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L'acquisition d'une société. De la préparation au financement de l'opération : aspects économiques, juridiques et fiscaux / Rafaël Alvares Campa  

Public ISBD Titre : L'acquisition d'une société. De la préparation au financement de l'opération : aspects économiques, juridiques et fiscaux Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Rafaël Alvares Campa ; Yves Brulard ; Olivier D'Aout ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc. Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2015 Collection : Les manuels pratiques Importance : 420 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-960-0 Prix : 78,30 € Note générale : Nous ne sommes pas abonnés à Jurisquare (site qui permet de consulter le livre en ligne) Mots-clés : Plan d'entreprise  Société -- Evaluation  Entreprise -- Vente  Entreprise -- Acquisition  Entreprise -- Achat  Entreprise - Reprise Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : L’acquisition d’une société est une opération complexe nécessitant une excellente collaboration entre professionnels. Les incidences économiques, juridiques et fiscales sont intimement liées entre elles et imposent une démarche structurée et interprofessionnelle. Dans cet ouvrage, plusieurs spécialistes se sont penchés sur les questions les plus fondamentales et les plus actuelles qui se posent dans le cadre d’un processus complet d’acquisition : - les différentes techniques d’évaluation d’une entreprise, - la réalisation d’un business plan, - le financement de l’acquisition, - la rédaction des conventions, - la responsabilité des intervenants à une acquisition, - le traitement fiscal des opérations. Cet ouvrage intéressera de nombreux praticiens (experts comptables et conseillers fiscaux, réviseurs d’entreprises, avocats, professionnels des bureaux de cession et d’acquisition, spécialistes de la fusion et acquisition) et leur sera utile pour satisfaire l’intérêt du client. Dans cette seconde édition, les méthodes de travail et le choix de solutions appropriées sont analysés à la lumière des récents développements en matière fiscale mais aussi en tenant compte des risques nouveaux de responsabilité professionnelle. Le lecteur trouvera également une nouvelle partie relative à la taxation des plus-values sur actions ainsi qu’un commentaire sur l’application des taux d’actualisation dans le cadre de l’évaluation d’une entreprise. En ligne : http://www.jurisquare.be L'acquisition d'une société. De la préparation au financement de l'opération : aspects économiques, juridiques et fiscaux [Livres, articles, périodiques] / Rafaël Alvares Campa ; Yves Brulard ; Olivier D'Aout ; Jean-Pierre Di Bartolomeo, Préfacier, etc.  . -  2ème édition . - Limal : Anthemis, 2015 . - 420 p.. - (Les manuels pratiques) . ISBN : 978-2-87455-960-0 : 78,30 € Nous ne sommes pas abonnés à Jurisquare (site qui permet de consulter le livre en ligne) Mots-clés : Plan d'entreprise  Société -- Evaluation  Entreprise -- Vente  Entreprise -- Acquisition  Entreprise -- Achat  Entreprise - Reprise Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : L’acquisition d’une société est une opération complexe nécessitant une excellente collaboration entre professionnels. Les incidences économiques, juridiques et fiscales sont intimement liées entre elles et imposent une démarche structurée et interprofessionnelle. Dans cet ouvrage, plusieurs spécialistes se sont penchés sur les questions les plus fondamentales et les plus actuelles qui se posent dans le cadre d’un processus complet d’acquisition : - les différentes techniques d’évaluation d’une entreprise, - la réalisation d’un business plan, - le financement de l’acquisition, - la rédaction des conventions, - la responsabilité des intervenants à une acquisition, - le traitement fiscal des opérations. Cet ouvrage intéressera de nombreux praticiens (experts comptables et conseillers fiscaux, réviseurs d’entreprises, avocats, professionnels des bureaux de cession et d’acquisition, spécialistes de la fusion et acquisition) et leur sera utile pour satisfaire l’intérêt du client. Dans cette seconde édition, les méthodes de travail et le choix de solutions appropriées sont analysés à la lumière des récents développements en matière fiscale mais aussi en tenant compte des risques nouveaux de responsabilité professionnelle. Le lecteur trouvera également une nouvelle partie relative à la taxation des plus-values sur actions ainsi qu’un commentaire sur l’application des taux d’actualisation dans le cadre de l’évaluation d’une entreprise. En ligne : http://www.jurisquare.be

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347.72 ALV 2015	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG0274

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Le droit fiscal en Belgique / André Culot ; Pierre Culot ; Olivier D'Aout ; François Stevenart Meeûs ; FUCAM

Public ISBD Titre : Le droit fiscal en Belgique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : André Culot ; Pierre Culot ; Olivier D'Aout ; François Stevenart Meeûs ; FUCAM Mention d'édition : Edition 2010 Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2010 Collection : Les ateliers des FUCaM Importance : 396 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-250-2 Note générale : Actes du colloque Mots-clés : Fiscalité Résumé : L’année 2009 fut riche en modifications et évolutions fiscales. Cet ouvrage réunit les contributions d’experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l’actualité fiscale 2009, principalement sous l’angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative. Le lecteur trouvera notamment tous les commentaires utiles sur : - le VAT package ; - les implications de la nouvelle loi sur la continuité en matière de recouvrement ; - la jurisprudence récente en matière d’opposabilité et de motivation du règlement taxe et sur la taxation d’office ; - la nouvelle circulaire sur la cession d’une branche d’activité ; - le nouveau régime pour les acquisitions à taux réduit d’habitations modestes et de petites propriétés rurales en Région wallonne ; - les règles applicables en cas de mise à néant d’une convention sous seing privé en Région wallonne ; - la position administrative en matière de revenus définitivement taxés après l’arrêt Cobelfret ; - la jurisprudence concernant les frais sortant de l’objet social des sociétés. Un ouvrage indispensable, un véritable tableau de bord pour tous ceux, qui de près ou de loin, exercent des fonctions justifiant une connaissance du droit fiscal. Le droit fiscal en Belgique [Livres, articles, périodiques] / André Culot ; Pierre Culot ; Olivier D'Aout ; François Stevenart Meeûs ; FUCAM  . -  Edition 2010 . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2010 . - 396 p.. - (Les ateliers des FUCaM) . ISBN : 978-2-87455-250-2 Actes du colloque Mots-clés : Fiscalité Résumé : L’année 2009 fut riche en modifications et évolutions fiscales. Cet ouvrage réunit les contributions d’experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l’actualité fiscale 2009, principalement sous l’angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative. Le lecteur trouvera notamment tous les commentaires utiles sur : - le VAT package ; - les implications de la nouvelle loi sur la continuité en matière de recouvrement ; - la jurisprudence récente en matière d’opposabilité et de motivation du règlement taxe et sur la taxation d’office ; - la nouvelle circulaire sur la cession d’une branche d’activité ; - le nouveau régime pour les acquisitions à taux réduit d’habitations modestes et de petites propriétés rurales en Région wallonne ; - les règles applicables en cas de mise à néant d’une convention sous seing privé en Région wallonne ; - la position administrative en matière de revenus définitivement taxés après l’arrêt Cobelfret ; - la jurisprudence concernant les frais sortant de l’objet social des sociétés. Un ouvrage indispensable, un véritable tableau de bord pour tous ceux, qui de près ou de loin, exercent des fonctions justifiant une connaissance du droit fiscal.

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04 CUL	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG1075

Famille et jeunesse / Didier Pire ; Malvine Chapelle ; Olivier D'Aout ; François Deguel ; Mathilde Delgrange ; Géraldine Falque ; Camille Gambi-Arnold ; Patrick Lambotte ; Sophie Louis ; Michaël Mallien ; Thierry Moreau ; Didier Pire 

Public ISBD Titre : Famille et jeunesse Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Didier Pire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Malvine Chapelle, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; François Deguel, Auteur ; Mathilde Delgrange, Auteur ; Géraldine Falque, Auteur ; Camille Gambi-Arnold, Auteur ; Patrick Lambotte, Auteur ; Sophie Louis, Auteur ; Michaël Mallien, Auteur ; Thierry Moreau, Auteur ; Didier Pire, Auteur Mention d'édition : Avril 2023 Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 221 Importance : 445 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1077-6 Mots-clés : Droit familial  Gestation pour autrui  G.P.A.  Part contributive -- Jurisprudence  Loi sur les fratries  Droit de la jeunesse Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Cet ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects du droit de la jeunesse et du droit de la famille. Des spécialistes font le point sur des questions diverses : - les dernières actualités relatives à la gestation pour autrui ; - la jurisprudence récente en matière de parts contributives ; - la loi du 20 mai 2021 sur les fratries ; - les personnes majeures protégées ; - la problématique des rapports entre le civil, le protectionnel et le pénal dans le champ familial ; - la famille sous la loupe du droit pénal ; - les éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial. Note de contenu : Table des matières 1. Gestation pour autrui : état des lieux, par Didier Pire, maître de conférences à l'ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 2. Six années de jurisprudence en matière de parts contributives, par Sophie Louis, juge au tribunal de 1re instance de Liège, collaboratrice scientifique et maître de conférences à l'ULiège 3. Le principe légal de non-séparation des fratries : contours, réflexions et perspectives, par Michaël Mallien, avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à l'UCLouvain 4. Les personnes majeures protégées : le point en 2023, par François Deguel, avocat au barreau de Liège-Huy, collaborateur scientifique à l'ULiège 5. L'articulation entre la justice familiale et l'intervention protectionnelle fondée sur le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse : questionnement et réflexions juridiques à partir de la parole des acteurs, par Thierry Moreau, professeur extraordinaire à l'UCLouvain, directeur du Centre interdisciplinaire des droits de l'enfant, avocat au barreau du Brabant wallon, Mathilde Delgrange, avocate au barreau du Luxembourg et Camille Gambi-Arnold, doctorante à l'UOttawa 6. La famille sous la loupe du droit pénal : état des lieux en 2023, par Géraldine Falque, assistante à l'ULiège, avocate au barreau de Liège-Huy et Patrick Lambotte, assistant à l'ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 7. Éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial, par Olivier D'Aout, avocat aux barreaux de Liège-Huy et de Charleroi, maître de conférences à l'ULiège, coordinateur du Certificat en fiscalité de l'UCL-Mons, membre du Tax Institute de l'ULiège et Malvine Chapelle, avocate au barreau de Liège-Huy Famille et jeunesse [Livres, articles, périodiques] / Didier Pire, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Malvine Chapelle, Auteur ; Olivier D'Aout, Auteur ; François Deguel, Auteur ; Mathilde Delgrange, Auteur ; Géraldine Falque, Auteur ; Camille Gambi-Arnold, Auteur ; Patrick Lambotte, Auteur ; Sophie Louis, Auteur ; Michaël Mallien, Auteur ; Thierry Moreau, Auteur ; Didier Pire, Auteur  . -  Avril 2023 . - Liège : Anthemis, 2023 . - 445 p. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 221) . ISBN : 978-2-8072-1077-6 Mots-clés : Droit familial  Gestation pour autrui  G.P.A.  Part contributive -- Jurisprudence  Loi sur les fratries  Droit de la jeunesse Index. décimale : 347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs Résumé : Cet ouvrage envisage de façon transversale plusieurs aspects du droit de la jeunesse et du droit de la famille. Des spécialistes font le point sur des questions diverses : - les dernières actualités relatives à la gestation pour autrui ; - la jurisprudence récente en matière de parts contributives ; - la loi du 20 mai 2021 sur les fratries ; - les personnes majeures protégées ; - la problématique des rapports entre le civil, le protectionnel et le pénal dans le champ familial ; - la famille sous la loupe du droit pénal ; - les éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial. Note de contenu : Table des matières 1. Gestation pour autrui : état des lieux, par Didier Pire, maître de conférences à l'ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 2. Six années de jurisprudence en matière de parts contributives, par Sophie Louis, juge au tribunal de 1re instance de Liège, collaboratrice scientifique et maître de conférences à l'ULiège 3. Le principe légal de non-séparation des fratries : contours, réflexions et perspectives, par Michaël Mallien, avocat au barreau de Bruxelles, collaborateur scientifique à l'UCLouvain 4. Les personnes majeures protégées : le point en 2023, par François Deguel, avocat au barreau de Liège-Huy, collaborateur scientifique à l'ULiège 5. L'articulation entre la justice familiale et l'intervention protectionnelle fondée sur le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse : questionnement et réflexions juridiques à partir de la parole des acteurs, par Thierry Moreau, professeur extraordinaire à l'UCLouvain, directeur du Centre interdisciplinaire des droits de l'enfant, avocat au barreau du Brabant wallon, Mathilde Delgrange, avocate au barreau du Luxembourg et Camille Gambi-Arnold, doctorante à l'UOttawa 6. La famille sous la loupe du droit pénal : état des lieux en 2023, par Géraldine Falque, assistante à l'ULiège, avocate au barreau de Liège-Huy et Patrick Lambotte, assistant à l'ULiège, avocat au barreau de Liège-Huy 7. Éléments de droit comptable et de droit des sociétés en relation avec le droit familial, par Olivier D'Aout, avocat aux barreaux de Liège-Huy et de Charleroi, maître de conférences à l'ULiège, coordinateur du Certificat en fiscalité de l'UCL-Mons, membre du Tax Institute de l'ULiège et Malvine Chapelle, avocate au barreau de Liège-Huy

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347.6 CUP PIR 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Sorti jusqu'au 15/11/2024	CG8232

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La fiscalité des professsions médicales / Nathalie De Maertelaere 

Public ISBD Titre : La fiscalité des professsions médicales Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Nathalie De Maertelaere, Auteur ; Laurence Deklerck, Auteur ; Olivier D'Aout, Préfacier, etc. Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2010 Importance : 245 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-273-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Médecins -- Fiscalité  Secteur médical -- Droit fiscal  Professions médicales -- Conseils fiscaux Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Résumé : Conseiller un médecin sur le plan fiscal est un exercice difficile. Cette profession a une attente forte de conseils liée à des revenus professionnels méritant généralement une vigilance particulière. Le conseil fiscal doit en permanence mettre en oeuvre des techniques pointues tout en évitant une créativité exacerbée dont son client serait le premier à payer les frais. La réalité économique du médecin est plurielle et évolutive. Le passage de l'hôpital à la consultation privée (seul ou en association) est particulièrement fréquent. Les questions patrimoniales liées au développement de l’activité privée impliquent des outils fiscaux passant souvent par des démembrements. Et croire que le médecin n’est jamais concerné par la T.V.A. serait un leurre. Tous ces points méritent des développements précis pour éviter les catastrophes. Dans cet ouvrage, quatre auteurs spécialistes en la matière proposent une analyse détaillée et pratique des thèmes suivants : - les dépenses et investissements professionnels, par Thierry Litannie, Emmanuel Delannoy et Giacomo Volante ; - le passage en société, par Laurence Deklerck et Michel Loockx ; - les professions médicales et la T.V.A., par François Mennig ; - l’optimalisation des capitaux de pension, par Nathalie De Maertelaere. Un ouvrage qui s’adresse à tous les médecins et à leurs conseillers fiscaux, ainsi qu’à tous ceux qui, de près ou de loin, exercent des fonctions touchant à la fiscalité des professions médicales. Dans cette seconde édition, le lecteur trouvera un commentaire des nouvelles dispositions en matière de charges et investissement professionnels. La fiscalité des professsions médicales [Livres, articles, périodiques] / Nathalie De Maertelaere, Auteur ; Laurence Deklerck, Auteur ; Olivier D'Aout, Préfacier, etc. . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2010 . - 245 p. ISBN : 978-2-87455-273-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Médecins -- Fiscalité  Secteur médical -- Droit fiscal  Professions médicales -- Conseils fiscaux Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) Résumé : Conseiller un médecin sur le plan fiscal est un exercice difficile. Cette profession a une attente forte de conseils liée à des revenus professionnels méritant généralement une vigilance particulière. Le conseil fiscal doit en permanence mettre en oeuvre des techniques pointues tout en évitant une créativité exacerbée dont son client serait le premier à payer les frais. La réalité économique du médecin est plurielle et évolutive. Le passage de l'hôpital à la consultation privée (seul ou en association) est particulièrement fréquent. Les questions patrimoniales liées au développement de l’activité privée impliquent des outils fiscaux passant souvent par des démembrements. Et croire que le médecin n’est jamais concerné par la T.V.A. serait un leurre. Tous ces points méritent des développements précis pour éviter les catastrophes. Dans cet ouvrage, quatre auteurs spécialistes en la matière proposent une analyse détaillée et pratique des thèmes suivants : - les dépenses et investissements professionnels, par Thierry Litannie, Emmanuel Delannoy et Giacomo Volante ; - le passage en société, par Laurence Deklerck et Michel Loockx ; - les professions médicales et la T.V.A., par François Mennig ; - l’optimalisation des capitaux de pension, par Nathalie De Maertelaere. Un ouvrage qui s’adresse à tous les médecins et à leurs conseillers fiscaux, ainsi qu’à tous ceux qui, de près ou de loin, exercent des fonctions touchant à la fiscalité des professions médicales. Dans cette seconde édition, le lecteur trouvera un commentaire des nouvelles dispositions en matière de charges et investissement professionnels.

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336 .2 DE MAE	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG1070

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L'impôt des personnes physiques. Edition 2018 / Olivier D'Aout

Public ISBD Titre : L'impôt des personnes physiques. Edition 2018 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Olivier D'Aout, Auteur ; Dominique Darte, Auteur ; Nicolas Honhon, Auteur Mention d'édition : 8ème édition Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Les manuels pratiques Importance : 670 p. Présentation : tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0399-0 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité -- IPP  I.P.P. Index. décimale : 336.226.11 Impôt sur les revenu des personnes (I.P.P.) Résumé : Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d'une manière méthodique et précise les différents aspects de l'impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 10 parties abordant successivement l'assujettissement à l'impôt des personnes physiques, l'assiette de l'impôt, la fiscalité de la famille, la fiscalité immobilière, la fiscalité mobilière, la fiscalité professionnelle, la cessation d'activité et les pensions, les autres revenus imposables, les revenus d'origine étrangère et, enfin, des notions de calcul de l'impôt. Il est ainsi facile de s'orienter vers le sujet que l'on veut aborder. Pour chaque thème, l'analyse théorique est systématiquement suivie : - de schémas explicatifs ; - d'exemples particulièrement illustratifs ; - de références aux cadres de la déclaration à l'exercice d'imposition. Parmi les nouveautés de cette année, épinglons notamment : - les modifications apportées par la loi portant réforme de l'impôt des sociétés : déduction pour investissement, frais de voiture, taux du marché, etc. ; - la déclaration des revenus immobiliers issus des immeubles donnés en location à l'étranger ; - les nouveaux avantages de toute nature concernant les PC, GSM, etc. - les récents développements jurisprudentiels en matière d'avantage de toute nature pour les immeubles ; - la problématique de la double imposition des dividendes français ; - les nouvelles indemnités de frais propres à l'employeur ; - le nouveau régime de prime bénéficiaire pour les travailleurs ; - l'augmentation de l'avantage fiscal pour les parents isolés à faibles revenus ; - la nouvelle corbeille des dividendes exempts d'impôt. L'impôt des personnes physiques. Edition 2018 [Livres, articles, périodiques] / Olivier D'Aout, Auteur ; Dominique Darte, Auteur ; Nicolas Honhon, Auteur  . -  8ème édition . - Limal : Anthemis, 2018 . - 670 p. : tableaux. - (Les manuels pratiques) . ISBN : 978-2-8072-0399-0 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité -- IPP  I.P.P. Index. décimale : 336.226.11 Impôt sur les revenu des personnes (I.P.P.) Résumé : Véritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d'une manière méthodique et précise les différents aspects de l'impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 10 parties abordant successivement l'assujettissement à l'impôt des personnes physiques, l'assiette de l'impôt, la fiscalité de la famille, la fiscalité immobilière, la fiscalité mobilière, la fiscalité professionnelle, la cessation d'activité et les pensions, les autres revenus imposables, les revenus d'origine étrangère et, enfin, des notions de calcul de l'impôt. Il est ainsi facile de s'orienter vers le sujet que l'on veut aborder. Pour chaque thème, l'analyse théorique est systématiquement suivie : - de schémas explicatifs ; - d'exemples particulièrement illustratifs ; - de références aux cadres de la déclaration à l'exercice d'imposition. Parmi les nouveautés de cette année, épinglons notamment : - les modifications apportées par la loi portant réforme de l'impôt des sociétés : déduction pour investissement, frais de voiture, taux du marché, etc. ; - la déclaration des revenus immobiliers issus des immeubles donnés en location à l'étranger ; - les nouveaux avantages de toute nature concernant les PC, GSM, etc. - les récents développements jurisprudentiels en matière d'avantage de toute nature pour les immeubles ; - la problématique de la double imposition des dividendes français ; - les nouvelles indemnités de frais propres à l'employeur ; - le nouveau régime de prime bénéficiaire pour les travailleurs ; - l'augmentation de l'avantage fiscal pour les parents isolés à faibles revenus ; - la nouvelle corbeille des dividendes exempts d'impôt.

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L'impôt des personnes physiques. Edition 2022 / Olivier D'Aout 

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