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Faire une suggestion Affiner la rechercheLe nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom
Titre : Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2008 Collection : Création, information, communication Importance : 536 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1439-9 Mots-clés : Droit d'auteur -- Jurisprudence Propriété intellectuelle -- Droit européen Droit d'auteur -- Législation internationale Index. décimale : 347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright Résumé : Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d’auteur et les droits voisins», peu après l’adoption de la nouvelle loi, le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l’écrivait le professeur Françon.
Dix ans plus tard, une nouvelle édition intégrait les réformes législatives, les arrêtés d’application parus entre temps et la jurisprudence fondée sur la nouvelle loi.
Avec cette nouvelle édition, Alain Berenboom complète son œuvre avec le commentaire des importantes modifications de la loi intégrant la directive européenne sur la société de l’information et des nouvelles lois de 2007 qui ont profondément modifié la procédure et les sanctions. Repensant son livre, il en a revu les principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de l’évolution de la jurisprudence et de la doctrine mais aussi du bouleversement qui a suivi l’invasion de la galaxie Gutenberg par l’univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens et l’important travail jurisprudentiel récent. Créateurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs, tous les titulaires de droits comme les praticiens et les consommateurs trouveront dans ce commentaire l’instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère la plus récente.
Cerise sur le gâteau, le romancier montre souvent le bout du nez derrière la plume du jurisconsulte.Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins [Livres, articles, périodiques] / Alain Berenboom, Auteur . - 4e éd. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2008 . - 536 p.. - (Création, information, communication) .
ISBN : 978-2-8044-1439-9
Mots-clés : Droit d'auteur -- Jurisprudence Propriété intellectuelle -- Droit européen Droit d'auteur -- Législation internationale Index. décimale : 347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright Résumé : Lorsque parut en 1995 «Le nouveau Droit d’auteur et les droits voisins», peu après l’adoption de la nouvelle loi, le livre d’Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le « livre de référence » comme l’écrivait le professeur Françon.
Dix ans plus tard, une nouvelle édition intégrait les réformes législatives, les arrêtés d’application parus entre temps et la jurisprudence fondée sur la nouvelle loi.
Avec cette nouvelle édition, Alain Berenboom complète son œuvre avec le commentaire des importantes modifications de la loi intégrant la directive européenne sur la société de l’information et des nouvelles lois de 2007 qui ont profondément modifié la procédure et les sanctions. Repensant son livre, il en a revu les principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de l’évolution de la jurisprudence et de la doctrine mais aussi du bouleversement qui a suivi l’invasion de la galaxie Gutenberg par l’univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens et l’important travail jurisprudentiel récent. Créateurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs, tous les titulaires de droits comme les praticiens et les consommateurs trouveront dans ce commentaire l’instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré de nombreux exemples et de la jurisprudence belge et étrangère la plus récente.
Cerise sur le gâteau, le romancier montre souvent le bout du nez derrière la plume du jurisconsulte.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .78 BER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1564 Droit des brevets d'invention et protection du savoir-faire / Mireille Buydens
Titre : Droit des brevets d'invention et protection du savoir-faire Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Mireille Buydens Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1999 Collection : Création, information, communication num. 5 Importance : 421 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0491-8 Mots-clés : Droit industriel -- Brevets Invention -- Droit des brevets Secrets de fabrication -- Protection légale Index. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel Résumé : A une époque où les entreprises européennes investissent toujours davantage dans le développement de produits de plus en plus performants sur le plan technologique, il est devenu vital de protéger les innovations issues de leurs recherches.
L'ouvrage de Mireille Buydens expose de manière claire les règles applicables à l'acquisition et à la défense des brevets belges et européens ainsi que celles qui régissent la protection du savoir-faire et des secrets de fabrique des entreprises en droit belge, en droit européen et dans les conventions internationales (en ce compris l'accord A.D.P.I.C.). Il est, à ce jour, le plus actuel et le plus complet en la matière.
L'auteur analyse à l'attention des juristes et des entreprises l'arsenal juridique dont celles-ci disposent pour trouver des solutions à leurs questions : comment protéger la confidentialité de leur savoir-faire secret ? Comment le valoriser par la voie contractuelle ? Comment réprimer les atteintes éventuelles qui y sont portées ? Comment optimaliser la protection offerte par le droit des brevets ? Comment se réserver la preuve de la contrefaçon du brevet ? ...
Une attention particulière est accordée à la jurisprudence récente de la Cour de justice des communautés européennes, tant en matière d'application des règles relatives à la libre circulation des marchandises en droit des brevets qu'en ce qui concerne la mise en oeuvre des articles 85 et 86 du Traité C.E. Les spécificités relatives aux brevets pharmaceutiques sont également abordées.Note de contenu : En annexes :
- 1. Loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention.
- 2. Convention sur le brevet européen faite à Munich le 5 octobre 1973, approuvée par la loi belge du 8 juillet 1977.
- 3. Protocole interprétatif de l'article 69 de la Convention de Munich sur le brevet européen du 5 octobre 1973.
- 4. Traité de coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970, approuvé par la loi belge du 8 juillet 1977. 5. Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (A.D.P.I.C.), Annexe 1C de l'Accord instituant l'O.M.C. signé à Marrakech le 15 avril 1994, (approuvé par la loi belge du 23 décembre 1994).Droit des brevets d'invention et protection du savoir-faire [Livres, articles, périodiques] / Mireille Buydens . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 1999 . - 421 p.. - (Création, information, communication; 5) .
ISBN : 978-2-8044-0491-8
Mots-clés : Droit industriel -- Brevets Invention -- Droit des brevets Secrets de fabrication -- Protection légale Index. décimale : 347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel Résumé : A une époque où les entreprises européennes investissent toujours davantage dans le développement de produits de plus en plus performants sur le plan technologique, il est devenu vital de protéger les innovations issues de leurs recherches.
L'ouvrage de Mireille Buydens expose de manière claire les règles applicables à l'acquisition et à la défense des brevets belges et européens ainsi que celles qui régissent la protection du savoir-faire et des secrets de fabrique des entreprises en droit belge, en droit européen et dans les conventions internationales (en ce compris l'accord A.D.P.I.C.). Il est, à ce jour, le plus actuel et le plus complet en la matière.
L'auteur analyse à l'attention des juristes et des entreprises l'arsenal juridique dont celles-ci disposent pour trouver des solutions à leurs questions : comment protéger la confidentialité de leur savoir-faire secret ? Comment le valoriser par la voie contractuelle ? Comment réprimer les atteintes éventuelles qui y sont portées ? Comment optimaliser la protection offerte par le droit des brevets ? Comment se réserver la preuve de la contrefaçon du brevet ? ...
Une attention particulière est accordée à la jurisprudence récente de la Cour de justice des communautés européennes, tant en matière d'application des règles relatives à la libre circulation des marchandises en droit des brevets qu'en ce qui concerne la mise en oeuvre des articles 85 et 86 du Traité C.E. Les spécificités relatives aux brevets pharmaceutiques sont également abordées.Note de contenu : En annexes :
- 1. Loi du 28 mars 1984 sur les brevets d'invention.
- 2. Convention sur le brevet européen faite à Munich le 5 octobre 1973, approuvée par la loi belge du 8 juillet 1977.
- 3. Protocole interprétatif de l'article 69 de la Convention de Munich sur le brevet européen du 5 octobre 1973.
- 4. Traité de coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970, approuvé par la loi belge du 8 juillet 1977. 5. Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (A.D.P.I.C.), Annexe 1C de l'Accord instituant l'O.M.C. signé à Marrakech le 15 avril 1994, (approuvé par la loi belge du 23 décembre 1994).Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .78 BUY Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1518 Eléments de droit administratif / Philippe Bouvier
Titre : Eléments de droit administratif Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Philippe Bouvier (19..-....), Auteur ; Raphäel Born, Auteur ; Benoît Cuvelier, Auteur ; Florence Piret, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Droit actuel, ISSN 0779-4606 Importance : 458 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6125-6 Note générale : Également consultable en ligne via "Stradalex", accès expliqué en fichier-joint. Mots-clés : Droit administratif -- Belgique Index. décimale : 35 Administration publique. Gouvernement. Affaires militaires Résumé : Cet ouvrage s’articule en quatre grandes parties.
La première d’entre elles comprend les notions liminaires, étant l’objet, la spécificité et les sources du droit administratif.
La deuxième partie est consacrée aux personnes de droit public qui composent l’administration et aux lois du service public auxquelles elle est assujettie. Ces développements donnent de mesurer à quel point le monde de l’administration est en constante mutation.
L’administration en action forme l’objet de la troisième partie. Sont d’abord passés ici en revue, les variétés d’actes administratifs, leurs traits essentiels, puis, plus particulièrement, ces catégories d’actes formées par les polices et les sanctions administratives. Viennent par après les principes généraux de la fonction publique et les questions touchant aux biens de l’administration.
Dans la quatrième partie, après avoir formulé quelques considérations générales sur le contentieux administratif, les auteurs s’attachent à décrire les modes de prévention des contestations (motivation des actes administratifs, publicité de l’administration…), pour s’attarder ensuite sur les contrôles, administratif et juridictionnel, auxquels l’administration est soumise. Les règles qui gouvernent la responsabilité des pouvoirs publics viennent clore le propos.Eléments de droit administratif [Livres, articles, périodiques] / Philippe Bouvier (19..-....), Auteur ; Raphäel Born, Auteur ; Benoît Cuvelier, Auteur ; Florence Piret, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 458 p. ; 25 cm. - (Droit actuel, ISSN 0779-4606) .
ISBN : 978-2-8044-6125-6
Également consultable en ligne via "Stradalex", accès expliqué en fichier-joint.
Mots-clés : Droit administratif -- Belgique Index. décimale : 35 Administration publique. Gouvernement. Affaires militaires Résumé : Cet ouvrage s’articule en quatre grandes parties.
La première d’entre elles comprend les notions liminaires, étant l’objet, la spécificité et les sources du droit administratif.
La deuxième partie est consacrée aux personnes de droit public qui composent l’administration et aux lois du service public auxquelles elle est assujettie. Ces développements donnent de mesurer à quel point le monde de l’administration est en constante mutation.
L’administration en action forme l’objet de la troisième partie. Sont d’abord passés ici en revue, les variétés d’actes administratifs, leurs traits essentiels, puis, plus particulièrement, ces catégories d’actes formées par les polices et les sanctions administratives. Viennent par après les principes généraux de la fonction publique et les questions touchant aux biens de l’administration.
Dans la quatrième partie, après avoir formulé quelques considérations générales sur le contentieux administratif, les auteurs s’attachent à décrire les modes de prévention des contestations (motivation des actes administratifs, publicité de l’administration…), pour s’attarder ensuite sur les contrôles, administratif et juridictionnel, auxquels l’administration est soumise. Les règles qui gouvernent la responsabilité des pouvoirs publics viennent clore le propos.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 35 BOU Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Bureau Disponible CG5590 35/ BOU Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Bureau Exclu du prêt MA597 Veuillez-vous connecter pour avoir accès au texte du document
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (J.L.M.B.) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Patrick Henry, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1888 - ... ISBN/ISSN/EAN : 0774-8108 Note générale : Nommée aussi "JLMB", cette revue est entièrement disponible en version électronique :
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- via "Marque-pages" de "Mozilla" (site de la revue) sur les ordinateurs de la Bibliothèque du Campus Guillemins.Langues : Français (fre) Mots-clés : Jurisprudence Doctrine Belgique Cours et tribunaux Index. décimale : 34 (05) Droit. Jurisprudence. Législation (périodique) Note de contenu : Chaque semaine, découvrez la jurisprudence sélectionnée et commentée.
La Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, propose les décisions les plus récentes, souvent commentées, publiées in extenso, par extraits ou sous forme de sommaires. La sélection et les commentaires sont réalisés par d’éminents juristes, universitaires, magistrats ou avocats.
Vous y trouverez la jurisprudence la plus récente, un numéro thématiques chaque semaine, une ouverture sur la jurisprudence germanophone et néerlandophone et des décisions in extenso.En ligne : http://jlmbi.larciergroup.com/?redirect_counter=1 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes Bibliothèque du Campus Guillemins 05 REVUE Périodiques Titre en cours d'abonnement n°19 (12 mai 1989) jusqu'à nos jours Bibliothèque HELMo Saint-Martin Revues Périodiques Titre en cours d'abonnement 1992 - à nos jours [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (J.L.M.B.) [Livres, articles, périodiques] / Patrick Henry, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 1888 - ...
ISSN : 0774-8108
Nommée aussi "JLMB", cette revue est entièrement disponible en version électronique :
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Mots-clés : Jurisprudence Doctrine Belgique Cours et tribunaux Index. décimale : 34 (05) Droit. Jurisprudence. Législation (périodique) Note de contenu : Chaque semaine, découvrez la jurisprudence sélectionnée et commentée.
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Titre : Droit bancaire et financier au Luxembourg Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Association luxembourgeoise des juristes de banque Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2004 Importance : 5 v. (VIII, 2291 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1492-2 Mots-clés : Banking law Luxembourg Financial institutions Law and legislation Securities Mutual funds Luzembourg Résumé : Droit bancaire et financier au Luxembourg [Livres, articles, périodiques] / Association luxembourgeoise des juristes de banque . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2004 . - 5 v. (VIII, 2291 p.
ISBN : 2-8044-1492-2
Mots-clés : Banking law Luxembourg Financial institutions Law and legislation Securities Mutual funds Luzembourg Résumé : Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres aucun exemplaire Vade-mecum du financement des PME / Frédéric Lernoux ; Centre de connaissances de financement des PME
PermalinkDroit civil et judiciaire /, 1,. Les codes Larcier. Complément 2014 / Claude Lamberts
PermalinkLa cession d'une entreprise en difficulté / Michèle Grégoire ; David Pasteger
PermalinkPermalinkRevue trimestrielle de droit familial / Jean-Louis Renchon
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRevue de la faculté de droit de l'Université de Liège / Pascale Lecocq
PermalinkLa vente immobilière / Benoît Kohl
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