvelles facettes [Livres, articles, périodiques] / Florence Bodson, Auteur ; Justin Bogaert, Auteur ; André Bourguignon, Auteur ; Stéphanie Caron, Auteur ; Antoine Declairfayt, Auteur ; Bérénice Delahaye, Auteur ; Celena Delli Santi, Auteur ; Jean Fonteyn, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Renaud Grégoire, Auteur ; Thomas Grégoire, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur ; Elise Taghon, Auteur ; Fabienne Tainmont, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2023 . - 230 p.. - (Association des licenciés et master en notariat) . ISBN : 978-2-8079-3712-3 : 120 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Testaments  Dispositions testamentaires  Successions testamentaires  Testament  Successions et héritages (droit européen)  Droit successoral -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Qu’est-ce qu’un testament ? Comment le rédiger ? Comment l’exécuter en toute sérénité ? Quels sont les pièges que le notaire doit éviter à tout prix ? La crise de la COVID-19 et la proximité – toujours arbitraire – de la mort ont fait naître chez le citoyen un nouvel intérêt pour la planification successorale. Dans l’imaginaire collectif, le notaire s’érige dans ce cadre en conseiller incontournable pour discuter des questions parfois épineuses que soulèvent une telle démarche et pour informer pleinement sur les dispositions particulières propres à répondre aux dernières volontés. Alors que l’on perçoit un regain d’intérêt de la part du grand public, le testament a fait l’objet d’un grand nombre de modifications au fil des réformes. Le testament d’hier ne s’assimile donc plus au testament d’aujourd’hui, et ce tant au niveau de ses formes que des dispositions à y insérer. La société a, elle aussi, connu une mutation certaine en permettant l’éclosion de configurations familiales inédites. Il semblait donc indispensable de faire le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Cet ouvrage collectif vise à présenter les diverses formes de testament qui existent, mais également à examiner cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès. C’est sous la plume de plusieurs auteurs issus du milieu académique et/ou du monde notarial que les sujets suivants seront analysés : - la capacité de disposer ou de recevoir par testament ; - les pratiques et incidents du testament olographe ; - des questions choisies en matière de testament authentique ; - le testament : de la lettre à l’exécution ; - le testament international ; - le testament dans un contexte international ; - le légataire face à l’acquisition de la propriété, à la délivrance et à la réserve en valeur. Le présent ouvrage, qui constitue les actes du dix-huitième colloque de l’ALN, a ainsi pour objectif d’éveiller le lecteur aux multiples aspects techniques de la matière, qu’il soit novice, collaborateur expérimenté, candidat-notaire ou notaire. Note de contenu : Notes bibliogr.

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347.65 BOD 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8248

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