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Collection Guide juridique de l'entreprise

Editeur : Kluwer
ISSN : pas d'ISSN

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Théorie générale des contrats. Volume 1 / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Théorie générale des contrats. Volume 1 : TitreI III. Livre 29
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 1996
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 61 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la vision libérale du contrat et ses correctifs la période précontractuelle la validité du contrat les effets du contrat

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Théorie générale des contrats. Volume 1 : TitreI III. Livre 29 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1996 . - 61 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la vision libérale du contrat et ses correctifs la période précontractuelle la validité du contrat les effets du contrat

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Théorie générale des contrats. Volume 2 / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Théorie générale des contrats. Volume 2 : TitreI III. Livre 30
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 1996
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 58 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les droits et obligations du contrat l'inexécution du contrat et ses conséquences : régime juridique en l'absence de stipulations contractuelles

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Théorie générale des contrats. Volume 2 : TitreI III. Livre 30 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1996 . - 58 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les droits et obligations du contrat l'inexécution du contrat et ses conséquences : régime juridique en l'absence de stipulations contractuelles

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347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA241

Théorie générale des contrats. Volume 3 / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Théorie générale des contrats. Volume 3 : TitreI III. Livre 31.1
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 1999
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 68 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : portée et validité des clauses contractuelles relatives aux conséquences de l'inexécution du contrat

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Théorie générale des contrats. Volume 3 : TitreI III. Livre 31.1 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1999 . - 68 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : portée et validité des clauses contractuelles relatives aux conséquences de l'inexécution du contrat

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Le contrat : sa modification, sa transmission, sa suspension et son extinction / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Le contrat : sa modification, sa transmission, sa suspension et son extinction : Titre III. Livre 31bis
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2000
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 67 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : modification du contrat novation objective mutuus dissensus cession de contrat entre vifs suspension du contrat exception non adimpleti contractus force majeure suspensive exécution du contrat payement, terme extinctif causes de dissolution du contrat

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Le contrat : sa modification, sa transmission, sa suspension et son extinction : Titre III. Livre 31bis [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2000 . - 67 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : modification du contrat novation objective mutuus dissensus cession de contrat entre vifs suspension du contrat exception non adimpleti contractus force majeure suspensive exécution du contrat payement, terme extinctif causes de dissolution du contrat

Exemplaires

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347 .7 GUI Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Exclu du prêt MA243

Le bail commercial / Jean Materne

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Le bail commercial : Titre III. Livre 33
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Jean Materne, Antécédent bibliographique ; Caroline Baré, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2024
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 46 p
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Intérêt pour l'entreprise Intérêt d'un écrit et son enregistrement Obligation des parties Cession Dissolution

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Le bail commercial : Titre III. Livre 33 [Livres, articles, périodiques] / Jean Materne, Antécédent bibliographique ; Caroline Baré, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2024 . - 46 p. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Intérêt pour l'entreprise Intérêt d'un écrit et son enregistrement Obligation des parties Cession Dissolution

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Documents numériques

Table des matières
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Le bail de droit commun / Mathieu Higny

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Emphytéose et superficie : aspects civils / Pascale Lecocq

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Le contrat d'entreprise immobilière / Taras Starosselets

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Le contrat de mandat / Patrick Wéry

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La dissolution des SA, SPRL et SCRL / Michel Lemal

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Le dépôt / Céline Hélas

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Le contrat de location de biens meubles / Coralie Marr

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Le crédit bancaire / Jean Cattaruza

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Les modifications de capital dans les SA, SPRL et SCRL / Philippe Lambrecht

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Le leasing / Denis Philippe

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